Bartsimson - 5.XII.1458 - C - TOP (Racket)

[b][u]Juge :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gilberg]Gilberg[/url]
[b][u]Procès instruit par :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bertilde]Bertilde[/url]

[b][u]Accusé :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bartsimson]Bartsimson[/url]
[b][u]Accusation :[/u][/b] Duché du Berry


[color=red][b][u]Sanction prononcée par la Cour :[/u][/b][/color]
 :arrow: 6 jours de prison et 3 mois de bannissement



[size=18][b][u]Minutes du procès :[/u][/b][/size]

[quote][b][u]Acte d'accusation[/u][/b]


En ce vingtième jour de Novembre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Bartsimson mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .

« Sieur Bartsimson comparait aujourd�hui devant la cour car il est accusé selon l' article 5 du Livre II du Corpus berrichon de Trouble à l'ordre public en raison d'un brigandage commis sur sieur Valberg sur les routes de Sancerre Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
http://www.casimages.com/img.php?i=101120024451730390.png
Se retournant vers l'accusé :

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »[/quote]
[quote][b][u]Première plaidoirie de la défense[/u][/b]

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[quote][b][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][/b]

Votre Honneur , sieurs et dames

Messire Bartsimson vient en Berry , alors qu'il est toujours sous le coup d'un bannissement d'après le jugement rendu le 8 octobre de cette année .
On ne peut pas dire qu'il chôme !!
la procure requiert donc une amende de 100 écus et la prolongation de son bannissement pour une durée de trois mois . [/quote]
[quote][b][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][/b]

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[quote][b][u]Verdict de la Cour[/u][/b]

*** Un brigand revenant en Berry y commettre à nouveau ses méfaits, cela s'était déjà vu, mais sous le coup d'un bannissement, cela était plus rare...

Le Juge aurait bien aimé avoir un petit entretien avec l'accusé sur ce sujet, mais ce dernier n'avait pas trouvé venir devant la Cour.

bam bam bam ***

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Bartsimson,

Vue la loi relative sur le respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public. »

Considérant que le dénommé Bartsimson a attaqué, le 20 novembre dernier, Valberg à proximité de Sancerre,

Attendu l'accusation de la Procure n'a été nullement contestée,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Bartsimson coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Attendu que le coupable ne s'est pas présenté à son procès, ni se s'y est fait représenter,
Attendu que le coupable a perpétré son méfait en Berry, malgré le bannissement prononcé à son encontre par Messire Alfred555, Juge du Berry, le 8 octobre 1458, pour une durée de trois mois,
Attendu que le coupable a déjà été condamné pour des faits similaires les 26 novembre et 8 octobre derniers à respectivement 3 jours de prison, 2 écus d'amende et 3 mois de bannissement, puis à 3 jours de prison, 27 écus d'amende et 3 mois de bannissement

La Cour condamne le dénommé Bartsimson à 6 jours de prison, son état d'indigence m'interdisant de le condamner plus durement.
La Cour prononce en outre le prolongement du bannissement du dénommé Bartsimson pour 3 mois à compter de ce jour.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 5 décembre 1458,
George Aristote étant duc[/quote]