Alfred555
Enlumineur
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 |  Sujet: Xoran – 9.II.1455 – C – Escroquerie Lun 18 Oct - 19:37 | |
| - Citation :
- Xoran – 9 février 1455 – C – escroquerie
Juge : Hugoruth
Procès instruit par : Georgepoilu (Maire de SA)
Accusé : Xoran
Accusation : Georgepoilu
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 100 écus
Verdict le 14 février 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : il y a un arreté municipal à Saint aignan interdisant la vente de poisson, excepté par la mairie et on dirait que certains ne savent pas lire les lois... pourtant elles sont affichées sur la place publique (halle) et sur le tableau de la mairie !
Ce soir en me promenant entre les étals du marché, j'ai vu 10 poissons qui ne sentaient pas bons
https://2img.net/r/ihimizer/img112/9945/rrpoisson1jz5.jpg
j'en ai donc fait acheté un par la mairie et surprise, un étranger qui réside chez nous depuis un bout de temps et aurait eu tout le loisir de lire nos lois...
https://2img.net/r/ihimizer/img215/4690/rrpoisson2tk0.jpg
il s'agit de xoran, un marchand provençal de plus de 2 ans de RR...
Bon, quand il achète 150 bois à la mairie sans autorisation je dis rien, mais son poisson pourri, zut alors
comme il va surement dire ne pas connaitre nos lois, voici l'arr^té municipal qui est affiché sur la place publique
"Arrêté municipal du 28 juillet 1453 sur la vente de poisson
A l'exception des mandataires municipaux, la vente du poisson est interdite au marché de Saint-Aignan.
Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison "
allez il respecte pas la loi et le tenteen douce le soir pour passer inapercu, et cette vente fait une concurrence illégale avec les éleveurs bovins, alors punissez le sévèrement. a défaut de pouvoir le pendre pour cela, mettez lui une belle amende qui le fera réfléchir.
et s'il a envie d'un avocat, qu'il les contacte par ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304&sid=6e607d04f5e8ea10ab3de87df4cee1aa
Pour la mairie de Saint Aignan
George le poilu
Maire
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : cher tribunal !
George le poilu me connais tres bien et mon poisson n'est point pourrit je lui es dit que j'avais besion de manger de temps en temps donc oui j'ai vendu 10 poissons sur le marche pour pouvoir et manger et acheter du bois et donc de nourire aussi sa mairie et son villagois le maire m'avais porpose de travaille ce que je me refuse ne vollant pas la travail des villagois de la ou je passe ce qu'il sait il dit que j'ai pas d'autorisation d'acheter du bois comment ca c'ets lui meme qui m'as dit il y asplus de 2 mois que je pouvais achet le bois a 4.05 les faites remontant a 2 mois j'ai plus les piece a confiviction !
donc si j'ai vendu des poissons oui 10 je suis coupable de ca et la mairie de sepeculation car je lui en ai vendu deja 10 aussi a 18.5 qu'elle revent 22 moi aussi comme la mairie je doit manger ! du plus je quite le compt ce soir donc je ne pourrai pas assurer ma defence mais tant puis ! Remaque sur ces terres les 3/4 des maires vente sans probleme mais il es interdite de vendre chez eux ou es le commerce la dedans je vous le demande !
Faite ce que vous voulez de moi ! cher tribunal a jamais je pense
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : Quand on a faim, ond emande au maire à pouvoir vendre des biens sur le marché, et le maire accepte quasi toujours...
quand ona faim, on achète à manger, on ne vend pas à manger...
Quand ona faim, on garde ses sous pour acheter à manger au lieu d'acheter 150 bois à 4.05 écus...
Bref, quand on a faim, on mange au lieu de vendre du poisson sans 'laccord de la mairie ne violationd e 'larrêté municipal...
Allez une amende et au dossier suivant !
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : De retour dans le tribunal
alors mon cher comme je l'ai deja explique je suis reste 3 mois dans cette ville j'avais l'autorisation pour acheter du bois et oui le bois je vais le revendre dans une autre ville oui normal c'est mon boulot et oui c'est cela qui me fait manger ! Je peu aussi manger mon poisons bien sur mais oui pourquoi pas ! je peu faire des affaire avec des gens et par la suite d'une movaise conprenstion il ce trouve qu'il reste 10 poisons a ventre pas de bol pour moi je suis considerai comme un escro les avocat refuse meme de me defendre :
"taratata, du poisson à 21 écus, ca n'za jkaamis fait partuie d'aucun accord.
pr les avocats contacte donc ysandre, elle aime défendre les justiciables"
non moi je veux Georgepoilu d'Aigurande car Mr Wandrian de Castille me dit veuillez contactez Georgepoilu, ... je prend et veux le premiere donc je suppose que je suis coupable, coupable de lui avoir fait confience oui , coupable de voyage oui , de faire du commerce oui d'etre un escro non !
- Citation :
- Verdict de la cour : Attendu les us, coutumes et lois du Berry
Attendu les pièces présentées par les différents partis
Attendu les témoignages entendus dans cette enceinte
Dans le procès datant du neuf février de l’an de Pâcques MCDLV opposant Xoran à la Mairie de St Aignan, nous, Hugo Cornedrue, dict Hugoruth, Juge du Berry par la volonté de Sa Grasce Valatar Cornedrue, allons rendre en son nom notre verdict.
Nous reconnaissons l'accusé coupable d’escroquerie.
Accusé, levez-vous… L’arrêté municipal sur le poisson est clair et précis. La vente de poisson est interdite sur le marché municipal. Vous avez donc enfreint la loi et allez être sanctionné pour ça. Je me permets néanmoins de vous faire remarquer que si vous aviez faim, vous n’aviez qu’à manger votre poisson. Le vendre c’était pour faire du bénéfice, ni plus ni moins. Ainsi, je vous déclare coupable d’escroquerie.
Nous, Hugo Cornedrue, Juge du Berry, vous condamnons à une amende de 100 écus à régler avant de sortir des lieux, cinquième porte à gauche en sortant, entre les latrines et le bureau de l’huissier.
Jugement rendu le Jeudi quatorze février de l’an de Pacques MCDLV à Bourges, au nom du Berry et de son Duc, Sa Grasce Valatar Cornedrue.
La séance est levée. Ultima ratio legi. | |
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