Sibren

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Esclavagisme

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 7 Novembre 1458
Verdict rendu le 19 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Sibren

Procureur: Stefanovkalchnikov
Juge: Pru.de.Normandie


• Acte d’accusation

  Citation :

  Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!
  
  En ce 7 novembre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire d'esclavagisme. Les 20, 25 et 27 octobre 1458 le sieur SIBREN , domicilié à Dieppe, a embauché des journaliers dans ses champs, et ceux en dehors de la grille salariale en cours dans nostre duché . Les faits reprochés à SIBREN sont contraires à la grille ci-après, et sont donc passibles de poursuites.
  de 0 à 18 de caractéristiques : 14 écus maximum, pour 19 de caractéristique : 25 écus minimum
  
  Cette infraction a été relevée par Philippe des services de maréchaussée de Dieppe.
  
  Accusé, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.
  
  Fait le 7 novembre
  A Rouen
  S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
  * célia* estant Juge

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  Que dire?
  A part que j'ai besoin d'argent pour payer ses gens...
  Et je gagne moins d'argent grace à Dieppe qui a un marché de matieres premieres quasiment vide ainsi qu'une mine abandonnée pendant tres longtemps.
  Deplus l'embouché ne semble pas s'etre plaint.
  Je n'ai rien à ajouter pour le moment.

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Ah celui là elle ne le louperai pas, elle ne pouvait décemment pas laisser faire une telle chose surtout quand on savait qu'il recommence en ce moquant de la Grande Justice Normande.
  
  Elle montre du doigt l'accusé.
  
  Vous, vous êtes culotté, vil récidiviste !
  En effet, Madame le juge cet homme se moque de nos lois, il a embauché sans respecter la grille de salaire prévu par notre duché afin d'aider celui ci.
  Sans compter qu'il recommence malgré les relances de notre chef douanier.
  
  Elle se tourne vers l'accusé.
  
  En plus vous vous moquez de nous ! Vous avez besoin d'argent et vous embauchez à 16 écus au lieu de 14 ? Vous gagnez moins d'argent à cause du marché donc vous ne respectez pas les lois. Quel bel aveux de culpabilité. La mine n'est pas fermé, loin de là, alors cesser de vouloir vous chercher des excuses.
  
  Je demande donc que cet homme paye les frais de justice, plus le manque à gagner pour le duché soit 55 écus et qu'il soit condamné à un jour de prison sauf s'il accepte de faire 7 jours de mines, pour lui faire comprendre qu'il faut pas plaisanter avec la justice normande.

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  Mettez moi 15 jours 30 jours de mines si vous voulez. Le village est mort il n'y a que tres peu d'offre d'emploi... Je ne peux que travailler à la mine ^^'
  

  
  
• Verdict

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Le prévenu a été condamné à .
  

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 27 Novembre 1458
Verdict rendu le 7 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Sibren

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud de Normandie


• Acte d’accusation

  Citation :

  Pour une fois ça la changerai, un problème de grille. Elle se leva.
  
  Madame le juge, bonjour.
  Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis en ce vingt septième jour de novembre 1458, pour juger Messire Sibren.
  
  Cette personne a embauché Marguerite et Axobaldo pour 16 écus les 23 novembre, alors que le décret économique du 20 novembre l'interdit.
  
  

  Citation :

  Normandes, Normands, à Vous, Salut et Paix,
  Qu'il soit lu, su et entendu que
  
  Afin d’évaluer au mieux les impacts économiques de la nouvelle grille des salaires mise en place par le Conseil de Régence, le Conseil actuel a donc voté à l’unanimité de continuer ce décret et cela jusqu’au 28 novembre 1458.
  
  Ainsi donc les salaires applicables seront de :
  
  

  Citation :

  de 0 à 18 de caractéristiques : 14 écus MINI et MAXI
  pour 19 et plus de caractéristiques : 25 écus MINI

  
  Faict à Rouen, le XX Novembre de l'An de Grasce 1458
  
  
  

  
  Je rappel que cet homme est un récidiviste et qu'il a déjà été condamné par cette Cour.
  Non vraiment il ne doute de rien !
  L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte le bâtonnier Messire Albéric.
  
  Elle retourne à sa place.
  

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  Je m'explique:
  1)Les nouveaux joueurs sont pauvres et je me dois de les aider puisque la mairie préfere s'enrichir. Rien n'est apportés aux habitants de cette ville qui devient de plus en plus mort.
  2)J'en ai marre de cette ville et je n'arrive pas à déménager

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Arrêtez de dire des âneries la mairie ne s'enrichit pas avec cette mesure. On aura tout entendu. Personne ne s'enrichit sauf la mine ce qui permet de faire tourner beaucoup de choses.
  
  Vous voulez partir allez y mais avant vous allez visiter un local de notre duché : les geôles.
  
  Je demande pour cette personne deux jours de prison !
  
  J'en ai fini.
  
  Retourne à sa place.
  

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  Oui si tu veux. 2 jours de prisons sont minimes à coté du bonheur que je vais avoir a quitté ce village
  
  Oui au fait je n'arrive pas à le quitter... je suis vraiment nul
  

  
  
• Témoin n°1 de l’accusation :Philippe87

  Citation :

  
  
• Verdict

  Citation :

  Pour aider les petits jeunes sans pour autant enfreindre nos lois et décrets , il y a d'autres moyens ... vendre pain et maïs à moindre prix par exemple ! c'est la deuxième fois en effet que vous comparez devant nous . Vous croyez au dessus de nos lois et décrets messire ? Nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , vous déclarons coupable de non respect de la grille salariale ducale . Nous vous condamnons à une peine de prison de 2 jours , ce qui vous permettra peut être de réfléchir à un autre moyen de comment aider votre Duché et les nouveaux venus sans enfreindre les lois .
  
  Fait à Rouen ,
  le 7 décembre 1458
  
  Prud de Normandie ,
  Juge

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
  

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Escroquerie

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 21 Décembre 1458
Verdict rendu le 31 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Sibren

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Deedee


• Acte d’accusation

  Citation :

  Nouvelle journée au tribunal. Salutations aux personnes présentes.
  
  Nous sommes réunis en ce 21 décembre 1458 à Rouen pour juger Messire Sibren encore une fois.
  
  Moi, Elisabeth Stilton, Procureur de Normandie accuse cette personne d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.
  
  L'accusé a embauché les 18 et 19 décembre des personnes à 16 écus, alors que d'une part c'était un lundi et d'autre part il n'a pas respecté la grille ducale.
  Il a donc enfreint deux décrets, le décret mine et la grille ducale en matière de salaire et par conséquent le corpus.
  
  

  Citation :

  La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
  
  Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée consacrée au travail à la mine.
  
  Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
  L'ensemble des villageois est fortement invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
  Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
  
  Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
  Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
  
  Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
  
  Toute personne prise en infraction de dépôt d'offre d'emploi se verra demander 2 jours de travaux aux mines à effectuer dans les cinq jours suivants, avec preuve à l'appui.
  Toute personne se refusant à travailler ces 2 jours pour le duché sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
  
  Faict à Rouen , en ce vingt-six juillet de l' An 1458
  
  Ciciaa, Duchesse de Normandie
  

  
  

  Citation :

  Normandes, Normands, à Vous, Salut et Paix,
  Qu'il soit lu, su et entendu que
  
  Sachant l'effort que vous, Normandes et Normands, avez faits jusqu'à présent pour aider à la relève économique de nostre Duché, à l'approche de la fin de validité de la grille salariale ducale en place, le Conseil a voté une nouvelle grille salariale ducale .
  Elle prendra effet à partir du 29 novembre 1458 jusqu'à nouvel ordre .
  
  Ainsi donc les salaires applicables seront de :
  
  

  Citation :

  10 à 18 pts : 14 écus MINI/MAXI
  19 et plus : 20 écus MINI/MAXI

  
  
  
  Faict à Rouen, le XXIX Novembre de l'An de Grasce MCDLVIII
  
  Anya de Puycharic,
  Duchesse de Normandie
  
  
  
  

  
  

  Citation :

  Art. 2 � Des infractions relevant de l�escroquerie
  Art. 2.6 � Du non respect d'un décret économique
  Le non respect d'un décret économique est punissable d�un jour de prison et d�une amende de 50 écus.

  
  J'appelle comme témoin Philippe87, lieutenant de Dieppe.
  L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.
  
  Elle retourna s'assoir.

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  Bonjour j'en ai marre d'etre ici. Comment je peux quitter le village?
  

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  *Elle se lève lasse de voir que certains ne respectent pas les lois.*
  
  L'homme est un multirécidiviste qu'on l'enferme trois jours dans les geôles.
  
  Pour partir messire c'est simple vendez vos champs, partez avec tout ce que vous possédez et allez ailleurs.
  

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  Ok. Merci bonne fêtes
  (No rage)
  

  
  
• Verdict

  Citation :

  *Et un procès de plus ! Un !
  Fallait pas qu'elle se mine la petite juge, le mandat se terminait en beauté, et les procès se suivait...*
  
  Messire, vous préférez quitter le duché plutôt que de respecter une loi qui n'est pourtant pas si difficile que cela, soit c�est votre choix !
  Mais avant, et parce que ce n'est pas la première fois que j'entends parler de vous de la sorte. Parce que j'ai également l'impression que vous vous moquez de nous, je vous condamne à une peine de prison de 3 jours.
  Au moins là bas vous pourrez vous moquez des rats et les embaucher aux tarifs qu'il vous plaira !
  
  Garde, emmenez ce malotrus hors de ma vue !
  
  Fait à Rouen le 31 décembre de l'an de grâce 1458
  
  Deedee
  Juge de Normandie

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.