Anatheo

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : lanie
Juge : Oane


accusée : Anatheo
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Normandie (Domaine Royal)
Village : Honfleur
niveau et métier : artisan boulanger possède un potager

Acte d'accusation le 30 juillet 1458

Citation :

Nous, Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 30 Juillet 1458 accusons la Dame Anatheo de Trouble à l'Ordre Public pour présence illégale en Poitou depuis le 22 juillet de cette année.Elle ne respecte donc pas la fermeture de nos frontières
Hors l'annonce de notre Comte en date du 24 Juin 1458 stipule que
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Tout étranger présent en territoire poitevin doit quitter le Comté dans les 72h suivant cette annonce, sous peine de poursuites pour Trouble A l'Ordre Public. Toute demande de dérogation devra être adressée au Prévôt Dame Allydou de Lisaran.
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votre honneur voici le dossier :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/presence-illegale-anatheo-22-07-1458-lp-refuse-t12190.htm#170703

Votre Honneur cette dame n'a pas obtenu de laissez-passer et n'a pas quitté le Poitou malgré les missives de la maréchaussée.
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Je rappelle si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=54089324&sid=iW1QDOHk269q1wv81QCvcA6c1#54089324

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite.

la défense a appelé Lulu007 à la barre, Voici son témoignage

Citation :

Bonjour... Je suis ici pour défendre ma compagne,qui n'as rien fait de mal... Nous avions fait un voyage en Espagne et nos routes ont été séparée... Elle est venue me rejoindre pour accoucher paisiblement dans le Poitou, elle fit une demande de Laisser-passer que l'on refusa et elle n'eus point le temps de partir qu'elle se fit arrêter puis juger ... Est-ce une loi dont il serait marquer " Ne pas accoucher paisiblement dans la région de son compagnon... Elle est enceinte et va bientôt accoucher... Imaginez d'accoucher en prison ! Vous vous rendez compte ... Juste car sa présence n'est pas légale dans le Poitou ? Pourquoi fermer les frontière et arrêter tout le monde des autre régions... Mais ou va t'on ! Alors s'il vous plait ayez un peu d'indulgence et faites que ma compagne n'accouche pas en prison... Merci d'avance...

requisitoire :

Citation :

Votre Honneur...

cette dame est illégalement dans le Poitou. Je peux comprendre ses motivations en d'autres temps elle serait bienvenue dans notre comté. Mais la loi est la même pour tout le monde. son laissez passer avait été refusé, elle aurait du quitter le Poitou mais ne l'a pas fait!
Je demande donc une amende de 30 écus

dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

Je demande l'indulgence, la tolérance et l'indulgence. J'aurai pu partir et ne pas me confronter à la justice mais, je suis resté pour mon procès, faisant face. Une marque de respect voilà tout. Et pendant tout ce temps, j'ai travaillé dans vos mines. Ne faites pas rimer Poitou avec plus jamais, didiou !!

Verdict

Citation :

Au tribunal, le 12 Août 1458.

*La juge entra dans la salle, et lorsque tout le monde se fut levé, annonça le verdict*

Attendu que l'accusée n'a pas respecté le décret de fermeture des frontières du Comté,

Attendu que l'accusée est restée au Poitou malgré le refus de lui délivrer un laissez-passer,

Compte-tenu de son état au moment des faits ainsi que de son attitude lors du procès,

Moi, Melinora de Falsbourg, juge du Poitou, reconnaît la dame Anatheo coupable de trouble à l'ordre public avec circonstances atténuantes et la condamne à une amende d'un écu.

*La juge saisit son marteau et frappe trois coups*

La séance est levée.