Lateigne

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 03/04/1458
Date du verdict : 08/1458

Nom de l'accusé : Lateigne
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Oiselier
Juge : Angelyque, juge de bourgogne

Citation :

Acte d'accusation
Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Messire Lateigne, vous comparaissez ce jour du deux avril 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Dame Hallison.

En effet, vous avez pillé cette victime en date du vingt-sept mars de cette année entre Lyon et Mâcon.
Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état de 130 écus et une dizaine de pains.
Vous avez été contacté par la responsable des recherches de brigands, Dame Faguiang ; vous n'avez pas daigné appliqué la réforme convenablement, de fait, vous être présenté à cette Cour.

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés. »

Messire Lateigne, je vous accuse de vol !

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau officiant actuellement :

Avocat Bâtonnier : Geulederat

Avocats titulaires-
Angelique0309
Stam
Intello39
Poupounet

Je demanderais le témoignage de Dame Hallison.

La parole est à la défense.

*Fait à Dijon, le 2 Avril 1458, par Keltica, procureur de Bourgogne.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Tiens donc!
Bonjour à vous.
Alors là, je crois que les pauvres Bourguignons touchent le fond...

(Malheureusement, et je m'en excuse, on m'accuse de ne pas avoir respecté des mesures hrp, et ma défense aura donc beaucoup de mal à rester dans les clous.)

Citation :

"Vous avez été contacté par la responsable des recherches de brigands, Dame Faguiang ; vous n'avez pas daigné appliqué la réforme convenablement, de fait, vous être présenté à cette Cour."

Mesures que j'ai pourtant prises.
En effet, cette personne m'a écrit.
Vous avez surement une copie, mais si non je vous montre la mienne.

https://2img.net/r/ihimizer/img130/338/courrierdefaguiang.jpg

On peut y lire

Citation :

"Vous avez 2 solutions:
-soit vous refusez la reforme
-Soit vous acceptez la reforme et vous apposez cette description sur le profil RR en en tête et séparer du reste du profil et ca depend 30 jours.:

homme tout habillé de marron botes, pantalon chemise. il a aussi un col blanc et une ceinture blanche. une epée a la ceinture et les cheveux marrons"

dès réception de ce courrier, j'ai donc décidé de m'y astreindre, et je joue depuis les hommes sandwich, en me promenant partout avec autour du cou un écriteau sur lequel on peut lire

Citation :

"Lateigne

Tout de marron vêtu, botes, pantalon et chemise, souligné d'un col blanc et la taille marquée par une ceinture de cuir blanc.

Sa fidèle lame pendant à son flanc gauche.

Cheveux châtains foncé et courts, [...]"

Et en voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img522/6587/fichedeprsentation.jpg

Ce procès est donc infondé étant donné que je me conforme à ce qu'on m'a demandé.
Après, savoir si quelqu'un à lu cet écriteau et pourrait en témoigner, je ne peux pas savoir.
La mairesse de Lyon peut être aura fait attention.

voilà!

(j'espère avoir réussi à coller de façon rp à ce procès d'origine hrp.)

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

* Le procureur écouta les propos de l'accusé, puis reprit la parole après quelques instants.

Messire Lateigne, Je ne doute pas un instant que vous avez bien reçu un courrier de cette nature. Ce que vous omettez de dire, c'est que notre service responsable de la traque attend toujours une réponse de votre part, signifiant que vous acceptiez la proposition faite de lancer une traque à votre encontre. Il est évident, de ce fait, qu'aucun avis de recherche pouvait être lancé contre vous comme le veut la procédure en vigueur, et de ce fait, la traque n'avait pas lieu d'être. Ce refus de répondre et les conséquences associées sont de votre unique responsabilité.

Votre Honneur, considérant les faits, et que l'accusé reconnait bien avoir reçu le courrier de Dame Faguiang, sans daigner lui répondre, j'accuse cet homme de vol, et demande une amende de vingt écus , assortie de deux jours de prison.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Ken_cohiba à la barre
*Le greffier farfouilla dans les documents du dossier afin de retrouver la déposition idoine, puis s'approcha du procureur-adjoint*

Voici la déposition de messèr Pipon en cette affaire, dûment enregistrée par nos services.

*Il tendit un vélin*

Citation :

Durant la nuit du 8 avril dernier, en nous rendant de Vienne à Bourganeuf avec mon amie Suisse38, nous avons été agressés par une bande de brigands quelques lieues avant d'arriver à Lyon.
Ils étaient quatre, trois femmes et un homme.
Nous avons essayé de nous défendre tant bien que mal, mais le surnombre a fait qu'ils ont reussi à triompher.
Ils nous ont lâchement assommés, détroussés des peu de bien que nous possédions et abandonnés sans connaissance au bord du chemin.
Nous en appellons donc à la clairevoyance du tribunal pour les punir.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Le juge du Lyonnais-Dauphiné suivait calmement l'audiance tout en sachant qu'il ne devrait que rendre le verdict décidé par le Juge bourguignon puisque le procès était une coopération judiciaire entre les deux provinces alliées.
Une fois que l'heure du jugement fut arrivée, il pris le plis qu'il avait reçu et descella la missive afin de la lire à haute voix*

Dans le Procès opposant l'accusé Lateigne au Duché de Bourgogne, mis en procès par le biais d'une coopération judiciaire.

Angelyque prit connaissance des arguments de l'accusé, et prit sa décision

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu l' articles 421-4 de l�Ius Burgundiae,
Attendu que le prévenu n'a pas répondu au courrier de la coordinatrice aux recherche
Mais attendu que le courrier pouvait laisser penser qu'une réponse n'était pas obligatoire,
Attendu que l'accusé a apparemment respecté la procédure.
Attendu que la Cour retiendra comme circonstance attenuante les réponses de l'accusé, sans que cela ne justifie ou minimise son crime
Attendu que la Cour tentera toujours de rendre un verdict équitable

- Nous, Angelyque, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, avec circonstances atténuantes et

Citation :

le condamnons à 6 écus d'amende pour les frais de justice engendrés. Nous le condamnons également au remboursement de la victime, dame Hallison et le banissons de Bourgogne pour une durée de un mois!

Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le onzième jour du huitième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVIII, par Nous, Angelyque, Juge de

Bourgogne, au Nom de sa Grâce Esyllt Duchesse de Bourgogne.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 10/04/1458
Date du verdict : 16/06/1458

Nom de l'accusé : Lateigne
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Isabeau De Hauterives
Juge : Demons

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 10 Avril 1458,

Nous, dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre du sieur Lateigne

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accuséed'avoir agressé le 8 Avril 1458 messire Pipon et dame Suisse38 sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 34 écus, ainsi que 10 sacs de maïs et un manche, comme en atteste le depot de plainte des victimes

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/ihimizer/img525/266/racket.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=423260brigands.jpg

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Ai je encore trop bu, ou ce procès est il en double?

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,
Si vous le permettez, j�aimerai porter à la connaissance de ce tribunal la déposition d une des victimes qui m�a été transmise par courrier.

*Lit à haute voix le témoignage du sieur Pipon avant de remettre le velin au juge*


"Durant la nuit du 8 avril dernier, en nous rendant de Vienne à Bourganeuf avec mon amie Suisse38, nous avons été agressés par une bande de brigands quelques lieues avant d'arriver à Lyon.
Ils étaient quatre, trois femmes et un homme.
Nous avons essayé de nous défendre tant bien que mal, mais le surnombre a fait qu'ils ont reussi à triompher.
Ils nous ont lâchement assommés, détroussés des peu de bien que nous possédions et abandonnés sans connaissance au bord du chemin.
Nous en appellons donc à la clairevoyance du tribunal pour les punir."

*Regarde en direction du banc des accusés puis de nouveau vers le juge*

Je confirme les dires de l�accusé ici présent, il a très certainement trop bu ou sans doute se perd t�il dans toutes les convocations du tribunal.
Sieur Lateigne, vous êtes ici suite à la plainte du sieur Pipon et de dame Suisse.
Alors certes, ce méfait est de faible ampleur au vu des déclarations d une des victimes, n�ayant pas de témoignage de sa compagne de route nous ne prendrons en compte que ce vol de 30 écus et de 10 sacs de maïs.

Toutefois, comme le dit un vieil adage : Qui vole un �uf, vole un b�uf, et je gage que nous allons vous retrouver ici même prochainement.
Afin que ce crime ne reste pas impuni, l�accusation requiert donc envers le sieur Lateigne

une peine de prison de 2 jours

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 16 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messire Lateigne vous êtes accusé d'avoir agressé le 8 Avril 1458 messire Pipon et dame Suisse38 sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon lieu sous juridiction Dauphinoise et d'avoir volé la somme de 34 écus, ainsi que 10 sacs de maïs et un manche en collaboration si j'ose dire avec dame Lilith.

Je peux vous confirmer que vous ne voyez pas double, vous êtes jugé pour une affaire où vous n'avez pas encore comparu. Vous croiser sur les jugements rime avec perdre son argent? A priori oui, votre défense confirme vos actes.

Citation :

En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à 2 journée de prison au pain sec et à l'eau.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes emmenez le!

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 18/05/1458
Date du verdict : 11/06/1458

Nom de l'accusé : Lateigne
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Dameisabeau
Juge : Demons

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 18 Mai 1458,

Nous, Dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Démons à l'encontre de Messire Lateigne

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 3 Mai 1458 Dame Juliènurs d'Aprieu sur le lieu dit de Dieulefit entre Montélimar et Dié , lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 350 écus, ainsi que 30 sacs de farine et 5 sac de maïs, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img153/1432/screenevenements.jpg

Vu l'article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
" Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation."

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

C�est après une longue course poursuite que nos services judiciaires ont réussi à intercepter ce brigand de grands chemins, lui enjoignant de venir s expliquer devant cette cour.

Ce forfait, perpétré en compagnie de sa complice, n�est que le début d�une longue série, car bien entendu, méprisant ce tribunal, il ne s�y est pas présenté et a continué par la suite à perpétrer ses crimes tout aussi lucratifs.

Pour cette affaire que vous allez devoir juger ce jour, le vol est d�importance.
Nulle conciliation possible avec ce couple de dangereux malfrats qui n�hésitent pas à frapper leurs victimes pour s�emparer de leurs biens avant de disparaître sur d�autres routes en quête de nouvelles proies.

C�est donc avec la plus grande rigueur que je vous demande de juger cet homme et de l�empêcher de nuire davantage .

Je requiers ainsi, comme pour sa comparse:

Une peine de prison de 5 jours
Une amende de 300 écus

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Julienurs à la barre

M'étant rendu à Montélimar pour rendre service au maire qui avait déséspéremment besoin d'un haut fonctionnaire des finances, je me suis retrouvée née à née sur le chemin du retour, avec Lilith. et son compère lateigne. Je disposais d'environ 350 écus; 30 sacs de farine, 5 sacs de Maïs sur mois, étant partie de dié par erreur avec ma marchandise en vente sur le marché, et ayant enseignée la veille de mon départ de Montélimar pour Dié.

Je me suis faite agressée en date du 03 Mai et me suis ressortie de ce combat très affaiblie (état famélique).

Je remercie le tribunal de m'avoir écouté et aimerait pouvoir avoir réparation intégrale de mon préjudice, soit 350 écus, 440 écus au titre des sacs de farine (30 sacs à 14,65, prix bas a dié), 5 sacs de Maïs à 3.3 écus soit 16 écus et 50 écus au titre des dommages physiques.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 11 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Lateigne vous êtes accusé d'avoir agressé le 3 Mai 1458 Dame Juliènurs d'Aprieu sur le lieu dit de Dieulefit entre Montélimar et Dié , lieu sous juridiction Dauphinoise. On vous accuse d'avoir volé la somme de 350 écus, ainsi que 30 sacs de farine et 5 sac de maïs, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Il est dit que le silence est un aveux, ce que je veux bien croire aujourd'hui. En effet votre sourire au moment de la lecture des faits montrait votre jubilation d'avoir réussit un pareil coup. A vos yeux il semble tellement plus facile d'attaquer les honnêtes gens avec votre compère Lilith plutôt que de travailler durement. La justice de ce duché ne laissera pas passer un pareil affront.
En vertu de nos lois je vous déclare coupable de trouble à l'ordre public et brigandage sur la personne de Dame Julienurs d'Aprieu

Citation :

et vous condamne à 5 jours de prison au pain sec et l'eau ainsi qu'à 400 écus d'amende correspondant à votre vol que vous vous êtes partagé avec votre confrère et avez caché quelque part .

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes emmenez le!

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 17/05/1458
Date du verdict : 29/06/1458

Nom de l'accusé : Lateigne
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Dameisabeau
Juge : Licenscar

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 17 Mai 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons à l�encontre du sieur Lateigne

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 Mai 1458 avec l'aide de 4 autres complices, les dames Mayaël, Daisydell, Ninette , sieurs Zardoz, Xolai, Akarine, Vicomtedemontsegur sur le lieu dit de ..... entre Valence et Montélimar lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé, tous biens confondus, la somme de 820 écus écus, ainsi que 28 legumes 10 viandes 100 pains 1 hache 7 batons 1 mantel 1 grande échelle 1 rame
1 couteau
comme en atteste le depot de plainte des victimes

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img2.rock-hosting.com/52/rackette-7ek.jpg
http://images.imagehotel.net/?w40gjee3y2.jpg
http://img2.rock-hosting.com/48/rackette-daisyJPG-u64.jpg
http://img2.rock-hosting.com/35/rackette-vicJPG-dko.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=6796Sans_titre.jpg


Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Ce n�est pas un brigand que vous aurez à juger votre honneur mais une association de malfaiteurs. cinq brigands , oui cinq vous entendez bien, qui se sont alliés pour écumer les routes de notre duché avant de prendre la fuite avec leur butin de plus de 2000 écus.

Cinq malfrats de la pire espèce, qui sans remords aucun se sont emparés du fruit du travail de toute une vie de braves gens,
Je n�épiloguerai pas davantage sur leur lâcheté et leur peu d�honneur.
Armés jusqu�aux dents , ils n�ont pas hésité à s�en prendre cette fois à plusieurs personnes qui pourtant s�étaient regroupés pour voyager sereinement, se pensant à l�abri des brigands.
Je vous laisse imaginer avec quelle brutalité ils ont commis leur larcin pour laisser tous ses pauvres gens inanimés sur le bord du chemin.

Je demande justice pour ces artisans qui ont tout perdu.
Je demande justice au nom du Lyonnais Dauphiné afin que ces crimes n�aient plus lieu sur nos terres.
Je requiers à l�encontre du dénommé Lateigne une peine de prison de 7 jours .

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé xolai à la barre

xolai se leve et salue le juge
oui je me suis fait agressé,j'ai bien essayé de me defendre mais j'ai fini inanimé dans un champ,et ils m'ont depouillé pendant ce temps la
je suis profondement choqué vu mon jeune age
je vous demande de bien vouloir appliquer
la peine qu'il convient pour cette agression que j'ai subi
xolai ayant terminé retourne s'asseoir a coté de ses parents

Citation :

Le jugement a été rendu

En ce jour du 29 Juin 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messir Lateigne, Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 Mai 1458 avec l'aide de 4 autres complices, les dames Mayaël, Daisydell, Ninette , sieurs Zardoz, Xolai, Akarine, Vicomtedemontsegur.

Vous ne vous êtes pas présenté devant cette cour, fuir ne vous permettras pas d'échapper aux conséquences de vos actes.

Citation :

En vertus de nos lois, je vous déclare coupable de trouble à l'ordre publique, et vous condamne à 7 jours de prison.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 15/10/1458
Date du verdict : 08/11/1458

Nom de l'accusé : Lateigne
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Sacha
Juge : Milyena

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 15 Octobre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Kernos à l�encontre de messire Lateigne.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 5 mai 1458 messire G_de_B sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 7 écus, comme en atteste le témoignage de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f65/14/95/45/79/racket11.png

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que messire Lateigne a racketté messire G_de_B Que selon la loi, ce dernier s�est rendu coupable de trouble à l�ordre Public.

Attendu que l�accusé est ne s�est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes, et qu'il tente de se soustraire a la justice.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Dame Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous un emprisonnement exemplaire de 7 écus à l�encontre de messire Lateigne
Que justice soit rendue!

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Pouilleux à la barre

* A l'appel du Procureur, le greffier se leva et porta à la connaissance de l'assistance le contenu des lettres rédigées par la victime. *

"Bonjour ma fille et monseigneur,

Vous avez de la chance je prend des note de tout.
dans mes dossiers il est écrit que le 05 mai 1458 j'ai été racketté par un groupe composé d'un homme et d'une femme.

l'homme serait Lateigne car la femme l'avait nommé ainsi et pour la femme il s'agit de Lilith.

Si vous avez encore besoin de moi mon enfant je sius à votre disposition.

pére Guillaume, Prètre de l'église Aristotélicienne Romaine."

* Il enchaîna sur la seconde *

"A Ken Cohiba de l'Isle, Procureur du LD,

Objet : Demande urgente concernant le brigandage.

Guillaume de Baskerville, Homme de foy, vous salut.

Mon fils, je vous repond au plus vite puisque le courrier semblait urgent.
Sachez que je n'avais sur ma personne que la somme utile à l'achat d'un pain sur vos marches.
J'ai fait voeux de pauvrete, je n'avais pas besoin de plus. Mais je n'ai pas fait constater le contenu de ma boursse avant de partir. Ainsi je n'ai aucune preuve.
Donc vous pouvez comptez le préjudice à 7 écus au maximum.

"Chacun a son point faible. Moi, c'est l'amitie." (St Gregoire de Naziance)

Fait a Annecy, par Guillaume de baskerville, Vicaire Diocesain
en ce tres saint jour du 10, du mois de mai de l'an de Grace MCDLVIII

Guillaume de Baskerville (IG: g_de_b).
Vicaire Diocesain de Geneve
Legat Episcopal de Tarentaise.
Homme à votre service."

Citation :

Le jugement a été rendu

Voici venu le moment du verdict, Milyena assise derrière le bureau, regarda l'assemblée, mais plus précisément le siège vide de l'accusé, énonçant son verdict, avec triste constat d'une personne de plus, n'ayant vraiment aucun scrupule.

En ce huitième jour de l'an de grâce 1458, moi, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messire Lateigne, est accusé d'avoir agressé le 5 mai 1458 messire G_de_B sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
De lui avoir volé la somme de 7 écus, comme en atteste le témoignage de la victime.

Attendu que ce dernier a racketté Sire G_de_B
Se rendant de ce fait coupable de trouble à l�ordre Public. Selon l'article,

IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.

« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»


Attendu que l�accusé ne s�est presenté devant la cour comme il le lui a été signifié et qu'il tente de se soustraire a la justice.


Nous Milyena Méricourt, juge du Lyonnais-Dauphiné, le reconnaissons coupable et le condamnons selon l'article,

VI.4.b : Brigandage

Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

Citation :

A une amende de 7 écus, ainsi qu'une peine de 3 jours de prison.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Justice est rendue!"

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 22/11/1458
Date du verdict : 12?/12/1458

Nom de l'accusé : Lateigne
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Dameisabeau
Juge : Milyena

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 22 Novembre 1458,

Nous,Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Milyena à l�encontre de Messire Lateigne

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 22 Novembre 1458 messire Sinasa sur le lieu dit de Loriol entre .Montelimar et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi qu'une viande et deux pains comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://nsa19.casimages.com/img/2010/11/22/101122101023839733.jpg


Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La nouvelle affaire pour laquelle la procureur adjoint devait requérir ce jour la fit soupirer de lassitude
Nouvelle affaire certes mais pas nouvel accusé, qui immuablement, procès après procès ne se présentait jamais aux convocations de la cour.
A croire que l�accusé se plaisait à être jugé sans défense aucune qui aurait pu faire fléchir le juge.

Quel dommage ! il ne lui laissait pas d�autre choix que de se baser sur les dires de l�accusé.
Après tout, c�était le rôle de la procure.
Elle s�avança donc à la barre, en montrant le banc des accusés vide, du doigt.

Votre honneur, avec tout le respect que je vous dois, je me demande si les procès envers le sieur Lateigne et sa comparse ne devraient pas se passer dorénavant à huit clos.
Accusation, jugement ; car nulle négociation ni joute judiciaire ne peuvent être envisagées avec des fantômes.

Mais soit ! Procédons ! La procure ne peut donc que demander la culpabilité et en appeler à un jugement adéquat pour multi récidives.
5ème acte de brigandage sur nos terres pour ce savoyard et nous appuyant sur le témoignage de la victime par défaut, nous requerrons une peine de prison
de 5 jours assortie d�une amende du double d'après estimation des biens dérobés , soit 50 écus, en fonction des lois en vigueur dans notre duché:

o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d�une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

5 jours de répit pour les honnêtes valentinois

Que justice soit faite !

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

*Alors que dans la ruelle adjacente, il était en train dégorger un gamin qui refusait de lui donner l'orange qu'il mangeait, Lateigne entendit son nom par la fenêtre. Il écouta les élucubration de la femme qui pleurait contre le vilain bonhomme qu'il était... Il trouve l'entré de la petite salle, ouvre la porte a grand coup de pied, bouscule le garde qui s'interpose et chope la proc par le colbac.*

Espèce de sac a foutre!
Tu assignes un procès à des gens qui sont déjà parti de ta juridiction, et tu t'étonnes qu'il ne rebrousse pas chemin pour le plaisir de voir ta sale tronche?
Tu fais ton petit plaidoyer comme ca, sachant que je ne peux même pas me défendre?
Vous êtes toujours aussi con dans le Lyonnais ou bien?

Ce procès n'est qu'une p'tain de grosse connerie!
Présenter une preuve écrite d'une baston, que personne d'autre n'a vu a part ce crétin qui essaye de se faire victime pour gratter quelques écus!
Mais bien sur, pour toi il est normal de trouver une preuve écrite d'un tel acte, mentionnant même mon nom, comme si je pouvais être assez con pour laisser une petite carte.

Alors arrête donc de peter plus haut que ton cul grognasse! T'es pas en ligne directe avec Dieu! (apprenez enfin a faire la limite RP HRP!!)
Tu mériterais le Buché pour l'utilisation de ce genre de preuve!
(pourquoi ne pas juger non plus en fonction des fiches de descriptions? ou peut être même des pensées des personnages sur les forums?)
Mais puisque le fils de chien qui m'accuse vous l'a dit, je n'ai pas pu lui carotter le bois suffisant pour faire frire moi même votre p'tain de gigantesque melon!

Et ne prend pas ca pour un aveux ou je te coupe en deux, je n'ai pas brigandé depuis des mois!

Citation :

L'accusation a appelé Sinasa à la barre

"le jeune homme se leva du fond de la salle et alla s'installer pour témoigner."

Bonjour a tous,

Eh bien, j'effectuais le trajet en Montélimar et Valence...tout ce passez bien et j'avais bonne espoir d'arrivé vite a Valence pour ensuite poursuivre mon voyage vers le nord.

Mais le sort en a décider autrement et je suis tombé sur deux brigands, ou plutôt ils me sont tombé dessus.

Ces deux bandits mon dépouillé de mes maigres biens a savoir une vingtaine d'écus ainsi que de la nourriture pour trois jours: une viande et deux pain.

Citation :

Le jugement a été rendu

* Milyena assise face à l'assemblée écouta la procureur adjoint et se demandait bien ce qu'elle pourrait ajouter à ce qui venait d'être dit. Prenant la parole elle annonça le verdict à l'encontre de l'accusée. Quand soudain ce dernier déboula dans le tribunal et y faisant scandale, par un flot de grossièretés et gestes déplacé à l'encontre de la procureur adjoint. Elle reprit lorsque tout se calma et énonça son verdict sur les faits reprochés sur ce procès.*

Nous Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, au Nom du Gouverneur et de son peuple, jugeons ce jour Messire Lateigne. Accusé d'avoir agressé le 22 Novembre 1458 messire Sinasa sur le lieu dit de Loriol entre .Montelimar et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise. Accusé de lui avoir dérobé la somme de 20 écus, ainsi qu'une viande et deux pains. Etant multirécidivistes en nos terres.

Citation :

Nous vous reconnaissons coupable et vous condamnons à 5 jours de prisons et une amende de 50 écus.

Justice soit rendues.

*Mily frappa le marteau sur le bureau et se leva quittant la salle*

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trahison
Date d'accusation : 04/01/1458
Date du verdict : 18/01/1458

Nom de l'accusé : Lateigne
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Procureur : Phelim
Juge : Hardryan

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 4 Janvier1459,

Nous, Phelim Guerrero dict l'Imprévisible, Vicomte d'Oingt, Seigneur de Tassin la Demi Lune et de Stigny, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur, sa Grasce Ka Dévirieux dict Fier Barbe et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Hardryan Dévirieux dict le Montagnard, Duc de Chasteau Queyras à l�encontre de Sieur Lateigne.

Nous rappelons, mais vous devez le savoir à force, qu'il vous est interdit de quitter le territoire de notre duché durant votre procès, que vous pouvez faire appel à un avocat dont un greffier va vous donner l'adresse si vous désirez en contacter un [http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757] et que vous avez droit de réclamer un procès publique sous réserve de l'approbation du juge.

*Et le procureur posa avec un bruit sec un lourd dossier sur son bureau qui fit dangereusement tanguer ce dernier.*

Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Vienne en achetant tout le bois, les fruits et les légumes en vente sur le marché de Vienne puis en les remettant en vente au prix honteux de 15 écus le légume et la stère, et de 15.95 écus le fruit, enfreingnant ainsi cet article de notre coutumier :
V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

*Il fit une pause pour tousser, puis poursuivit d'une voix monocorde, les déstabilisations économiques, ce n'est pas passionnant.*

Les conséquences sont que vous avez toute d'abord déstabilité toute la filière charisme de Vienne en mettant les fruits et les légumes hors de fruit.

*Et d'ajouter, parce qu'il fallait quand même le souligner, et que tout les arguments étaient bons à prendre pour obtenir une condamnation.*

Qu'en sus, déjà que les Viennois sentaient le poisson, en rachetant tous les légumes et les fruits, vous les avez empêché de manger de quoi devenir beau, créant ainsi une vague de dépression puis des suicides à la chaine, dans un duché déja peu peuplé.

Enfin, le pire reste la désastabilisation de la filière bois qui aurait pu produire une augmentation du prix du pain, des produits des forgerons et des charpentiers, créant de fil en aiguille, une déstabilisation des filières élevage, viande, tisserande et poisson.

*Tout en farfouillant dans le dossier sur le bureau, le Guerrero fit circuler les différentes pièces du dossier.*

Voici tout d'abord, la preuves des vente des fruits, des légumes et du bois par l'accusé.
https://i.servimg.com/u/f64/15/04/28/89/spacu_10.jpg
https://i.servimg.com/u/f64/15/04/28/89/marcha10.jpg
A noter que cette dernière preuve montre aussi que tout les légumes, fruits et stères qui étaient en ventes sur le marché ont bien été acheté dans leur totalité.

Preuves d'achat des légumes, des fruits et du bois par l'accusé.
https://i.servimg.com/u/f64/15/04/28/89/achat_10.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img683/6620/berdh.png

Voici les courriers récoltés par l'agent de la prévôté attestant l'achat massif de légume par l'accusé.
"Expéditeur : El_fifi
Date d'envoi : 13/12/2010 - 07:19:32
Titre : Re: Prévôté URGENT

cet homme m'a effectivement acheté des légumes.

https://2img.net/r/ihimizer/img441/8425/lateigne.jpg

Bonne journée"
"Expéditeur : Berdh
Date d'envoi : 13/12/2010 - 07:36:33
Titre : Re: Prévôté URGENT

Re-bonjour,
Voici le lien sur Noelshack :
https://2img.net/image.noelshack.com/upload/12777540948117_berdh_vend_legume_lateigne.jpg

Bonne journée,
Berdh"

La procure souhaite appeler à la barre le maire de Vienne, Messire Tazpike, et le sergent de la prévoté ayant eu charge du dossier, Heloïse.

Nous demandons au prevenu de bien vouloir répondre de cette accusation de trahison devant la Cour.

La parole est à la défense. Hum, laissez moi deviner ce que vous allez dire, vous voulez encore un procès publique?

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Ahahahaha!!

Pardonne ma crise de rire grand chef, mais je me demande bien si votre nullité n'est pas contagieuse!

Voilà qu'on m'attaque pour déstabilisation de marché si j'ai bien compris, avec pour preuve 2 courriers qui dise que j'ai acheté 3 légumes, un maire qui chante partout que vous n'êtes qu'un tas de crétins boutonneux tout juste bon a vous attribuer le travail des autres mais incapable de faire votre boulot dans les temps impartis, et n'oublions pas ce fabuleux témoignage d'un grosse gourde qui nous fait peter ses titres et distinctions mais nous fait exactement le même speech pourri que pour l'affaire précédente, en changeant 4 mots et demi, nous parlant alors de prise de mairie, avouant ouvertement que si le maire ne lui avait pas poussé au cul rien ne serait fait. etc...
Soit dit en passant, contrairement à ce qu'elle raconte, je n'ai reçu aucune lettre, mais on s'en fou je sais pas lire...

Donc premièrement, vous avez réussi a prouvé
-que j'ai une grande gueule... félicitation!
-que j'ai acheté 3 légumes... youhou! J'ai le droit de manger ou pas?
-que j'ai vendu 1 légume, 1 fruit, et une stère de bois! waaahou ca c'est de la déstabilisation!

Ensuite, vu la gravité de l'accusation et la pauvreté des preuves, oui je demande que vous ayez enfin les couilles de vous ridiculiser en place publique, et j'attends toujours qu'un avocat me soit présenté.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur arqua un sourcil dans un calme imperturbable pendant que le prévenu riait comme une baleine échouée sur les quais de Vienne et qu'entre ses tressautements, il y avait des légumes et des stères de bois qu'il avaient acheté en quantités massives qui sortaient de ses poches. Voici la scène qu'aurait décrit un témoin les observant dans le tribunal.
Intérieurement, le Guerrero aurait pleurer, c'était le dossier de sa vie, de sa carrière ! Et le pitre rigolait.

Toussotant pour prévenir qu'il allait prendre la parole, il répondit.*

Mais non, on voit bien sur la preuve du marché que vous avez bien acheté tous les légumes, les fruits et les stères de bois en vente dans le but de faire grimper les prix .. les courriers, c'est juste un bonus.

Pour l'avocat, il ne vous sera pas présenté, c'est à vous de le contacter nanmého !

Alors donc, nous disions, le prévenu a bien tout déstabilisé, même moi, je suis destabilisé là.
Pour lui, la procure demandera donc, un coupable, assorti de 2 jours de prison.
Je suis un crétin boutonneux hein? Non, j'en veux 3 de jours de prison.

ça sera tout, Messire Juge.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Mon dieu que t'es con toi....

Ta preuve de mes fesses, elle montre qu'il y a plein de fruit sur le marché, elle montre que j'ai acheté 2 ou 3 légumes, et quelques stères...
Aucune preuve que tous les fruits, légumes et fagots de bois sont les miens. Et ce n'est d'ailleurs pas le cas, je n'ai fait que m'aligner pour revendre les biens qui me gêneraient pour reprendre la route une fois mes blessures pansées.

Donc la preuve de quelques achats, qui n'ont rien d'illicites.
La preuve de vente d'un seul et unique légume, d'un seul et unique fruit, d'une seule et unique stère de bois.

Donc il y a bien une preuve de très grosse quantité, à très gros prix, mais moi je n'en vendait qu'un produit de chaque. Ce qui même pour le plus gros gland d'entre vous... et je me demande bien si vous ne faite pas une compète parce qu'il y a un sacré niveau... Donc même le plus couillon ici admettra qu'un pauvre fruit, un malheureux légume et une toute petite buche, ne rentre pas dans la considération des "grosse quantités" or le piniouf à grelot qui se fait appelé procureur à bien dis

Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché

achats en grosse quantité => pas prouvé = pas fait
vente en grosse quantité => un seul produit de chaque = pas de grosse quantité
vente à bas prix => même le boulet que vous m'avit collé a la procur a bien remarqué que c'était le cas inverse...
prix trop haut => pas dans la citation... poil au menton!

Donc on en reste là... 0 jours de prison et 0 écus d'amande. J'irais 3 jours à la mine, un pour chaque produit que j'ai vendu.

Sauf bien sur si vous trouvé mon anus assez détendu pour m'enfiler a nouveau!

Citation :

L'accusation a appelé Tazspike à la barre

le maire e vienne arriva au tribunal pour témoigner sur une affaire ou la personne jugé avait brailler au et fort partout ou il passait qu'il ferrait tout pour avoir un maximum de proces

il s'avanca a la barre et témoigna

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Bonjour, je suis ici aujourd'hui afin de relater le deroulement des fait depuis que Mr lateigne a été percuter par une armée de l'ex capitaine

en effet cette personne a fait eruption dans ma teverne me demandait qui etait le maire de cette ville car venant d'etre percuter par l'armé et devenant ainsi dans l'imposibilité de voyager allait cohabité avec les viennois durant 45jours

De la il dit devant moi ,des viennois ,un maistre douanier et des soldat de l'ost

qu'il ferrait tout pour avoir un maximum de proces cherchant meme notre coutumier pour connaitre ce qu'il pourrait faire pour etre hors la loi

cela ne se fit pas attendre a peine 10 minute apres il avait pillé la ville de tout son bois fruit et legumes pour les remettre a prix enorme, me disait egalement que les mediation etait inutil qu'il ferrait pleurer les viennois voir meme les faire fuir

par la suite il a continué a pillé chaque fruits deposé sur le marché depuis comprenant qu'il ne pourrai tpas continuer avec les legumes et bois remplacer aussi tot les legumes etant la seul denrée plus difficile a recuperer

pour finir je ne comprend meme pas que cette personne cherche a nier ses faits puisqu'elle a fini par avoir ce qu'elle voulait et que tout ses dire et fait ont été apporter sur ses parchemin realisé par un de mes serviteur digne de toutes confiances

quand ces proces publique pour moi juste une histoire encore de gagner un peu de temps chose qu'il n'a eu deja que trop en libertée

Citation :

L'accusation a appelé Heloïse à la barre

*Dans la matiné du sizième jour du premier mois de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf, Héloïse se rendit au tribunal de Lyon comme cela lui était demandé par une missive recu quelques jours plus tôt, elle rentrait d'une retraite et n'était pas totalement en forme comme on aurait pu le croire d'où son retard. Elle entra dans la salle et salua la cours d'une profonde révérence digne de son éducation. Elle se releva et après un léger raclement de gorge prit la parole. Elle était habillée de son uniforme de Sergente pour que tous puissent constater de son grade et de sa fonction.*

Nous, Héloïse Joséphine Loola Monifred du Val d'Haine de Laviron, jurons devant le Tout-Puissant de ne dire que la stricte vérité de fait ici.

*Elle détailla l'assemblée puis enchaîna.*

En tant que Sergente de Vienne, nous nous devons chaque jour de vérifier le marché ainsi que les personnes se présentant aux élections de la mairie de Vienne lorsque les bureaux ouvrent. Nous n'avions pas eu encore le temps de le faire que le maire actuel le Seigneur Tazspike de Pierrelatte venait nous faire part de l'achat massif de fruits, légumes et stères de bois sur le marché de Vienne.

Après une prise en note de ses constatations, de l'état du marché à ce moment là comme il est noté dans le dossier et un rapide détour au conseil Municipale.
Nous avons, avec accord du Prévôt de l'époque sa Grâce Ka Devirieux, acheter une unité de chaque denrée en infraction au prix le plus bas pour les légumes. Puis nous avons écrit à chaque maraîchers de la commune afin d'obtenir des témoignages sur les achats du Sire Lateigne de ces dits légumes.

Connaissant son passé, ses antécédents, le fait qu'il soit déjà deux fois en procès au moment des faits et qu'il est menacé de prendre la mairie de Vienne de gré ou de force pour se venger d'avoir été percuté par l'armée du Capitaine du Duché, nous n'avons pas jugé nécessaire de lui proposer une méditation.

Nous avons immédiatement monté le dossier, il fût transmis au Procureur par le Prévôt et une lettre prévenant l'accusé de sa mise en procès lui fût envoyer. Il n'y a pas répondu mais cela ne nous a pas plus surprit que cela.

Nous ne doutons pas que vous jugerez au mieux cette personne qui se croit au dessus des lois.

Merci de votre écoute.

*Héloïse salua l'assemblée d'une seconde révérence et sortit de la salle pour filer au bureau de Vienne commencer sa journée.*

Citation :

Le jugement a été rendu

Citation :

En ce 18e jour du mois de janvier 1459, nous, Hardryan Devirieux, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Ka Devirieux.

Sire Lateigne, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public pour avoir fait de la déstabilisation économique du marché de Vienne, et ce, dans différentes filières de production.

Attendu votre achat massif de bois, l'achat de 22 stères de bois sur le marché d'une ville non forestière étant une quantité considérable pour une personne qui n'en a pas besoin pour la production d'autant plus que vous n'êtes pas résident de Vienne, attendu la remise en vente de ces stères de bois en quantité massive à des prix illégaux, attendu vos achats de fruits, et de légumes et la remise en vente de ceux-ci à des prix illégaux, attendu que ces manoeuvres avaient pour but de déstabiliser le marché de Vienne,

Attendu que vos achats et reventes ont porté préjudice aux producteurs et citoyens de Vienne, ainsi qu'à la mairie de Vienne,

Attendu le témoignage du maire de Vienne, du sergent de Vienne et les différentes preuves apportées,

Attendu qu'à nouveau vous insultez les acteurs de la justice lyonnaise-dauphinoise,

Nous vous reconnaissons donc coupable de Trahison pour avoir commis un acte de déstabilisation économique, violant ainsi l'article de loi V.1.a : Déstabilisation économique. Nous vous condamnons à 3 jours de prison tel que recommandé par la Procure. Nous vous condamnons également à "0 écus d'amande" tel que vous l'avez souhaité, donc pas de noix au menu, vous ne recevrez que de l'eau et du pain pendant le temps de votre incarcération. Votre sphincter anal sera également soigné par un bourreau désigné et consentant, qui aura ensuite charge de votre bouche afin de vous faire comprendre l'importance d'une bonne hygiène buccale pour que des saletés telles que les insultes que vous avez encore une fois faites aux différents acteurs de la justice lyonnaise-dauphinoise ne sortent plus de votre bouche et que vous compreniez enfin qu'il est important de respecter la loi.

Justice est rendue!

Jugement rendu à Lyon le 18 janvier 1459 par Hardryan Devirieux.