Bouillou

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Esclavagisme"

Nom de l'accusé: Bouillou

Procureur: Davidgradir
Juge: Paquerette[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]*En se XVIII jour du mois de Juillet, le procureur arriva dans la salle comme à son habitude les bras chargés, et il commença l'acte d'accusation*

Nous sommes réunis ici, dans l'affaire opposant Messer Bouillou contre l'autorité Comtale.

Nous voila réunis ici pour traité d'un cas d'Esclavagisme. Nous avions nous autorités publique en le nom de la respectueuse prévôté rappelée à l'ordre le prévenu, il s'en été acquitté du paiement de l'amande cette fois ci par procédure à l'amiable.
Mais voila qu'un autre cas d'Esclavagisme avec pour cette fois aucune volonté du prévenu à respecter ni même s'arranger la récidives à l'amiable. Le prévenu ici à déposé auprès des embauches de Saint Bertrand des Comminges, une proposition à 12 écus acceptée. Il va s'en dire qu'aucune action ne fut faites par le prévenu pour corriger son erreur.
Nous pensons dans ce cas réprimander cet acte d'un autre temps!

Je vous remets votre honneur preuve de cet acte.
http://img832.imageshack.us/img832/3227/4tccj3xz.png

Rappelons au prévenu qu'il peut faire appel aux services d'un avocat. En s'adressant au bâtonnier de notre province à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=i8wz8pKB1Fn5g5uSzLAHK2mlW

En rappel du décret comtal statuant sur les salaires d'usage en Armagnac et Comminges, en sont Alinéa (C), traduit par l'article du Codex, ayant qualité sur ce comportement.

Article 1. De l�esclavagisme
Se définit comme l�embauche d�un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.

Que les sujets profitant de duperie pour se jouer de la gentillesse de pauvre demandeur d'emploi ne sévisse plus, nous souhaitons voir justice.

*Greffier: XVIII du moi de juillet de l'an mil quatre cent huit à Auch*[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]*Le procureur aime quand les prévenus ne se déplacent pas*

Bien votre Honneur nous allons faire vite, au vu de la non présence du prévenu nous demandons:

-Peine de 2 jours de prisons
-Remboursement du préjudice à la victime.
-Amende pour frais de justice de 35 écus.

Laissons le Siège rendre verdict, la procure en a fini.

*Greffe : Fait le XXVIII° jour du mois d'octobre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante huit à Auch*[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de l'accusation "Naw"[/u][quote]Naw s'approcha de la barre, salua et commenca de suite sa plaidoirie:

Pendant notre controle journalier des offres d'emplois, on a remarqué une infraction de la part de Messire Bouillou à la date de 14/07. On a prévenu l'accusé et on lui a rappelé les lois et lui a expliqué sa faute et il s'est tenu à payer une amende.
Mais ce qui nous a étonné c'est qu'il a refait la même infraction mais cette fois avec une proposition de salaire moins bas pour le même travail qu'on lui a déjà expliquer les normes de salaires.
on a contacté le messire par pigeon mais il n'a montré aucune bonne foi, alors j'ai contacté monsieur le procureur pour qu'il prend les mesures adaptées et pour que ces infractions ne se reproduisent jamais dans notre ville.
merci.
Naw se rassoit attendant la suite ...[/quote]
[*][u]Témoin n°2 de l'accusation "Naw"[/u][quote][/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]Très bien, inutile d�attendre plus longtemps. Le prévenu connaît bien le sujet puisqu�il a déjà fauté de la même façon. Il y a déjà eu un accord amiable. Cette fois, le prévenu ne daigne pas répondre. Il ne se présente pas au tribunal� donc voilà ! . Qui ne dit mot consent.

En ce 1er jour de novembre 1458, la cour d�Armagnac et Comminges juge Messer Bouillou coupable d�esclavagisme. Il est condamné à :
- Une peine de 1 jour de prison, voyez, je suis plus clémente que la Procure !
- Le remboursement du préjudice à la victime, soit 5 écus.
- Une amende pour frais de justice de 35 écus serait normale mais les forces de police m�ont indiqué que ce personnage est sans le sou ! Nous le condamnons donc à une peine supplémentaire de 1 jour de prison en remplacement de cette amende.
Si quelqu�un voit cet homme, faites lui savoir que les peines s�aggravent lorsqu�il y a récidive.

Allez hop ! Un bon coup de marteau sur la table, sec et sonnant.

Qu�il en soit ainsi fait.[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]