Doudougael

Casier Judiciaire de Doudougael

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 24 Juin 1458
Verdict rendu le 13 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Doudougael

Procureur: Horloger
Juge: Prud.de.normandie

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Doudougael, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Doudougael, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Doudougael s'avance tranquillement :

Bonjour votre honneur ,

Je n'ai rien à déclaré

Doudougael repart aussi vite qu'il est venus .
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Encore et toujours cet arriéré judiciaire qu'il fallait combattre, et avec le sourire encore bien !

Messire juge,

Si l'accusé n'a rien à déclaré, nous n'allons pas tourner autour du pot : oui, il est bien coupable de trouble à l'ordre public. Les preuves présentées par mon prédécesseur dans l'acte d'accusation sont aussi formelles qu'accablantes et cette plaidoirie qui n'en est pas une ne fait rien pour nous prouver le contraire.
L'accusé étant rouennais, je suggère qu'il soit condamné à passer deux journées dans la mine de fer de la capitale : une pour combler celle qu'il a empêché de faire en embauchant un travailleur dans son champ et une autre pour lui apprendre à respecter les lois. C'est le meilleur moyen qu'il aura d'aider le duché qui a bien besoin de fer. Et ajoutez-y aussi un écu d'amende pour payer les frais de justice : ce réquisitoire m'a donné soif, ça permettra d'acheter une boisson rafraichissante.

Ceci étant dit, j'en ai terminé, je laisse donc la parole à l'accusé pour sa dernière plaidoirie et je prie l'archange Michel de vous permettre de rendre un juste verdict.

Pacome, procureur du duché de Normandie
13/07/1458
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

Bien , cette affaire date depuis un bon moment , en date du 24 juin 1458 , et il semblerait que l'accusé , lors de sa première plaidoirie n'est rien à ajouter . Il semblerait aussi qu'il se soit retiré chez les moines et ce depuis le 19 octobre 1458 . Je pense qu'il aurait eu largement le temps de venir à la barre faire sa deuxième plaidoirie .
En conséquence des faits présents et de la demande du procureur de l'époque , messire Pacome , je ne pense pas faire perdurer ce procès et en voici mon verdict : Je déclare l'accusé Doudougael coupable .
Attendu que l'accusé n'a montré plus d'intérêt à son procès comme à ce qui pouvait lui advenir par la suite , doutant qu'il effectue à son retour de chez les moines la peine de deux jours à la mine demandé par le procureur , je le condamne à une amende de 25 écus , mandatant nos chargés aux finances de récupérer cette somme . [15 écus de récupération de la journée mine et 10 écus pour lui apprendre à respecter nos lois .

Fait à Rouen , le 13 novembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge de la Normandie
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.