Mirandor

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour esclavagisme
Date d'accusation : 11/11/1458
Date du verdict : 20/11/1458

Nom de l'accusé : Mirandor
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Oiselier
Juge : Milyena

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 11 Novembre 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Milyena
à l�encontre de Messire Mirandor.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir embauché les dimanches 31 octobre, et 7 novembre 1458 à Dié.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
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Vu l'arrêté municipal Diois du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit, relatif au travail dominicale.
qui stipule que :
Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l�église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l�émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s�exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'esclavagisme, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

* A peine arrivé à Lyon suite à sa convocation, Mirandor se présenta pour son procès... Il avait fait une erreur, certes, mais il ne l'avait pas fait de façon délibérée... Après tout, il s'était acquité de sa première médiation rapidement, de façon courtoise, et avait toujours reconnu sa faute... *

Votre Honneur, bien le bonjour... Je tiens à m'excuser ici publiquement d'avoir transgressé l'arrêté municipal Diois du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit, relatif au travail dominical. Ces deux erreurs consécutives n'étaient pas délibérées, et je laisse mon ami et avocat Antoine Honoré de Sevillano vous démontrer que je ne suis pas un bandit...

* Mirandor sourit, et désigna Antoine afin qu'il puisse faire son plaidoyer... *

* Ah, enfin du travail pour les avocats ! C'était un réel plaisir de s'avancer de nouveau à la barre, surtout lorsqu'il s'agissait de défendre un bon citoyen plutôt qu'un brigand. *

Mes Dames, Messires, Votre Honneur ...

Je suis certain que je ne suis pas seul ici à être surpris de voir Messire Mirandor sur un banc des accusés si inadapté qu'il en a le fessier tout déformé. Beaucoup d'entre vous n'ignorent pas qu'ils regardent ainsi de haut un homme qui devrait être vu de très bas : un fidèle Aristotélicien baptisé, ayant passé des mois, voire des années, à servir sa ville et son Duché ...

Cependant, je n'insisterai pas sur les mérites de mon client. En effet, si encore son cas était difficilement défendable, j'aurais approfondi cette partie ... Mais ça n'est pas nécessaire.

Reprenons, si vous le voulez bien, Votre Honneur, toute l'affaire depuis le début.
Le dimanche 31 octobre dernier, l'accusé, fatigué par ses longues veillées dans son atelier pour assurer à la ville de Dié une certaine quantité de farine, dépose, comme chaque matin, une offre d'emploi pour son champ. C'est quelques heures plus tard qu'il fut surpris de recevoir une lettre du Sieur Keyne, lui annonçant sa bévue - d'une manière fort peu agréable. Entre temps, le mal était fait. Cependant, Messire Mirandor, en bon citoyen, effectua la peine de deux jours à la mine qui lui était proposée, et déposa sa preuve sur la halle de Dié. Après quoi, pour se racheter de sa faute envers la société, il travailla trois jours de plus, comme en atteste le relevé des présences, dont je vous présente ici une copie.

* Il s'avança vers le Juge et déposa un parchemin sur son pupitre.
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*

Et, la semaine suivante, encore une fois éreinté, non pas parce son travail au moulin, mais par une semaine passée à la mine, il déposa son offre d'emploi comme chaque matin sans prendre garde, et, crac !, Votre Honneur, encore une lettre. Mais, cette fois-ci, aucune chance ne lui fut laissée, puisque le même agent le convoqua immédiatement au tribunal.

Or, je tiens à attirer votre attention sur le fait suivant : il est habituel, dans les services de la Prévôté, de laisser une seconde chance à un suspect qui s'est parfaitement acquitté de sa médiation, comme c'est aujourd'hui le cas de mon client. A ce sujet, nous appelons Dame Somica, Bourgmestresse de Dié et ancienne Lieutenant de la Prévôté, à venir témoigner ici des méthodes banales de la Prévôté.

Cependant, Votre Honneur, je tiens à attirer votre attention sur le fait que, même après l'annonce de son procès, Messire Mirandor a cru bon d'effectuer encore quatre jours de travail à la mine, afin de compenser le mal causé à la société. Voici d'ailleurs une autre copie du relevé de présence des mines.

* Il s'approcha du Juge et déposa un autre parchemin sur son pupitre.
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*

Merci, mes Dames, Messires, Votre Honneur. Je laisse la parole à Dame Somica.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vu l'arrêté municipal Diois du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit, relatif au travail dominicale.
qui stipule que :
Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l�église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l�émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s�exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Attendu que vous êtes accusée d'avoir embauché les dimanches 31 octobre, et 7 novembre 1458 à Dié.

Attendu que Messire Mirandor, a fait preuve de bonne foi malgrés son erreure répétées façe auxquelles je lui enjoint d'être plus sérieux.

Attendu que Dame Somica, vient se présenter devant nous en garante de la bonne foi de son concitoyen.

Attendu que le Sergent Keyne De Troie, a éffectuer son travail en mettant en garde Messire Mirandor.
Lui demandant de ne plus recommencer.

Nous, Oiselier Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une certaine équité dans cette affaire.
Nous savons que Mirandor a fait beaucoup pour notre communauté, mais c'est justement parce qu'il est un éminent membre de la communauté qu'il se doit de montrer le bonne exemple.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de principe de quatre jours de travail a la mine à l�encontre de Messire Mirandor, tout en sachant qu'il a déja effectué cette peine de son propre chef. Mais lui demandons de ne plus réhitérer cette erreures, de part les limites de notre patience.

Que justice soit rendue!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

* S'avançant une seconde fois à la barre, le Seigneur de Sinard s'exprima rapidement. *

Votre Honneur, je ne crois pas qu'il reste quoi que ce soit à ajouter à cette affaire.

En conséquence ...

Attendu que les méthodes de la Prévôté n'ont pas été respectées.
Attendu que l'accusé s'est déjà acquitté de la peine demandée par la procure.
Attendu que la bonne volonté de l'accusé a déjà été démontrée.

Je demande donc à ce que Messire Mirandor, aujourd'hui, par un incroyable phénomène relevant d'une quelconque sorcellerie, se retrouvant incongrument sur le banc des accusés, soit purement et simplement relaxé.

Je suis persuadé, Votre Honneur, que vous rendrez encore une fois une justice impartiale et honnête.

* Il s'inclina légèrement devant le juge et se retira. Mirandor le remercia, puis salua à son tour la Cour avant de prendre la parole quelques instants. *

Votre Honneur, veuillez me croire : j'ai bien compris la leçon... Je regrette sincèrement de ne pas avoir été en mesure de montrer l'exemple, ce que pourtant, je m'efforce à faire depuis de nombreuses années...

* Mirandor s'inclina de nouveau, et s'assit aux côtés de son avocat... *

Citation :: L'accusation a appelé Somica à la barre

*So' était assise tranquillement attendant qu'on l'appelle a la barre pour témoigner. Toujours aussi inconfortable ces bancs de tribunal, elle se tortillait écoutant les témoignages de chacun. Puis ce fût son tour, elle s'approcha du jury, qu'elle salua courtoisement. Un signe à Mirandor et Antoine. Un regard sur Keynes et un petit soupire.*

Messires, dames les jury,
Vous devez vous demander pour quelle raison suis je appeler a témoigner dans cette affaire. Je ne suis plus lieutenant de la prévôté mais j'ai eu l'occasion de traiter a multiples reprises ce genre de dossier. Et oui je suis pour l'application de la loi jusqu'au bout, mais sachant que l'homme qui aujourd'hui, est devant vous, tel un condamné d'avance me dérange. Ce décret, je suis la première a vouloir qu'il soit appliqué, mais je suis aussi lucide, un voir deux oublis est toujours possible, surtout quand la personne se rachète de suite après par la médiation qu'on lui propose. Mirandor est une personne qui est un des premier a servir le village et le duché, je suis certaine que c'est une erreur involontaire, je n'aurais pas amené le dossier au tribunal aussi rapidement, l'erreur humaine existe et je le suis ...Condamner Mirandor à une peine, pour un oubli..., me semble un peu exagéré....

Je vous laisse prendre la bonne décision.

*Elle retourna s'assoir, après avoir bien arrangé son assise sur le banc avec son chaperon. Les procès avaient tendances a durer longtemps...*

Citation :: L'accusation a appelé Keyne_de_troie à la barre

*Keyne avait été appelée à la barre par le procureur,et ayant eu du retard,il s'avança vers la juge.*

Bien le bonjour votre honneur,je suis ici pour vous apporter de plus ample information sur cette affaire.
Tout abord,c'est moi qui c'est occuper de cette affaire du début à la fin.Je vous rappèle les faits qui sont,que le messire ait déposé une offre d'emploi le 31 Octobre 1458 et le 7 Novembre 1458.
Nous vous avons livrer là les preuves relatant les faits du dimanche 7 Novembre.Je vous confies celle du premier Dimanche,soit le 31 Octobre;

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*il racla sa gorge,avant de continuer*

Je tient à rajouter que cette homme,lors de la première médiation proposée,soit 3 jours de mines,les à faits et rendu le justificatif en bonne et du forme.
Plusieurs courrier lui ont été envoyée pour retirer ses offres d'emploi les deux dimanches,mais rien n'a été fait.Je laisse la parole à la défense.

Que justice soit faite!

*il se rassit,intercepta le regard de sa marraine,et attendit le suite du procès*

Citation :: Le jugement a été rendu

*Voici venu le moment du verdict, Milyena assise derrière le bureau, regarda l'assemblée dans son ensemble, mais plus précisément l'accusé et énonça le verdict.*

En ce vingtième jour de novembre de l'an de grâce 1458, nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement, concernant Messire Mirandor, accusé d'avoir embauché les dimanches 31 octobre, et 7 novembre 1458 à Dié.

Que selon, l'arrêté municipal Diois du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit, relatif au travail dominicale, vous vous êtes rendu coupable d'esclavagisme.

Citation:
Arrêté qui stipule que :

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l�église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l�émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s�exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Attendu que lors de la première infraction, la médiation proposée, soit 3 jours de mines, ont été prestés.
Attendu que les justificatifs ont été rendus en bonne et du forme.
Attendu que vous avez presté 3 jours de travail de mines supplémentaire.
Attendu que lors de récidive, les méthodes de la Prévôté n'ont pas été respectées.
Attendu qu'une seconde chance ne vous à été laissée, alors que vous vous êtes parfaitement acquitté de la médiation précédente.
Attendu que lors de cette récidive et après l'annonce du procès, vous avez effectué 4 jours de travail de mines.
Attendu que cela vous acquitte de la peine demandée par la procure.
Attendu que vous êtes venu rendre compte devant la Cour.
Attendu que votre bonne volonté a déjà été démontrée.

Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous relaxe purement et simplement.
Vous demandant toutefois d'être plus qu'attentif à l'avenir et ne point récidiver.

Justice est rendue!"

*Elle frappa d'un coup sec avec sa masse sur le bureau pour mettre fin au procès*