Bruno_m

Casier Judiciaire de Bruno_m

Escroquerie : Procès du mois de Novembre 1458 coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice de la municipalité de Fécamp

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le XX 1458
Verdict rendu le 23 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Bruno_m

Maire: Adoriana
Juge: Prud.de.normandie

Acte d’accusation

Citation :

Messire Bruno_m a acheté à la mairie 30 miches de pain à 2.00 écus qui étaient réservées sur le panneau de réservation du marché. Ces miches étaient destinées à payer l'impôt Ducal par mandat.

Étant écrit en annonce à la mairie qu'il est interdit d'acheter plus de 3 miches de pain par villageois par jour. Messire Bruno_m a passé outre les recommandations de la ville.

Malgré le fait d'avoir communiquer avec lui et qu'il m'ait proposé de revenir en soirée porter les dites miches. Il n'est jamais revenu.

Je demande à ravoir mon bien, enfin le bien de Fécamp. Sachant la situation précaire présentement, son acte de ne pas venir en soirée démontre qu'il porte peu ou ppas du tout d'intérêt à la situation de la ville ainsi qu'au Duché.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de l’accusation : Asti_dict_le_barbu

Citation :

Le barbu entra dans la salle d’audience, il y avait bien longtemps qu’il n’avait mis les pieds en cet endroit. Un coup d’oeil vers son fillot le Procureur, puis vers sa nièce la Juge à qui il décrocha un large sourire. Bien que siégeant tous deux au conseil, il regrettait de ne pas la voir plus souvent, absorbés qu’ils étaient par leur travail respectif.

Bien le bonjour !

La bourgmestre de Fécamp m’appelle à témoigner sur ce qu’on pourrait appeler un vol de marchandises. Je n’ai pas été témoin de l’acte, mais je puis par contre attester qu’elle est venue me trouver pour me demander conseils, qu’elle a dépêché missive en une langue qu’il a comprise puisqu’il lui a demandé un rendez vous qu’elle ne pouvait honorer. Elle m’a alors fort gentiment demandé de la représenter, ce que bien sûr, j’ai accepté et lui a communiqué mon nom et un sommaire descriptif de ma personne, ne nous connaissant pas, et ce afin de faciliter nos rencontres.

A l�heure dite, à peu près vers la fin des travaux des champs pour nos paysans, je me suis rendu en ville où j’ai attendu le sir jusqu’à une heure bien avancée de la nuit. Fort heureusement, j’étais en compagnie d’Alkemie et quand, harassé de ma journée au conseil, je lui ai demandé de racheter le pain si l’homme venait et qu’elle ait accepté, je suis rentré et ai dormi du sommeil du juste.

De par mes fonctions au conseil, et les gardes que mon statut me permet de faire en ces temps troublés, je suis en rapport avec les services des douanes de tous nos villages. Par là, je peux donc vous dire que l’homme semble animé d’intentions douteuses quant à la restitution de son larcin, puisque la douane de Dieppe l’a identifié ce matin même à son entrée en ville. Nulle volonté d’être devin, ma nièce, je ne souhaite pas finir sur un buché, mais le voir partir ainsi en direction de l’Artois me laisse penser qu’il envisage la fuite.

Agissons donc avec célérité et qu’il soit su qu’en Normandie, les crimes ne restent pas impunis.

D’un signe de tête, il salua les instantes présentes et regagna sa place pour assister à la suite du procès
Verdict

Citation :

Compte tenu des charges qui sont invoquées , du témoignage de l'accusation , tenant compte de la "fuite" de l'accusé dans un autre duché , confirmant ainsi sa culpabilité .
Nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons l'accusé Bruno_m coupable d'avoir intercepté des denrées qui étaient destinées à payer l'impôt Ducal par mandat de la ville de Fécamp . Le montant du dommage s'élevant à près de 60 écus , par conséquent , il est condamné à une peine de prison de 2 jours ainsi qu'une amende de 25 écus .
Que cette sentence soit exécutée où que se trouve l'accusé .

Fait à Rouen ,
le 23 novembre 1458

Prud de Normandie ,
Juge
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et d’une amende de 25 écus.