Sheyitane

Duché du Lyonnais-Dauphiné - ville de Lyon
Procès pour Trahison
Date d'accusation : 19/10/1458
Date du verdict : 15/11/1458

Nom de l'accusé : Sheyitane
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Procureur : Sacha
Juge : Milyena

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 19 Octobre 1458,

Nous Tomek, Maire de la ville de LYON, Duché du Lyonnais Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge à l�encontre de Dame Sheytane.

Avant de commencer, je souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Lyon par une vente massive de farine à bas prix sans avoir obtenu l�autorisation expresse du Maire comme l�exige la Loi. Vous avez également mis en vente du poisson, du blé, du lait et des roues alors que vous ne pouviez les produire vous même, et ceci toujours sans l'autorisation expresse du Maire comme l'exige la Loi.

En voici la preuve *le Maire de Lyon présente les documents à l'accusé puis les remet au juge*

https://2img.net/r/ihimizer/img163/1938/sheytane191058.jpg

Vu l�article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Shey avait pris l'habitude du tribunal. Elle écouta. Bla bla bla et re bla bla bla ils n 'avaient que cela à faire ceux la était ils payer a coller les gens en taule ?
De la bonté mouai ...
Elle alla à la barre réprimant un petit rire.

Bien le bonjour la cours je suis Sheytane et je suis en procès d'ailleurs J'ai plein de nom sisi je vous assure.
Alors commençons.

Vous dites je cite : Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Lyon par une vente massive de farine à bas prix sans avoir obtenu l autorisation expresse du Maire comme l exige la Loi. Vous avez également mis en vente du poisson, du blé, du lait et des roues alors que vous ne pouviez les produire vous même, et ceci toujours sans l'autorisation expresse du Maire comme l'exige la Loi.

Le maire a t il une preuve que j'ai destabiliser le marché ? non je ne crois pas sinon vous auriez déjà donner la preuve de se vilain mensonge.Alors je vous demande la preuve formel que le marché à été destabiliser Cher cour.Si pour le maire la destabilisation c 'est d'avoir acheter a bas prix : 11 poissons a 17 ecus pièces, 4 roues à 25 écus pièce, 5 bouteilles de lait pour 8,00 écus pièce, 19 sacs de blé pour 11 écus pièce, 30 sac de farine pour 14 écus pièce soit un total de : 956 écus
donc en regardant de plus près le marché je vais vous dire combien le maire va gagner a revendre ma marchandise au prix du marché, ... ha oui la mairie rachete automatiquement la farine a 14 écus prenez en note.
Donc je disais le maire gagnera a peu près :
16.61 écus pour les 11 poissons soit a 18.51 au marché comme a ce jour
6.30 écus pour les 5 laits soit à 9.26 au marché comme à se jour
36 écus pour 4 roues soit à 34 écus comme à se jour
19 écus pour 19 sacs de blé soit a 12.01 au marché comme à se jour
40.80 pour 30 sacs de farine soit a 15.36 au marché comme à se jour
Donc la mairie aura gagner 118.71 écus donc oui j'avoue je destabilise les caisses de la mairie de Lyon en lui faisant gagner 118.71 écus de bénéfice.
Faut être fou pour se plaindre de gagner des écus. Encore le marché aurait vu les prix tomber très bas a cause de moi la j'aurais vu que j'avais fais une connerie et puis d 'ailleurs si le maire ne faisait quune vérification d'usage il aurais juste pris la peine d 'acheter une seule et unique marchandise a bas pris et pas tout le lot, Alors il devait déja se frotter les mains de faire du bénéfice. En attendant ils me fait perdre mon temps et le votre a moins qu il ne sache pas compter et pense que la destabilisation du marché va lui faire perdre des écus tss minable.

Elle réflechis

Donc oui je suis coupable de ne pas avoir lu le panneau de la mairie car il est trop restrictif et soporifique a mon gout pour une capital oui oui je l ai lu après la lettre du maire.
Je suis coupable d 'avoir fais gagner des écus à la mairie si j'avais su j'aurais reelement destabiliser le marché pour me faire moi même du bénéfice.
Et je suis aussi coupable de respecter mes engagements qui sont de ne pas rester en la capital cette nuit, de juste vider ma propriéte et repartir. Je suis coupable que ma charette soit trop lourde pour mon déménagement je suis coupable d 'être une lune pourpre et de respecter monaller retour pacifique ici.
Coupable de trahison pour une annerie me fais rire j'aurais plutot dit trouble à l'ordre publique vu que j'ai soit disant destabilisé le marché ou voir une escroquerie vu que je vais faire gagner des écus à la mairie enfin bref la stupidité persistera toujours quand on touche aux joujou de certains.

Je pense avoir tout dit votre honneur, je vous laisse le choix de recalculée les sommes et de voir que la mairie va avoir un net bénéfice et qu en rien le marché n'a été destabiliser.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Madame le Juge.

Je ne sais que rajouter puisque l�accusée ici présente ne nie même pas les faits. De plus, après avoir déposé sa plaidoirie, on l�a tous vu sortir de cette salle soudainement. Et j�ai aussi appris que l�accusée à quitte Lyon dans la foulée. J�appel à la barre Dame Colombine.d.albon pour témoigner de ces faits.
La fuite de Dame Sheytane démontre sa culpabilité alors qu�il lui était demandé de rester dans le Duché pendant la durée du procès.

Ensuite, j�aimerai ajouter la copie du courrier que j�ai envoyé à l�accusée suite aux marchandises que j�ai prélevé sur le marché. En voici la copie : *Tomek tendit la copie au Juge* :
Laissez-moi vous le lire :
« Courrier à Sheytane du 19/10 à 11h13
Bonjour.

Je ne vous ai donné aucune autorisation pour vendre quoi que ce soit sur le marché de Lyon.

Veuillez prendre contact avec moi dans les plus brefs délais pour racheter vos marchandises dans la journée (RDV en taverne ou par mésange).

Dans le cas contraire, je me devrai saisir le procureur et le juge et vous accuser de trouble à l'ordre public voir pire, de trahison.

En attente de vos nouvelles,

Tomek,
Bougmestre de Lyon. »

Ce courrier prouve que j�ai tout d�abord voulu passer par une médiation avant d�en arriver au tribunal, et cela prouve bien que je n�ai jamais voulu faire de bénéfice sur les marchandises de l�accusée, bien au contraire. J�ai préféré acheter ce que je pouvais pour éviter de déstabiliser le marché de Lyon. La seule réponse que j�ai reçu, c�est pour me dire qu�un procès ne la dérangeait pas, et qu�elle en aurait d�autres *Tomek donna une copie du courrier au Juge*

https://2img.net/r/ihimizer/img145/5817/sheytane191058courrierr.jpg

En effet, Lyon n�a pas énormément d�habitant en ce moment, et je m�efforce de faire en sorte que chaque artisan et paysan gagne honnêtement sa vie. Alors oui, mettre 30 sacs de farine à bas prix sur le marché déséquilibre ce système. De plus actuellement il y avait déjà une 50aines de sacs, et la mairie en possède un stock assez impressionnant.
Et la cerise sur le gâteau, ce sont les autres marchandises que l�accusée a mis en vente aussi à bas prix sans aucune autorisation de la mairie comme le prévoit la loi de notre Duché.

Etant donné que l�accusée ne semble pas comprendre la nature de sa faute, qu�elle n�a pas souhaiter donner suite à la médiation que je lui proposais, et qu�en plus elle a quitté le Duché en connaissance de cause,
Madame le Juge, je demande la peine maximale pour trahison, soit 10 jours de prison et 300 écus d�amende.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

* On était venu la chercher à son bureau de douanière afin de témoigner sur le départ du Duché de dame Sheytane, aussi s'empressa t'elle de se rendre au tribunal.
Arrivée devant la cour, elle salue le Juge et le maire de Lyon avant de s'avancer à la barre et de s'adresser au Juge.*

Votre honneur, je suis Colombine d'Albon, douanière de notre Duché et c'est en cette qualité que je viens vous informer que dame Sheytane s'est enfuie de notre Duché et d'après mon homologue béarnais, elle serait arrivée à Montbrisson à l'heure où je vous parle.

Citation :

Le jugement a été rendu

Voici venu le moment du verdict, Milyena assise derrière le bureau, regarda l'assemblée, mais plus précisément l'accusée, énonçant son verdict.

En ce quinzième jour de l'an de grâce 1458, moi, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Dame Sheytane vous êtes accusée de trahison. selon l'article.

Citation:
V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Et ceci pour avoir tenter de déstabilisé économiquement le marché de Lyon, par une vente massive de farine à bas prix. Dont les peines encouruent sont,

Citation:
VI.4.a.ii : Trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus.
- et/ou bastonnade publique.

Attendu que les preuves réunies contre vous sont accablantes.
Attendu qu'il y a refus de votre part pour toute médiation proposée par le Maire de Lyon, Messire Tomek.
Attendu que votre réponse fut qu'un procès ne vous dérangeais pas, ceci montrant un parfait mépris des lois de ce duché.
Attendu que vous vous soyez rendue coupable de délit de fuite.

Nous Milyena Méricourt, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous reconnaissons coupable et vous condamnons.

Citation :: A une amende de 1 écus symbolique, ainsi que 150 écus payable par l'achat d'un pain surtaxé à 156,50 écus et cela en passant par un marché du Lyonnais-Dauphiné ou la foire ducale. Ainsi que 5 jours de prison.

Vous laissant 1 mois, a daté de ce jour pour vous mettre en règle avec ce jugement.

Vous demandant de tenir compte de cet articles également,

Citation:
VI.3.g : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

"Justice est rendue!"

Mily frappa la sentence et fin de séance d'un coup de marteau. Quittant ensuite le tribunal.