deedee
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 |  Sujet: Arianrod Mar 16 Nov - 11:38 | |
| Casier Judiciaire d’Arianrod - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458
 Relaxée
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| | Sujet: Re: Arianrod Mar 16 Nov - 11:39 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 18 juin 1458
Verdict rendu le 11 Novembre 1458
Nom de l'accusé: Arianrod
Procureur: Horloger
Juge: Célia
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Arianrod, accusée de trouble à l'ordre public.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Arianrod, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.
Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458
Voici les pièces à conviction:
- Spoiler:
Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre honneur,
Comme vous pouvez le constater, l'accusée n'a que faire du droit qu'il lui a été donné de se défendre.
Son manque de respect envers la Cour ne peux que m'amener a demander que votre Honneur applique la peine maximale a son encontre.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict
- Citation :
- Aristote l'ayant rappellé à lui, l'accusée est incontestablement coupable.
La Justice ayant été rendue, je classe l'affaire.
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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