deedee
Chef de Région Bretagne
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Date d'inscription : 01/06/2010
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|  Sujet: Re: Franky Sam 4 Déc - 1:02 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 7 Novembre 1458
Verdict rendu le 24 Novembre 1458
Nom de l'accusé: Franky
Procureur: Stefanovkalchnikov
Juge: Prud.de.Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!
En ce 7 novembre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire d'embauche abusive. Le lundi 25 octobre, le sieur Franky , domicilié à Dieppe, a embauché Ricci et Melissa21 dans ses champs, malgré le Décret « Tous à la mine! » qui stipule:
« Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public. »
Cette infraction a été relevée par The_elros des services de maréchaussée de Dieppe.
Accusé, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.
Fait le 7 novembre
A Rouen
S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
*célia* estant Juge
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Ben voyons personne. Autant dire que la personne s'en moquait.
La personne n'est pas là, je propose de faire simple madame le juge, 3 jours de prison et 50 écus d'amende.
Rapidement mais quand on se présente pas faut pas s'attendre à de la clémence.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Verdict
- Citation :
- Attendu que l'accusé n'a daigné venir se présenter devant nous ni faire appel à un avocat pour sa défense , marquant ainsi le peu d'intérêt qu'il porte à nos lois et à la justice normande . Nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons donc coupable le sieur Franky , pour embauche interdite d'apres le décret "Tous à la mine" . Nous le condamnons à une peine de prison , pour son manque de respect envers notre institution par son absentéisme , et d'une peine d'amende de 20 écus , dédommagement auprès du duché .
Fait à Rouen ,
le 24 novembre 1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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deedee
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| | Sujet: Re: Franky Jeu 6 Jan - 15:20 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 23 Novembre 1458
Verdict rendu le 11 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Franky
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud de Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle journée de procès qui commence. Quel travail je vous jure si seulement les gens respectaient les lois
Madame le juge, Bonjour,
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis à Rouen en vingt troisième jour de novembre 1458, pour juger Messire Franky.
Elle se lève et commence à parler.
Cet homme a embauché un lundi HBlack_butler et Celiailec, les 8 et 22 novembre il a donc enfreint le décret Mine à deux reprises. Sans compter que cette personne s'est déjà retrouvé devant notre tribunal, il récidive donc.
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée consacrée au travail à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».L'ensemble des villageois est fortement invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction de dépôt d'offre d'emploi se verra demander 2 jours de travaux aux mines à effectuer dans les cinq jours suivants, avec preuve à l'appui.Toute personne se refusant à travailler ces 2 jours pour le duché sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen , en ce vingt-six juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
Malgré tout l'accusé à le droit d'être assisté par un avocat, il peut donc contacter Messire Alberic le Bâtonnier.
Elisabeth retourna à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Madame le juge cette affaire n'intéresse personne même pas les lieutenants c'est pour dire.
Je demande donc la peine maximum 3 jours de prison plus une amende dont je vous laisse le plaisir de fixer le montant
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Témoin n°1 de l’accusation :Philippe87
- Citation :
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- Témoin n°2 de l’accusation :The_Elros
- Citation :
-
- Verdict
- Citation :
- Bien , semblerait que l'accusé aime se retrouver face à nous ! Puisqu'il pense être au dessus de nos lois de par son absence , nous , Prud de Normandie , le reconnaissons coupable du non respect du décret mine : Lundi , tous à la mine ! Nous le condamnons à une peine de prison de 3 jours et d'une amende de 20 écus en dédommagement de 2 potentiels mineurs ces lundis .
Fait à Rouen ,
le 11décembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’ une amende de 20 écus.
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