Anorion2 - TOP - Relaxe - 11 octobre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Anorion2
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Oceane_ktf, Aubane

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe

Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et Messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur de Maine, nous ai réuni en 11 octobre 1458 afin d'examiner le cas de messire Anorion2 accusé de trouble à l'ordre publique.

Messire Anorion2, vous êtes accusés d'avoir diffamé à l'encontre de Dame Mathilde, notre actuelle Comtesse, lors de l'un de vos discours, fait en place publique dont j'ai ici la retranscription :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/anorion2-top-diffamation-09-09-1458-t6878.htm

Dans vos propos, vous laissez entendre que la Comtesse aurait arbitrairement décidé de l'invalidation de la liste RPM, liste en lice pour la prochaine élection comtale. Ce faisant, vous portez atteinte à l'honneur de notre Comtesse en lui portant des pouvoirs qu'elle ne possède pas et en lui imputant une utilisation malveillante de ce pouvoir (qu'elle ne possède quand même pas).

Relève de la diffamation l'atteinte à l'honneur et à la réputation d'une personne.
Je rappelle la loi:

Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l�ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme un trouble à l'ordre public :

A. Contre les personnes

* Toute insulte, diffamation, menace et/ou pression a l'encontre d'un sujet Mainois ou d'un membre d'un élu ou d'un représentant de l'ordre du Maine.

Afin d'étayer mes propos, nous entendrons comme témoin Dame Aubane ainsi que Dame Oceane (Oceane_ktf).

Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*Anorion entra dans la salle de tribunal lorsque son nom fut cité.*

Votre Honneur, Messire Procureur, Dames et Sieurs de la Cour, mes hommages !
Je me nomme Anorion2 et me présente devant vous en ce jour afin de répondre de mes actes et paroles.

Puisque vous me le permettez, et comme me l'autorise la Loi, je me passerai volontiers d'un avocat.

Inutile de nous faire perdre du temps à toutes et tous. Venons-en à mon plaidoyer.

J'ai deux choses à dire en ce qui concerne cette affaire :

Tout d'abord, je vous ferai remarquer que je pourrais arguer qu'il y a vice de procédure ... En effet, le dossier déposé ici est intitulé "procès opposant 2010-10-11, Anorion2". Or, je ne me nomme pas "2010-10-11, Anorion2", mais bien "Anorion2". Il y a donc erreur sur le personne, si je puis dire.

Etant, comme vous le savez, attaché au respect des règles et à l'usage du bon françois pour se faire poursuivre les affaires du Royaume, vous comprendrez que je fasse remarquer que la bonne introduction en la matière eut été "1479-10-11 : procès opposant Anorion2 au Comté du Maine"

*Anorion fit une pause, histoire de prendre la température. Avant que Messire Procureur ne prenne la parole, il ajouta : *

TOUTEFOIS ...

Toutefois ! Je vous concède que, pour des questions de facilité, vous ayez écrit une note - dont ma conscience ne peux comprendre le sens caché - sur votre vélin et que ce soit le greffe du tribunal qui se soit trompé dans la retranscription du dossier pour cette respectable Cour. Passons donc�

Je vais immédiatement en venir à ma défense à proprement parler.

Dames et Sieurs de la Cour, Messire Procureur, Votre Honneur. Je crains que cette affaire n'ai été lancée sur base d'une incompréhension et dans la hâte. Car en effet, si j'ai tenu de tels propos envers le pouvoir en place, il n'en reste pas moins que, suite à mes paroles, j'ai eu de la part de Dame Oceane_KTF - que je remercie au passage - quelques explications qui m'ont permis de me rendre compte de mon erreur. Certaines personnes auront bien entendu mes propos suivants, que je répéterai ici même afin que tout soit bien clair :

Je commencerai par ceux de Dame Oceane :
"Ano, si RPM a refait un recueil de signatures, cela était un choix de notre part, car, pour nous, le respect de la loi est importante, et nous trouvions normal d'assumer notre erreur et de la corriger en respectant l'ordre des choses. Le conseil ou la comtesse n'ont rien à voir la dedans."

Et voici les miens : "Ah bon, dans ce cas, je n'ai rien dit à ce propos. Si c'est le parti qui a voulu revoir sa liste pour une bonne raison, c'est tout autre chose. Disons que les éléments qui m'étaient parvenus n'étaient pas ceux que tu viens de me donner. Merci de m'avoir éclairé."

Comme vous pouvez le constater, je suis revenu sur mes idées. Celles-ci se basaient, à l'occasion de mon retour de l'étranger, sur des informations incomplètes. Vous noterez au passage que mon absence avait pour motif la défense du Royaume de France à Chinon. Je suis persuadé que, comme moi, d'autres personnes pouvaient trouver la situation -je parle bien sûr des listes électorales- étrange et auraient pu s'en plaindre. N'est-ce pas le but que de se présenter en halle pour obtenir des réponses à ses questions ? Certes, mes propos ont été quelque peu acerbes. Tout comme ceux de Madame la Comtesse qui - sans vouloir accuser qui que ce soit de quoi que ce soit - aurait très bien pu venir me trouver et m'expliquer la situation calmement.

Bref. Je pense sincèrement m'être fourvoyé quant aux événements survenus dans le cadre des listes électorales RPM et PRPM et m'en excuse ici même. Je souhaite sincèrement que le Maine retrouve son calme et sa sérénité dans les plus brefs délais.

Je ne pense pas avoir davantage à ajouter en ce jour.

Dames et Sieurs de la Cour, Messire Procureur, Votre Honneur. La parole est à vous.

*Anorion s'inclina devant la Cour*

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Dorionis se leva, stupéfait d'avoir eu l'audace de parler pendant qu'un autre le faisait. Cela ne lui était jamais arrivé et pourtant aujourd'hui, l'impossible avait eu lieu... Il prit une minute pour se remettre de son émotion et revint à son affaire*

Monsieur l'accusé, je ne reviendrai pas sur votre intervention concernant un éventuel vice de forme, les greffiers ont apposé le code de leur classement au mauvais endroit ce qui n'empêche cela dit en rien l'instruction de ce dossier.

Je reviendrai en revanche sur la suite de votre plaidoirie. Si je vous comprends bien, vous reconnaissez avoir diffamé et même si la suite de votre discours tend à expliquer que vous avez ensuite reconnu votre erreur, il n'en reste pas moins que vous avez lancé l'opprobe sur la réputation et l'honneur de la Comtesse sur sa prétendue ingérence dans les affaires Electorale.

Oui vous le reconnaissez et vous en excusez mais malheureusement le mal fut fait.

Ne nous méprenons pas, je ne fait pas mon travail pour nuire aux gens, je le fais pour garantir la justice en nos terres ainsi qu'un semblant d'ordre, et de voir une personne de votre influence user d'information fallacieuses sans même en vérifier la véracité me choque. A moins que vous ne sachiez déjà qu'elles étaient fausses.
Quoiqu'il en soit, et quel que soit le verdict, je vous conseillerai monsieur l'accusé, de bien réfléchir avant de sauter sur toute occasion de persifler sur vos opposants dussent-ils le mériter.

Monsieur le juge, si vous reconnaissez l'accusé coupable de trouble à l'ordre publique par diffamation, je souhaiterai voir l'accusé sanctionné par une amende de 20 écus. En temps normal, je demanderai à ce que des excuses publiques soient prononcées, mais j'ai cru comprendre que cela a déjà été fait. Je demanderai également que le verdict s'il était en défaveur de l'accusé soit publié en gargote afin d'inciter nos fiers politiciens à plus de retenue.

Monsieur le juge, j'en ai terminé.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Oceane_ktf à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Aubane à la barre

Votre Honneur, messire le Procureur, mesdames et messieurs de la cour

Je témoigne ici non pas directement à propos des dires de messire Anorion, mais pour préciser quelques points sur le processus électoral de validation des listes candidates à l'élection comtale.

Si j'ai été chargé de quasiment toutes les vérifications des listes électotales depuis que le système a été mise en place, c'est parce qu'il est nécessaire pour mener cette tache que le vérificateur soit le plus neutre possible politiquement parlant. Or ma charge de secrétaire d'état m'impose cette neutralité.

Par contre, je n'ai aucun pouvoir concernant les éventuelles mesures découlant de cette vérification. C'est le conseil comtal qui est en charge de faire respecter les règles du processus électoral. Je dis bien le conseil comtal et non le comte ou comtesse régnant. Ce système pourrait paraitre totalitaire, mais il faut bien prendre en compte qu'un conseil qui statuerait sans raison à l'encontre de l'avis rendu lors de la vérification perdrait toute crédibilité et afficherait clairement ses visées dictatoriales.

Heureusement, dans l'affaire qui nous occupe, nous n'en sommes pas encore là. Sachez aussi que si un jour un tel événement devait se produire, j'en ferais immédiatement part aux autorités royales.

En espérant que ces petites explications aient éclairé la vision de chacun sur les méandres du processus électoral.

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 19ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Voici un procès difficile à traiter. Nous allons essayer de démêler un peu l'histoire. Les faits débutent lors d'une campagne électorale où les griefs ou les plaintes fusent de part et d'autre des listes en présence. Peut-être que certain ou certaine en coulisse tire les ficelles ou attise la colère d'autre, cela n'est pas impossible.
J'ai encore en mémoire les dires d'un membre de l'ancienne liste dont provient l'accusé qui disaient en substance que les membres du parti avaient comme consigne de démissionner pour éviter de travailler avec une personne. Propos qui ont été démenti par la suite mais la succession des démissions des membres de ce parti contredit ce démenti. Mais nous ne sommes pas là pour juger cette histoire mais je suis intimement persuadé que les faits dénoncés dans le présent procès est une conséquence de cela.
Tout le monde s'accorde à dire qu'il faudrait que les élections se passent sans heurt. Mais cela semble ne pas arranger une infime partie de la population. Ceci pour en venir au fait que pour juger ces faits, il faut en venir aux élections. Cela tourne à un procès politique dont je ne veux pas me faire le complice.
Il est un fait que les paroles ont été dites mais n'est-ce pas ce que tout un chacun pensait tout bas. Qu'a t'on dit à l'accusé? N'a t'on pas joué sur son impulsivité? L'accusé reconnaît d'ailleurs cette impulsivité dans la hâte de ses propos et dit qu'il a eu des informations erronées. Cela ne l'excuse en rien puisqu'il aurait dû se renseigner avant et il se serait rendu compte de son erreur. Je pense que cette hâte est aussi la conséquence d'un mandat comtal assez houleux, voire à couteaux tirés.
Maintenant, chacun sait que celui qui se lance en politique doit s'attendre à recevoir des griefs, des remarques de ses administrés et qu'il doit donc se préparer soit à les ignorer soit à répondre à ces griefs soit par des actes démontrant la fausseté de ceux-ci soit par une réponse adaptée. Le juge n'est pas à mon sens une réponse adaptée à ces griefs d'autant que ceux-ci ont été faits dans le cadre d'une campagne électorale.
Venons-en à votre plaidoirie qui je dois reconnaître est, au début de celle-ci, infantile. Le greffe met les numéros sur les dossiers et ceux-ci n'ont rien à voir avec l'année en cours. Votre nom a bien été orthographié. Heureusement que vous avez poursuivi plus sérieusement parce que si vous auriez continué sur ce ton, il n'était nul besoin d'analyser plus avant et nous n'aurions eu d'autre choix que de reconnaître votre culpabilité.
Vous admettez vous-même votre erreur et l'avez corrigée avant la mise en procès ce qui est un point important à mon sens. Vous y reconnaissez vous-même votre précipitation. Et nous vous avisons, ceci entre parenthèse, que la validation ou l'invalidation d'une liste électorale est du ressort du secrétaire d'état.
Nous poursuivrons après le verdict.

Par conséquent,
- Attendu que les faits se situent dans le cadre d'une campagne électorale;
- Attendu que le contexte général de ces faits est plus d'ordre politique que personnel;
- Attendu que l'accusé reconnaît les faits, a présenté ses excuses en public et qu'il a corrigé ses dires avant la mise en route de ce procès;
- Attendu que l'accusé a oeuvré pour le bien du Maine par le passé de manière exemplaire;
- Attendu que la justice n'est pas la solution pour régler un différend électoral et que le dialogue doit être privilégié;

Par ces motifs, nous prononçons la relaxe pure et simple de l'accusé.

Disons que ce verdict ne sera pas repris en gargote. Il faut amener la sérénité dans le Maine aussi bien en permanence que durant les élections et nous ne désirons pas que ce verdict soit repris comme une victoire pour l'un ou l'autre parti. Seule la justice a gagné et ceci est le plus important.

Voilà Messire Anorion, l'affaire est close au niveau judiciaire. Nous ne pouvons vous inviter à l'avenir à plus de retenue et de prendre des renseignements complets avant de réagir même si cela peut vous paraître exaspérant ou injuste. Nous avons tenu également compte de votre travail pour l'énoncé de ce verdict.
Une dernière chose, dans le cas où vous seriez de nouveau cité dans un procès, évitez les interventions inutiles, cela vous évitera d'autres soucis.

La séance est levée.