Gillbert - 19.XI.1458 - C - TOP (Racket)

[b][u]Juge :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=alfred555]Alfred555[/url]
[b][u]Procès instruit par :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bertilde]Bertilde[/url]

[b][u]Accusé :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gillbert]Gillbert[/url]
[b][u]Accusation :[/u][/b] Duché du Berry

[b][u]Témoins :[/u][/b]
Pas de témoin.


[color=red][b][u]Sanction prononcée par la Cour :[/u][/b][/color]
 :arrow: 3 jours de prison, 1 mois de bannissement du Berry.

[size=18][b][u]Minutes du procès :[/u][/b][/size]

[quote][b][u]Acte d'accusation[/u][/b]
En ce huitième jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Gillbert mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , salutations .

« Sieur Gillbert, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 17 du Livre II du Corpus Berrichon , de Trouble à l'ordre public en raison d'une agression sur la personne de Messire Alberius sur les chemins de Châteauroux en date du 6 Novembre . . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

17) Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://www.casimages.com/img.php?i=101108085828517722.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé et l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
[/quote]
[quote][b][u]Première plaidoirie de la défense[/u][/b]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]
[quote][b][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][/b]
Votre Honneur, Sieurs et Dames ,
Mon réquisitoire sera bref �
En ce douzième jour de Novembre 1458, la procure requiert une peine de deux jours d'emprisonnement et 300 écus d'amende .
[/quote]
[quote][b][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][/b]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]
[quote][b][u]Verdict de la Cour[/u][/b]
*** Bah.. pas de défense. Alfred prit le formulaire A411 relatif au brigandage avéré ne présentant pas de défense, et se mit à réciter : 

Blam ! Blam ! Blam !***

 « Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Gillbert,

Vue la loi relative sur le respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. »

Considérant que le dénommé Gillbert a attaqué, le 6 novembre dernier, un voyageur à proximité de Châteauroux,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Gillbert coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que l accusation de la Procure n a été nullement contestée,
Attendu que le coupable ne s est pas présenté à son procès, ni se s y est fait représenter,
Attendu que le coupable n a pas agi seul, mais avec deux complices, sieurs Lord. et Aragorn54,
Attendu que le coupable n a à ce jour jamais été condamné en Berry,

La Cour condamne le dénommé Gillbert à 3 jours de prison et un mois de bannissement du Berry à compter de ce jour, son état d indigence m interdisant de le condamner plus.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le dix-neuvième jour de novembre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Gilberg.

[/quote]