Jen25290

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 15/10/1458
Date du verdict : ??/11/1458

Nom de l'accusé : Jen25290
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Sacha
Juge : Milyena

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 15 Octobre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Kernos à l�encontre de Dame Jen25290.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir importé des stères de bois et de les avoir mis en vente le 11 juillet 1458 à Lyon sans avoir reçu l'autorisation du maire de la ville au préalable.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre *le procureur présente les documents à l'accusée puis les remet au juge*

https://2img.net/r/ihimizer/img194/497/jen25290.jpg

Vu l�article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Il y a des affaires qui trainent dans les tribunaux, en attendant que témoins et accusés veuillent bien se présenter.
Celle ci en faisait partie. La procureur adjoint avait repris ce dossier tout en bas de la pile afin de le présenter au juge.

Votre honneur, puisque dans cette affaire d'escroquerie, il n'y a ni accusation , ni défense, la procure ne saurait être plus royaliste que le roi.
De plus, nous avons été informée de l'état de santé de l'accusée, laissant peu d'espoir qu'elle vienne se manifester ici

En conséquences, moi Dame Isabeau De Hauterives, requerrons auprès du juge Milyena, une amende de principe pour frais de dossier de 5 écus à l'encontre de la dame Jen.

Que justice soit faite !

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Plumedange à la barre

Citation :: Le jugement a été rendu

Ni accusation, ni défense, la juge ne pouvait qu'accepter la demande de la procureur adjoint. Et donna donc une amende de 5 écus pour frais de dossier.