Glenmor

Casier Judiciaire de Glenmor

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre
Procès instruit le 18 Octobre 1458
Verdict rendu le 11 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Glenmor

Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Celia

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!

En ce 18 octobre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire d'embauche abusive. Le lundi 4 octobre, le sieur Glenmor , domicilié à Bayeux au moment des faits, a embauché un employé pour travailler à ses champs. Cette infraction a été relevée par Phallus des services de maréchaussée de Bayeux.

Les faits reprochés à Glenmor sont contraires au décret « Tous à la mine! »:

Citation :

« Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Accusé, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.

Fait le 18 octobre
A Rouen
S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
* célia* estant Juge
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Glenmor convoqué à comparaitre devant la cour, s'approche de la barre :

Plaise à la cour d'entendre ma défense..

Je reconnais les faits qui me sont reprochés, mais loin de moi l'idée de vouloir braver les lois et décrets en vigueur dans notre Duché.

Il ne s'agit là que d'une pure étourderie de ma part. Ce jour là j'avais complètement oublié quel jour nous étions et dans ma précipitation, j'ai effectivement déposé une annonce à la mairie.

Après avoir été avisé par Messire Phallus de la procédure qui allait être intenté, je lui ai proposé d'effectuer 2 jours de travail à la mine..

Devant sa réponse négative, l'affaire devant suivre son cours, j'ai néanmoins effectué ces 2 jours.

Plaise à la cour de prendre connaissance des preuves ci dessus :

Citation :

https://2img.net/r/ihimizer/img242/5286/minekz.jpg

Je sais que je n'ai pas d'excuses véritables, mais je demande la clémence du tribunal.

Glenmor, après en avoir terminé avec sa plaidoirie, quitte la barre et attend le vedict
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, à écouter les dires du Lieutenant Phallus, il ne fait aucun doute sur la mauvaise foy de l'accusé, ni sur sa culpabilité qu'il ne nie nullement.

Accusé, il n'y a qu'une différence entre celui qui pèche par étourderie et celui qui veut nuire au Duché: le dernier finit au Bûcher alors que le premier peut être puni de façon moins expéditive. Puisque vous semblez aimer la mine, je n'ai aucun scrupule à demander que vous effectuiez huit ( autres jours à la mine, assortis d'une amende de cinq (5) écus et de cinq (5) écus de frais de calva pour le tribunal étant donné votre tendance à la récidive en la matière... Estimez vous heureux que je ne demande point la bastonnade!

Puis, se tournant vers la Peste
Vostre Honneur, pouvez vous faire mettre en perce un nouveau tonneau, je sens que la journée va être longue...
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation :Phallus

Citation :

Votre Honneur, Messieurs de la Cour.

J’ai bien écouté Sieur Glenmor et ce qu’il dit est vrai, je lui ai bien refusé la possibilité de faire les deux journées à la mine comme il me le demandait.
Pourquoi ai-je refusé ? tout simplement parceque Sieur Glenmor est un récidiviste dans le fait de déposer des offres d’emploi le lundi. En effet il avait déjà embauché un ouvrier le lundi 30 août 1458 et par conséquent avait donc réalisé à cette époque la peine prévue par le décret « Tous à la mine ».
En ce qui concerne l’affaire d’aujourd’hui c’est autre chose, c’est une récidive, voila pourquoi son dossier a été transmis à la Justice. Je dois préciser que Sieur Glenmor dans son courrier reconnaissait avoir enfrain pour la seconde fois la loi sur le travail du lundi.

Votre Honneur, Messieurs de la Cour, je vous remercie de m’avoir écouté.
Verdict

Citation :

L'accusé est incontestablement coupable, et comme je me tue à le répéter à chaque verdict, il peut s'estimer heureux d'échapper au bûcher à cause de cette maudite situation économique.

Cependant, je condamne le coupable à effectuer 8 jours de travaux à la mine, à verser 5 écus d'amende au tribunal ainsi que 5 écus d'amende pour les frais de calva!

Fait à Rouen le 11 novembre 1458
Par la Petite Peste Normande
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.