Navigator

Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 30/09/1458
Date du verdict : 19/10/1458

Nom de l'accusé : Navigator
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Sacha
Juge : Kernos[/b]

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 30 Septembre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Kernos à l�encontre de messire Navigator

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir mis en vente sur le marché de Valence des produits à des prix dépassant ceux prévus par la grille des prix maximaux autorisés.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre:

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Rappel de la loi :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus


Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Décidément, un nom qui revient souvent.

Il est indubitable que l'accusé a vendu sur le marché de Valence des produits à des prix supérieurs aux maximum instauré par le coutumier du Lyonnais-Dauphiné. Les preuves sont là, le témoin, dame Musartine est formelle.

De plus, il était parfaitement au courant de l'existence de cette grille puisqu'au delà du rappel par courrier fait par le témoin, il a lui même fait parti des agents de la prévôté de notre Duché.

Il ne fait donc aucun doute que le sieur Navigator s'est rendu coupable d'escroquerie en vertu de l'article V.4.b.ii sur le dépassement de la grille des prix maximaux du coutumier du Lyonnais-Dauphiné. La procure demande donc que lui soit infligé une peine d'un jour de prison assortie d'une amende de 40 écus

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Musartine à la barre

votre Honneur,

Le sire Navigator a mis bon nombre de produits en vente sur le marché de Valence, mais ce au-dessus du prix maximum autorisé par notre coutumier.

le 27 Septembre, il y eu du blé à 19.50 écus, du mais à 5.80. Le 28 Septembre, il y eu du blé à 14.50 écus et du poisson à 22 écus.

Le sire Navigator ne peut prétendre ne pas être au courant de tout ceci puisqu'il avait déjà reçu un courrier précédemment lui indiquant les prix maximum autorisés, et surtout, puisqu'il fut lui même agent de la maréchaussée...

Devant son insistance à mettre en vente des produits à tarifs non autorisés, je n'ai malheureusement pu que déduire que c'était un acte délibéré de sa part, et non une erreur d'étourderie...

Citation :

Le jugement a été rendu

*Une escroquerie de plus à juger, une des dernières affaires qui lui serait donné de trancher avant de passer la relève si tout se passait bien dès demain. Kernos regarda le banc vide de l'accusé, il y avait des silences qui vous accusent plus que les mots, et leva haut sa masse de justice avant de prendre la parole.*

"En ce 19e jour d'octobre de l'an 1458, nous Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Navigator, vous êtes accusés par la Mairie de Valence d'Escroquerie pour avoir mis en vente sur le marché valentinois plusieurs marchandises à un prix supérieur aux prix maximaux autorisés en notre Duché lors des journées du 27 et du 28 septembre 1458, violant ainsi l'article V.4.b.ii du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, portant sur le dépassement de la grille des prix maximaux.

Etant donné les preuves extraites des livres de comptes du poste de la Prévôté de Valence, montrant explicitement les prix et la provenance des marchandises faisant l'objet du délit.
Item l'article V.4.b.ii intitulé "Dépassement de la grille des prix maximaux" du Livre V du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné relatif au Droit économique, où il est stipulé la grille ducale des prix maximaux en vigueur dans notre Duché et que "Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie".
Item donné l'article VI.3.e.i intitulé "Circonstances atténuantes et aggravantes" du Livre VI du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné relatif au Code Pénal, où il est défini que la fuite est considérée comme circonstances aggravantes.
Item l'article VI.4.e du Livre VI du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné relatif au Code Pénal, concernant les peines à appliquer en cas d'escroquerie.
Item la coutume ancestrale en pays de France de Bonne Justice faisant qu'on ne peut donner amende plus élevée que les moyens de l'accusé ne le permettent.

Etant donné que le Sieur Navigator n'a point daigné répondre à l'offre de médiation qui lui était proposée par la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné comme il n'a point daigné se rendre devant la présente cour de Justice pour assurer sa défense et présenter sa version des faits, ni fait appel à un avocat pour le représenter, que ledit Sieur a également fui hors des frontières du Duché du Lyonnais-Dauphiné malgré l'interdiction qui lui en était faite, et que ledit Sieur fut agent de la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné en la ville de Valence et que par conséquent il n'ignorait point les lois de notre Duché.

Etant donné la déposition de Dame Bourgmestre Musartine, Sergent de la Prévôté de Valence, où elle confirme que le Sieur Navigator a bien mis en vente les marchandises à prix prohibées, malgré le courrier lui ayant été envoyé pour lui rappeler les prix maximaux autorisés sur les marches de notre Duché et qu'il en avait connaissance préalable en tant qu'ancien agent de la Prévôté.
Item avons entendu le réquisitoire de Demoiselle Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandant une peine de prison d'une journée et une amende de 40 écus pour le Sieur Navigator à la vue des faits et des témoignages ne laissant aucun doute sur la culpabilité dudit Sieur.

Nous déclarons donc le Sieur Navigator coupable d'escroquerie pour la vente de marchandises à prix supérieur à ceux définis par la grille ducale des prix maximaux du Lyonnais-Dauphiné,

Citation :

et vous condamnons à deux jours de prison, l'un pour votre délit, l'autre en conséquence de la faiblesse de votre bourse et de votre fuite hors du Duché avant que votre procès ne soit achevé.

Justice est rendue!'

*Il frappa d'un coup sec sur son bureau pour clore cette séance.*

"Gardes, gardez donc notre escroc à disposition dans les cachots, il doit répondre d'une autre affaire ici-même dans peu de temps."

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trahison
Date d'accusation : 26/09/1458
Date du verdict : 21/11/1458

Nom de l'accusé : Navigator
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Procureur : Isabeau
Juge : Milyena

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 26 Septembre 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Kernos à l�encontre du sieur Navigator

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir révélé des informations confidentielles sur les finances municipales de la ville de Valence ainsi qu� en circonstances aggravantes, diffamations et incitations à la fraude fiscale et à la révolte avec intention de nuire
o IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre
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Considérant qu�en vertu de ces textes et preuves apportées au dossier vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Vu l'article IV.1.a.ii relatif a la divulgation d'informations confidentielles
Vu l'article IV.4.a relatif a la Violence

Attendu que Messire Navigator fait courire de fausses rumeures sur un tribun et un prévot entre autre. Que par sa conduite il sème le trouble et la haine, qu'il empêche les représentants de nos institutions de bien faire leur travail.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.
En effet, nous ne pouvons tolérer de tels entraves, et de tels diffamations.

Aussi, Réclamerons-nous des excuses publiques, ainsi qu'un démenti concernant les fausses accusations, et une peine de trois jours de prison pour méditer sur ses actes à l�encontre de Navigator

Que justice soit rendue!

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Navigator à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Musartine à la barre

*La jeune femme arriva à la barre, son témoignage serait long, il y avait tant de choses à dire... Mais elle tenterait néanmoins de rester claire.*

Votre Honneur,

Le sire Navigator, Sergent de la prévôté au moment des faits, sentant sa fin proche, décida de faire un don conséquent à la mairie.

Suite à ce don, il prit la décision de divulguer la liste de tout ses dons, en l'affichant en place publique, permettant ainsi à qui voulait le savoir de connaître un minimum des biens que possède la mairie de Valence.

Sitôt qu'il vit cela, le tribun de Valence, Binette56, lui demanda d'enlever cette fameuse liste, ce que ne fit pas Sire Navigator. Nous virent alors des invidus arriver près de ce panneau d'affichage dont un qui semblait fort interessés par tout ceci. Sire Navigator semblait le connaître puisqu'il le nomma par la suite "Mirar". Mais je ne connais pas cette personne.

Ce fut alors le début de propos fort surprenant de la part d'un agent de la maréchaussée.

Il n'eut alors de cesse d'utiliser des mots mettant en cause ma fidélité envers mon compagnon, me faisant alors passer pour une vulgaire catin. J'entendis des phrases comme "Tout le monde sait que Dame Muse aime les hommes et surtout le prochain sur sa liste est Messire Bine. pauvre phoe, elle ne mérite pas ça. Ghell non plus, mais bon", puis allant jusqu'à dire que Binette56 "est l'amant de votre maire". Il finit par s'en prendre à mon compagnon également, nous mêlant tous dans la même phrase "Tout le monde sait que Dame Muse aime les hommes et son bouffon sera le prochain. Rodrigue. tu as eu raison de la laisser elle n'est pas digne de confiance. Elle sera comme Ghell bientôt aux Lions de Judas". De quel droit vient-on ainsi me trainer dans la boue ? De quel droit ce messire se permet -il de juger ma vie privée ? de quel droit se permet de m'inventer des amants ? De quel droit se permet-il de m'inventer un avenir si sombre ?

Menfin, il se permit également de dire que je suis "une bonne à rien", qe je ne respecte pas la population valentinoise "Dame Muse se fou de vous". Mais tout ces propos, qui s'avèrent fort diffamant envers ma personne ne sont pas les pires ...

Ils furent ponctuer d'incitations à ne pas payer l'impôt, d'appel à brigands "alors venez et servez vous, tous ces dons sont pour la mairie, donc pour les villageois et plus besoin de payer des impôts" ou encore "oui villageois la mairie est riche, ne payez pas vos impôts, ou laissez les brigands se servir"...

Mais la cerise sur le gâteau fut l'appel à la révolte "rebellez vous avant qu'il ne soit trop tard".

Voilà, Votre Honneur un aperçu de ce que j'ai pu entendre sur cette place publique. Inutile de vous dire à quel point je put être désapointée, pour ne pas dire choquée, d'entendre tout cela, et aujourd'hui encore, je ne comprend pas que de tels propos aient été tenus en Valence.

*épuisée d'un si long témoignage, la jeune femme se retira et attendit à la suite du procès*

Citation :

L'accusation a appelé Binette56 à la barre

* Bine arriva à la barre, pour la première fois de sa vie. L'entrée dans un tribunal lui faisait bizarre à vrai dire ! Il salua de la tête toutes personnes présentes en ce lieu, et commença. *

Votre honneur.

Je connais très bien Navigator. Il est un ami proche. Enfin, il l'était, car suite à sa rupture avec sa fiancée, Auroreboreale23, il a déjanter. Il faut dire qu'elle aussi, mais là n'est pas la question.

Donc, pour résumer les faits, messire Navigator a fait un don considérable à la mairie de Valence. Pour l'instant, il n'y a rien à dire, car c'est vraiment brave de sa part d'avoir fait un don de cette ampleur.

Mais la suite est moins rose. On ne sait pas pourquoi, mais il a divulgué en place publique le montant du don qu'il a fait. Chose inadmissible, qui peut pousser les brigands à venir en Valence. Etant lui-même agent de la prévôté, il avait donc conscience de ses faits.

Alors, dès que j'ai vu cela, j'ai de suite demander à ce qu'il retire cette liste. Mais messire Navigator est de suite monté sur ses grands chevaux, et pris un malin plaisir à lancer des rumeurs sur moi et Muasrtine ici présente. De la diffamation pure et simple. Il prétendait que Musartine et moi avions une relation dans le dos de Ghell, son compagnon, puis que nous allions en avoir une .. Déjà, nous pouvons apercevoir ici que tout ceci ne tiens pas la route.

Et dans tout cela, Navigator n'a même pas retirer la liste, il l'a même répéter plusieurs fois, en différents lieux sur la place. En temps qu'agent -Ex agent maintenant- de la prévôté, en temps que villageois valentinois, Navigator a même inciter les valentinois à ne pas payer les impôts...

Je ne sais toujours pas pourquoi mon ami a fait ça. Mais il a fait un mal et à pourri Valence durant quelques temps. Comme l'a dit Musartine avant moi, je suis choqué que tout cela puisse arriver.

*Bine se recula, et se positionna dans un coin de la pièce, regardant attentivement la suite ...*

Citation :

Le jugement a été rendu

*Voici venu le moment du verdict, Milyena assise derrière le bureau, regarda l'assemblée, mais plus précisément le siège vide de l'accusé et énonça le verdict, suivant un long soupire.*
Citation:

En ce vingt et unième jour de novembre de l'an de grâce 1458, nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, au nom de Gouverneur Thiberian Baccard, allons rendre notre jugement.

Messire Navigator, est accusé d'avoir révélé des informations confidentielles sur les finances municipales de la ville de Valence, ainsi que diffamations pour circonstances aggravantes. Mais également incitations à la fraude fiscale et à la révolte avec intention de nuire. Ce rendant dès lors coupable de,

Citation:
IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles.

Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.

Citation:
IV.4.a : Violence.

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Considérant qu�en vertu de ces textes et preuves apportées au dossier il c'est rendu coupable de Trahison.
Les peines encourues étant,
Citation:

VI.4.a.ii : Trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus.
- et/ou bastonnade publique


Attendu qu'il à fait courir de fausses rumeurs sur un tribun et un maire, entre autre.
Attendu qu'il à par cette conduite semé le trouble et la haine dans la ville.
Attendu que cela empêche les représentants de nos institutions de bien faire leur travail.
Attendu qu'il c'est rendu responsable d'entraves et diffamations.
Attendu qu'il ne c'est même point rendu en ce tribunal.

Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, le déclarons coupable de trahison.
Ne pouvant tolérer de tels entraves, et de tels diffamations.

Citation :

Le condamnons à présenter des excuses publiques, ainsi qu'un démenti concernant les fausses accusations. Lui évitant ainsi une bastonnade publique et montrant ainsi respect pour ces victimes. A cela nous ajoutons une peine de trois jours de prison pour méditer sur ses actes et 1 écus symbolique d'amende.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

"Justice est rendue!"


*Elle frappa d'un coup sec avec sa masse sur le bureau pour mettre fin au procès*