Macgivre - TOP - Relaxé

Juge : Ano.jojos

Procès instruit par : ruthenix (procureur)

Accusé : Macgivre
Accusation :TOP

Témoins de l'accusation :

Aucun

Témoins de la défense :

Aucun

Sanction prononcée par la Cour :

Relaxe

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation
*le seigneur de sainct avit ,toujours sur sa monture ,s avança vers le second ostrogoth ,l épée tendu vers lui pour le désigné .*

a nous deux

-Votre Honneur, en ce 16 ème jour du mois de juillet de l'an 1458, je me présente devant cette cour pour instruire le procès pour trouble à l,ordre public engagé à l'encontre de cet individu (macgivre)

Que l'accusé se lève pendant la lecture des lois tourangelles qu'il a enfreintes, de ses droits et de l'acte d'accusation !si il refuse qu on lui plante un balais dans le cul ca l aidera a ce tenir droit.

----------------------------------------

ACTE D'ACCUSATION

Accusée: homme habillé en blanc avec un chapeau bleu une barbiche (macgivre)
Victime: ocles
Accusation : Duché de Touraine
Lieu: entre chinon et loches
date: dans la nuit du 08 juillet 1458
Motifs: trouble a l ordre public pour brigandage.
Faits reprochés en date du 16 juillet 1458:

l accusée ici présent(macgivre) a été reconnu comme étant un des agresseurs de dame ocles .celle ci a été dépouillé de 800 écus et de 20 sacs de mais dans la nuit du 8 juillet sur la route de chinon a loches .elle a été laissé pour morte et a réussi a ce trainer jusqu au village le plus proche pour donner l alerte et le signalement de ses agresseurs . ils étaient au moins 5 ,les lâches .

Preuve ou divers éléments concernant le dossier:

Extrait du dépot de plainte du poste de police du village de chinon:

Expéditeur : Ocles
Date d'envoi : 2010-07-11 19:43:02
Bonjour à vous,

Navrée pour cette réponse tardive. Mon état m'a tenue alitée, breuvée de lait de pavot durant quelques jours. Les souvenirs de mon agression demeurent très floues. Elle s'est déroulée alors que je venais de Chinon, pour ici même à Loches. Je me déplaçais seule, avec tous mes biens, dans l'optique d'un déménagement. J'avais une vingtaine de sacs de maïs, ainsi que plus de 800 écus.

Ils étaient un petit groupe d'environ quatre personnes. A moins qu'il s'agisse de cinq personnes? Je me souviens seulement d'un homme de jaune vêtu, brun de cheveux et de barbe. Un second lui ressemblait tout de blanc ou gris, avec un chapeau bleu. Je ne me souviens guère des deux ou trois autres, sinon qu'une femme devait s'y trouver, et qu'ils avaient tas des accents différents, comme originaires d'endroits bien éloignés.

En espérant avoir pu vous éclairer.

Ocles. "

Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l;ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à lordre public.
Le trouble à lordre public est un délit léger ou sérieux.

Art. 2.2.6. : Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé est un délit grave. Le brigandage est un crime. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les autorités tourangelles s'autorisent à dépasser les limites imposées par la Charte du Juge en soumettant à une amende au moins équivalente au butin : les marchandises étant comptées en équivalent monétaire.

Art. 2.4.11 : Constitue un acte de fuite le fait de se soustraire à un procès. Cet état ôte au suspect tout droit de transit sur le territoire faute de quoi les armées sont autorisées à mettre à mort le prévenu.

ruthenix de montignac
procureur de touraine

----------------------------------------

Greffier, veuillez enregistrer cet acte et prendre note, qu'à l'issue d'une enquête menée par notre prévôté, je représenterai dans ce dossier la partie plaignante à savoir dame ocles

J informe le prévenu qu il peux se faire représenter par un avocat s il le souhaite comme le signale notre coutumier.

messire levez vous et déclinez votre identité ainsi que vos origine .expliquez vous sur cet acte lâche .

*le cheval recula un petit peu plus et lacha un deuxieme crotin un peu plus pres du bureau de la jugeotte cette fois si*

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Moi, Ano, Juge de Touraine,

Constatant que le Sans-Nom s'est agacé de la lenteur de cette cour et s'est chargé lui-même chargé d'appliquer la sentence divine ;

Considère que la justice temporelle ne peut plus rien pour cet individu ;

Relaxe donc le prévenu.

Fait le 29 octobre 1458 par Ano Jojos, juge de Touraine