Mojette était accusé de escroquerie.(Coupable)2 eme

Procès ayant opposé Mojette au Comté du Languedoc

Citation :: Acte d'accusation
En ce 12 novembre 1458 à Montpellier, Nous Evanes procureur du Languedoc mettons en accusation Mestre Mojette pour escroquerie.

Mestre Mojette est accusé d�avoir vendu sans autorisation sur le marché de Béziers, du fer et un seau.
En effet, Mestre Mojette ne possédant pas de résidence à Béziers, est tenu, conformément à notre coutumier, de demander une autorisation pour pouvoir commercer.

Je joins au dossier les preuves apportées par Mestre Chrego quant aux achats illégaux de produits sur le marché de Béziers, ainsi que le courrier envoyé à l�accusé par le brigadier chargé de l�affaire, Mestra Nath31.
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https://2img.net/r/ihimizer/img691/8933/mojette30oct1458.gif
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Messire,

Il apparait à la brigade que vous achetez sans autorisation de la mairie des produits sur notre marché

30-10-2010 06:00 : Vous avez vendu à Mojette 1 kilo de fer brut pour 50,50 écus.
30-10-2010 06:00 : Vous avez vendu à Mojette 1 seau pour 41,00 écus.

Voici le décret municipal
DECRET MUNICIPAL concernant les visiteurs : A compter du 1 mai de l an de Pâques 1455, toute personne n'habitant pas la ville de Béziers a interdiction formelle de vendre ou acheter sur le marché sans une autorisation préalable du Maire de Béziers. Sont autorisés la vente du produit de sa propre pêche dans la limite de 2 poissons par jour, ainsi que les achats d'alimentation courante, tant sur le marché de la mairie que celui des joueurs. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Béziers.

Je vous demande donc de remettre ces articles en vente et de m'en apporter la preuve dans un délai de 48h. Sans cela je porterai plainte contre vous .
Ce courrier comme vos réponses pourront être utilisés devant un tribunal.

Cordialement
Nath31
Lieutenant de police
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Mestre Mojette se rend donc coupable d�avoir enfreint les articles du coutumier, et décret municipal suivant :

¤ Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

¤ Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l�amende.

¤ Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.
¤ Article 5.4.1. : Toute personne à chaque passage dans une ville dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire, doit s'annoncer sans délai auprès du Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée si elle souhaite commercer.

¤ Article 5.4.2. : Toute personne ayant obtenu du CaC et/ou du maire l autorisation de commercer est tenue de respecter les décrets en vigueur et d'informer au plus tôt les membres de la maréchaussée de la nature de son autorisation ( durée, marchandises autorisées à la vente/achat, quantité, prix ) afin d'éviter tout malentendu.

¤ Article 5.4.3. : Le CaC et/ou le maire se réservent le droit de modifier les autorisations, en laissant toutefois le temps aux personnes concernées de prendre connaissance de leur décision.

¤ Article 5.4.4. : Les transactions entre particuliers sont autorisées dans la limite d'un échange de marchandise nécessaire à l'alimentation ou au travail des personnes en cause. La maréchaussée devra en être informée. Ce message pourra être envoyé par pigeon pour respect de la confidentialité de la vie privée. Tout autre cas sera soumis à l'appréciation du maire ou de la maréchaussée.

¤ Article 5.4.5. : En l'absence d accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:

� 2 poissons par jour maximum dans une ville portuaire
� 3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière
� 5 stères de bois par jour maximum dans une ville forestière

¤ Article 5.4.6. : - Toute personne surprise à ne pas respecter un ou des articles du présent chapitre sera considérée comme marchand ambulant non déclaré et s'exposera à des poursuites pour escroquerie.

¤DECRET MUNICIPAL concernant les visiteurs :
A compter du 1 mai de l an de Pâques 1455, toute personne n'habitant pas la ville de Béziers a interdiction formelle de vendre ou acheter sur le marché sans une autorisation préalable du Maire de Béziers. Sont autorisés la vente du produit de sa propre pêche dans la limite de 2 poissons par jour, ainsi que les achats d'alimentation courante, tant sur le marché de la mairie que celui des joueurs. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Béziers.

Informons la cour que Mestre Mojette récidive puisqu�il a été reconnu coupable d�escroquerie le 27 octobre 1458, et de surcroit un nouveau procès pour escroquerie, en plus de celui-ci, a été lancé ce 12 Novembre.

¤ Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d�augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d�une infraction de même nature qu�une précédente infraction ayant fait l�objet d�une condamnation. Pour qu�il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.
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Accusé levez-vous!

Nous, Carles d'Oktharloc de Carguignan, dict Corbeaunoir, Juge du Languedoc, en ce 27ème jour d'octobre 1458, allons rendre notre verdict concernant l'affaire d'escroquerie dont est accusé Mestre Mojette.

Constatons que Mestre Mojette avait par le passé bénéficié d'une procédure de proximité qui s'était semble t-il bien déroulée.
Constatons avec étonnement que Mestre Mojette a alors récidivé.
Constatons de plus que l'accusé n'a pas daigné se présenter icelieu.

En conséquence de quoi, déclarons Mestre Mojette coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à payer 20,00 écus d'amende, ainsi qu'à travailler 3 jours dans la mine Languedocienne de son choix.

Les 20,00 écus d'amende sont motivés du fait que les kilos de minerais de fer coûtaient 20,00 écus l'unité.

Les 3 jours de travail dans une mine sont motivés du fait que 3 kilos de minerais de fer ont été achetés. Chaque journée passer à la mine représentera ainsi un kilo de minerai de fer acheté.
L'accusé a 1 semaine pour porter les preuves de l'exécution de son travail dans une mine au Greffier du Languedoc.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.

L'audience est levée.
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Rappelons que Mestre Mojette peut se faire aider d�un avocat pour sa défense conformément à l�article suivant :
¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d�un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d�avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu�il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à la défense !

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Le bonjorn' Vot' Grandeur, ou rebonjorn' plutôt.
C'est bien chez vous, z'êtes bien installé, j'avais pas eu le temps de venir la dernière fois que vous avez eu besoin de moi.

Le bonjorn' a vous aussi mademoiselle, ravi de vous revoir, quoique vous aviez l'air bien moins sévère dans les tavernes de Lodève.

Le bonjorn' a vous aussi messire forgeron. Je vois que vous n'avez pas emmené votre apprenti. J'espère que vous ne l'avez pas encore laissé surveiller la vente de ce que vous avez sur vos étals, et que vous lui avez laissé de quoi se sustenter... Le Pauvre...

Alors Vot' Grandeur? J'imagine que ce n'est pas pour me dire que vous avez bien reçu la copie de mes trois jours de mine bittéroise. J'étais en chemin pour répondre à l'appel de messire Guilhem, quand j'ai reçu votre courrier, je me suis donc arrêté quelques jours à Béziers pour y goûter la fraîcheur de son sous sol.
Et après une longue journée de travail, rien de meilleur que de savourer une ballade dans les rues de la ville et son marché.
Vous le savez vot' Grandeur, je suis charpentier, et rien ne me contente autant les yeux que la belle ouvrage, une solide charpente, des bateaux de solide facture ou encore, depuis peu, les lignes racées que peuvent avoir nos belles charrettes languedociennes. J'ai suivi de l'oeil
les kilos de fer brut qui nous faisait tant défaut au début de la découverte de cette prouesse technique.
Un jour, deux jours, trois, quatre... Vraisemblablement le prix exigé pour son travail par le maître ferronnier n'attirait pas d'amateur, maitre ferronnier que je ne vis pas d'ailleurs, laissant le soin de surveiller son étal au pauvre malheureux qui lui sers de commis.
Et je vous avouerais vot' Grandeur, que c'est plus par pitié pour ce pauv' bougre émacié que j'ai acheté ce fer, ainsi que ce seau, pour le transporter.
Escroquerie vous avez dit Mademoiselle?
Moi je vous dis Charité!!!
Quand on est assez nigaud pour produire des seaux dans une ville portuaire, dans une région où il est presque blasphématoire d'avoir de la bouse sur ses sabots quand on peux allez à la pèche et qu'on les vends a un prix justifiant tout juste le prix des matériaux... C'est scandaleux et honteux!!
Oui j'ai eu pitié de ce pauvre gone qui se délitait sous notre beau soleil a attendre de vendre un fer trop cher et des ustensiles dont personne n'a besoin.
Et oui Vot' grandeur, je les ai acheté.
Je suis charpentier, je suis aussi marchand, je parcours le royaume pour en découvrir ses beautés et ses richesses, et aussi pour acheminer là où les gens en ont besoin, ce qu'ailleurs d'autres n'en ont que faire.
Nous ne sommes plus au temps des langes de notre Bon Roi Levan, 'Tristote le protège..., nous sommes rentré dans l'ère du progrès.
Pensez vous que Sa Majesté a fait travailler ses meilleurs savants et hommes de science pour qu'à bord de ses fiers navires, ou plus modestement, ses gracieuses charrettes à bras rien que pour colporter de telles pensées arriérées?

Nan nan nan vot' Grandeur... Pou sortir du marasme dans lequel l'on plongé tant de pillage, le Languedoc doit sortir la tète de l'eau, s'ouvrir, et une des solutions, j'en suis persuadé, est le commerce avec nos voisins, à l'est, à l'ouest, au nord, par delà les mers...
Voilà messire
Voilà ce que j'avais à vous dire...

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

* Evanes avait écouté les différents témoignages, celui de l'accusation puis celui de la défense.
Le procureur laissa apparaitre un léger sourire amusé lorsque l'accusé fit allusion à leur rencontre en taverne, sans pour autant se laisser distraire.
"Sévère" avait-il dit....pourtant Evanes se trouvait parfois trop gentille...Il est vrai qu'elle ne mélangeait pas ce qui se passait à l'extérieur du tribunal, et ce qui se passait à l'intérieur....mais de là à la trouver sévère...
Sérieuse...oui...sévère...pour sûr que certains aimerait qu'elle le soit plus...

Son tour était venu de reprendre la parole, et Evanes se leva pour commencer son réquisitoire définitif.
En passant vers l'accusé elle lui murmura une phrase:
"Sachez que dans les tavernes de Lodève, je suis Evanes...Lodèvoise et pilier de bar, même si c'est un euphémisme....Mais ici je ne suis que le procureur..."
Lui esquissant un sourire, elle continue de s'approcher de la barre avant de commencer*

En ce 25 Novembre 1458 à Montpellier, Nous Evanes procureur du Languedoc, rappelons que nous sommes ici pour juger Mestre Mojette pour escroquerie.

Mestre Mojette qui se rend coupable d'avoir acheté sur le marché de Béziers, étant lui-même Narbonnais, sans autorisation préalable du maire ou du CaC.
Or nul n'est censé ignoré la loi, et le coutumier ainsi que le décret municipal de la ville, exige qu'une autorisation soit émise pour commercer dans une ville qui n'est pas notre!
Je remontre les preuves des achats apportées au dossier.
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Mestre Chrego, notre témoin, que je remercie pour son témoignage, est formelle, Mestre Mojette a bien acheté ses produits, seau et fer brut, alors qu'il n'est pas bitterrois et n'avait pas d'autorisation!

*Se tournant vers l'accusé*

Mestre Mojette, je crois qu'il est déplacé de parler de charité, lorsqu'on achète sur un marché le seul seau, seul fer brut en vente...
Il est d'autant plus déplacé de parler charité, lorsqu'on transgresse la loi...

Si vraiment c'était par bonté d'âme que vous vouliez débarrasser son vendeur de ses produits, il aurait été plus avisé, de demander d'abord une autorisation au maire!
Et si charité vous voulez vraiment faire, sachez que nos églises acceptent les dons, nos mairies également....Nos jeunes Languedociens aussi seraient ravie d'un peu d'aide!
Bref, il y a beaucoup de moyen de faire charité...Et sans pour autant se retrouver hors la loi!

D'autant plus qu'il semblerait d'après le témoignage de Mestre Chrego, que ce n'est pas la première fois que vous venez à Béziers lui acheter ses seaux!
Toujours par charité je suppose...

Mestre Mojette...être dans une ville portuaire... une ville de pêche empêche-t-il l'élevage de vache?
A que je sache aucune loi ou décret n'existe à ce sujet à Béziers...
Si effectivement, l'élevage de vaches fait concurrence à la pêche, il n'en reste pas moins autorisé, et ce n'est pas scandaleux ni honteux!
Si effectivement la pêche devrait être privilégié à l'élevage de vache, il n'en reste pas moins qu'il existe tout de même des éleveurs, et que eux, contrairement à vous qui ne possédez pas de vache, ont besoin que des forgerons leur fassent des seaux!

Mestre Mojette, vous prétendez avoir eu pitié...que les prix étaient trop chers.... Vous dites également que vous êtes marchand ambulant...
Alors d'une, en tant que Marchand Ambulant, et Languedocien de surcroit, je confirme que vous devriez vraiment connaitre nos lois....D'autant plus qu'il s'agit d'une récidive, et qu'au cours de votre dernier procès les lois vous ont été rappelées!
De plus, seriez-vous entrain d'insinuer, que vous faites également le marchand par charité? Si les prix n'étaient vraiment pas attractifs, et que vous vendriez vos produits ailleurs à perte...les auriez vous vraiment acheté??
D'autant plus que le rappelle, il semblerait que ce ne soit pas la première fois...

Si tel est vraiment le cas, Mestre Mojette vous êtes un homme bon...mais à l'avenir faites les choses en respectant la loi...Faire une demande d'autorisation ce n'est quand même pas compliqué...

Alors messire Mojette, je confirme vos dires.... il faut commercer...Mais des lois existent...Et j'espère que ce procès saura vous faire réfléchir, et qu'à l'avenir, avant tout commerce ou charité, vous demanderez une autorisation...

*Se retournant vers le juge*

Votre honneur, ce procès est clair...Mestre Mojette est coupable...
Les preuves le prouvent,
Mestre Chrego le confirme,
Et l'accusé lui-même avoue les faits...

Mestre Mojette est coupable d'avoir enfreint les articles 4.4.2, 4.4.3, 4.4.4, 5.4.1, 5.4.2, 5.4.3, 5.4.4, 5.4.5 et 5.4.6 du coutumier du Languedoc, ainsi que le décret municipale de Bèziers concernant les visiteurs.
Par conséquent, et puisqu'il s'agit d'une récidive, je réclame une journée de prison, et 10 écus d'amende, conformément aux articles 4.3.2 et 4.3.3 du coutumier du Languedoc.

¤ Article 4.3.2. : Emprisonnement - Une peine d�emprisonnement consiste à priver le
condamné de ses libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans la prison du Château de Montpellier.
La durée de l�emprisonnement ne peut dépasser 3 jours pour les contraventions.
Pour les délits particuliers répétés, la peine de prison peut être de 1 à 10 jours en fonction de la classe sociale de l�accusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum
Pour les délits graves particuliers répétés, la peine de prison maximum est de 10 jours.

¤ Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge.
Elle peut être cumulée à une peine d�emprisonnement.
Le montant de l�amende est laissé à la discrétion du juge

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Chrego à la barre

* Chrego se ramène à la barre, y étant invité. *

Dame Procureur, messer le juge, le bonjorn... S'cusez si j'bafouille, ch'ui un peu intimidé faut dire.

Enfin voilà: j'étais à la forge, ce jour là, à faire mon ouvrage, et v'la qu'l'apprenti que j'ai pris avec moi il déboule en criant: "ça y est! j'ai vendu un seau et un kilo d'fer brut! Y'en a un qui m'a acheté tout ça!".

Ca aurait dû m'réjouir, les affaires étant pas bien folles en ce moment à Béziers pour nous autres forgerons, mais j'ai tout d'suite eu comme un doute: c'est pas cohérent, ça, d'acheter un seau et un kilo d'fer brut. J'ui d'mande d'me montrer la signature sur l'acte de vente, et je r'connais pas celle d'un des éleveurs de vaches Biterrois que j'connais bien. A y r'garder d'plus près, j'crois bien deviner le nom... "C'est-y pas un gars tout habillé en noir", que j'demande à l'apprenti. Il m'dit qu'oui, "l'avait même un bouc!", qu'il m'dit. Alors bin là, j'ui d'mande de me l'décrire complètement, et y'avait pas d'doute, c'était encore le gars Mojette de Narbonne...

Pensez, ça doit bien faire 4 fois c't'année qu'il achète des bricoles comme ça, en général des seaux, sans doute parce que j'les fait pas bien cher et qu'il doit sûrement bien les vendre plus cher ailleurs... M'enfin là, ça commence à bien faire, c'était mon dernier seau, j'en avais pu en stock, alors pensez, les pauv' éleveurs... Le fer brut c'est pareil, y'avait qu' çà sur le marché, ce p'tit kilo. Alors j'ai transmis tous les détails à not' Lieut'nant Nath. Pis après, bin, voilà... Nous v'la ici.

Si z'avez des questions, hésitez pas, hein...

* Chrego attend voir s'il doit faire autre chose avant de regagner sa place, en attente de la suite du procès. *

Citation :: En ce jour du 05 Décembre 1458, nous, Divinius juge du Comte du Languedoc, demandons a l'accusé de se lever et d'écouter le verdict du tribunal.
Mestre Mojette poursuivi pour Escroquerie.

Attendu que Mestre Mojette a été pris sur le fait, de pratiquer des activités commerciales sur le marché de la commune de Béziers, sans aucune autorisation du Maire de la Commune d alors. Et que selon les lois régissant les pratiques commerciales en Languedoc, toutes personnes portant le nom de Marchand, qu il soit sous contrat avec une Mairie ou pour son propre compte, doit obligatoirement demander une autorisation pour acheter et vendre sur le marché. Seul les biens nécessaire a sa survie sont accepté à l achat.

Attendu que les décrets municipaux stipulent que concernant les visiteurs : A compter du 1 mai de l an de Pâques 1455, toute personne n'habitant pas la ville de Béziers a interdiction formelle de vendre ou acheter sur le marché sans une autorisation préalable du Maire de Béziers. Sont autorisés la vente du produit de sa propre pêche dans la limite de 2 poissons par jour, ainsi que les achats d'alimentation courante, tant sur le marché de la mairie que celui des joueurs. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Béziers.

Attendu que selon l Article 5.4.5. : En l'absence d accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:

Attendu qu il a été fait référence a des actes de mêmes importance antérieur, mais que sans preuves concrètes autre que témoignages, cela ne pourra être pris en considération dans ce procès.

Attendu que le dit individu a déjà été reconnu coupable pour deux affaire du même type, d escroqueries sur un marché Languedocien.

Par ces motifs :

Nous Juge du Languedoc reconnaissons le dit individu, COUPABLE des faits qui lui sont reprochés. Considérons que le manque de respect des règles commerciales devient un dard pour l économie, et conseillons vivement au prévenu d�effectuer un commerce libre dans sa ville, et même de trouver accord avec son Maire de référence pour exporter ses biens. Par cela condamnons le dit individus a purger 2 jours de prisons.

Nous remercions l'ensemble des intervenants qui ont permis à la justice de se faire.

La séance est levée !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

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