Mariie

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : lanie
Juge : Oane

Accusé :Mariie
Comté/Duché : Duché de Normandie (Domaine Royal)
Village : Rouen
Niveau et métier : Payan possède une culture de blé

Acte d'accusation le 4 juillet 1458

Citation :

Nous, Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 4 Juillet 1458 accusons la Dame alara de Trouble à l'Ordre Public pour présence illégale à La Rochelle depuis le 24 Juin de cette année et n'a pas répondu aux mises en garde du lieutenant de police
Elle ne respecte donc pas la fermeture de nos frontières
Hors l'annonce de notre Comte en date du 24 Juin 1458 stipule que
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Tout étranger présent en territoire poitevin doit quitter le Comté dans les 72h suivant cette annonce, sous peine de poursuites pour Trouble A l'Ordre Public. Toute demande de dérogation devra être adressée au Prévôt Dame Allydou de Lisaran.
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votre honneur voici le dossier :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/presence-illegalesmariie28-06-58-lp-refuse-t11780.htm

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Je rappelle si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=54089324&sid=iW1QDOHk269q1wv81QCvcA6c1#54089324

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite.

La parole est à la défense.

l'accusation appelé Rouletabille à la barre, voici son témoignage

Citation :

* Rouletabille arriva et déposa son témoignage *

Bonjour, j'ai de suite contacté cette personne pour lui informer de l'annonce du Comte, sois la fermeture des frontiéres, elle ne ma jamais répondu.

Voila je pense que tous est dit ...

* Rouletabille se rasseya *

Réquisitoire :

Citation :

Votre Honneur

Depuis sa mise en accusation Dame Mariie a quitté le poitou.

nous pouvons lui demander une amende de un écu symbolique pour l'ouverture de ce procès

Enoncé du verdict :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

[Le juge Oane pénétra dans la salle et attendit que l'assemblée réunie dans la salle d'audience se lève puis, elle annonça son verdict]

Attendu que la prévenue a séjourné en Poitou sans LP

Attendu qu'elle a quitté le Poitou ce jour d'hui

Moi, Oane de Surgères, je vous condamne, Mariie, à5 écus d'amende pour les frais de procès engendrés par cette affaire.

Vous pouvez contestez ce verdict en Cour d�Appel.


[Bam ! bam ! bam ! le marteau retentit dans la salle d'audience]

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.