deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Ylayda Sam 11 Déc - 19:40 | |
| Casier Judiciaire de Ylayda - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 Relaxé
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Ylayda Sam 11 Déc - 19:40 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Novembre 1458 Procès instruit le 14 Novembre 1458 Verdict rendu le 26 Novembre 1458
Nom de l'accusé: Ylayda
Procureur: Elisabeth Stilton Juge: Prud de Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle journée de procès qui commence. Le plus urgent avait été traité la veille mais il fallait aussi s'occuper des autres.
Madame le juge, Dame Ylayda, Bonjour,
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis à Rouen en ce triste quatorzième jour de novembre 1458, pour juger Messire Birolet.
Elle se lève et commence à parler.
Cette femme a embauché un lundi, il a donc enfreint le décret suivant :
- Spoiler:
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée consacrée au travail à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ». L'ensemble des villageois est fortement invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction de dépôt d'offre d'emploi se verra demander 2 jours de travaux aux mines à effectuer dans les cinq jours suivants, avec preuve à l'appui.Toute personne se refusant à travailler ces 2 jours pour le duché sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen , en ce vingt-six juillet de l' An 1458 Ciciaa, Duchesse de Normandie
Malgré tout l'accusé à le droit d'être assisté par un avocat, il peut donc contacter Messire Alberic le Bâtonnier.
Elisabeth retourna à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Ylayda s'avança brièvement le temps de prononcer ces quelques paroles :
Bonjour Mme la Juge. Je laisse le soin à Messire Alberic le Bâtonnier de s'exprimer en mon nom.
Elle se rassit ensuite, se renfonçant humblement dans l'ombre
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Elle aurait presque rit. Mon Dieu oui elle était fatiguée avec tous ces procès.
Madame le juge, l'avocat de la défense, nous montre une femme qui a fait 5 jours de mines sans attendre le verdict aussi je demande la relaxe.
Par contre je préviens que si jamais cela se reproduisait ce sera la prison !
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Témoin n°1 de la défense :Alberic
- Citation :
- Et le bâtonnier de Normandie pénétra dans le tribunal d’une manière tout à fait remarquée et remarquable.
Madame le juge, je suis heureux de me retrouver devant vous en ma qualité de bâtonnier et d’avocat. De fait, je n’ai guère l’habitude d’apporter une plaidoirie en ces lieux et gageons que les nombreux mois que j’ai passé à votre place n’entraveront en rien ma clairvoyance et ma lucidité inaccoutumée.
Marquant une pause puis reprenant la parole.
C’est ainsi que dame Ylayda se trouve être mise en accusation d’une manière tout à fait inique. Dans un premier temps, je m’étonne de ce que la procure appelle ma cliente « messire Birolet » que je ne connais point et qui semble être, si tant est qu’il existe, un homme. Or, et nous en disconviendrons point madame le Juge, Ylayda est une femme. Il est donc parfaitement anormal que l’acte d’accusation qui est censé être auréolé d’une connotation officielle comporte d’une manière aussi flagrante une erreur de la sorte mais passons, après tout, les longues heures de madame le procureur à se pencher sur ses dossiers ont pour le moins altéré ses facultés visuelles.
Ce qui m’inquiète le plus apparaît à travers le témoignage du sergent/ lieutenant de police qui présente, ma foi, une déclaration pour le moins brève. Aussi, je m’interroge sur ce que cette personne entend par « J'ai donc comme a mon habitude lancé un procès a son encontre. » Outre le fait, qu’un officier de police n’est nullement habilité à instruire une procédure en justice, je me demande ce qu’il s’est passé entre le premier (1) novembre, au moment des faits, et le quatorze (14) Novembre à l’ouverture du procès ? Je tiens à rappeler à la cour l’article 2.a.3 du code pénal et du contentieux qui dispose qu’un règlement à l’amiable peut parfaitement être de mise. Or, et nous allons le démontrer, dame Ylayda n’a eu de cesse que de faire preuve d’une honnêteté sans commune mesure. En voici la preuve :
Il s�approche du juge et lui remet un document
- Spoiler:
C’est le quatorze, soit le jour même de sa mise en procès que dame Ylayda a touché des arriérés de salaires de 37,50 écus ce qui sous tend que cette personne a travaillé au moins cinq jours à la mine antérieurement à sa mise en procès. Des lors, madame le juge est-il raisonnable de mettre en procès une personne au regarde des faits alors même que le texte « tous à la mine » dispose que dans les cinq jours suivant la constatation de l'erreur soit effectué deux jours de travail à la mine ? Cela n’a véritablement aucun sens et c’est donc parce que la procédure n’a point été respectée et que la bonne foi de ma cliente est avérée. Parce que le texte sur la mine qui fait force de loi n’a pas été suivi par les autorités compétentes alors même que dame Ylayda a effectué les deux jours de travail à la mine pour réparer son erreur ; que je demande la relaxe immédiate de ma cliente.
- Témoin n°1 de l’accusation : The Elros
- Citation :
- Elros arriva dans le tribunal, pour une affaire de non respect de la journée dite « tous a la mine ».
Bonjour, membre de la cour. Le lundi 01 novembre, lors de ma ronde quotidienne à la mairie, j'ai vu plusieurs personnes mettre des embauches à la mairie, dont Ylayda. Le soir, elles ont été prise. J'ai donc comme a mon habitude lancé un procès a son encontre.
Voici la preuve de mes avancements:
- Spoiler:
Je n'ai rien à dire de plus, votre honneur.
Elros retourna s'assoir sur le banc de l'accusation
- Verdict
- Citation :
- Aux vues de la plaidoirie de Maître Alberic et des preuves apportée au dossier ainsi que la demande de relaxe de notre Procureur , dame Elisabeth Stilton , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , relaxons bien entendu immédiatement dame Alayda . Toute foi nous lui demandons de faire attention à l'avenir afin de ne point se retrouver devant nous en ce lieu .
Fait à Rouen , le 26 novembre 1458
Prud de Normandie , Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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