Alfred555
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 |  Sujet: Sunnerov - 8.IX.1456 - C - Escroquerie Lun 18 Oct - 19:24 | |
| - Citation :
- Sunnerov - Le 8 septembre 1456 - C - Escroquerie
Juge : Ysandre
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : Sunnerov
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : Sunnerov
Témoins de l'accusation : Lonie
Sanction prononcée par la cour : Coupable - 2 jours de prison
Verdict le 11 septembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
La Mairie de la ville de Saint Aignan m’a signalé un délit relevant de notre juridiction :
Sunnerov a acheté des marchandises et vendu ces mêmes marchandises à un prix plus élevé sur le marché de Saint Aignan, enfreignant par là-même le présent arrêté :
La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. (Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451)
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:
http://img123.imageshack.us/my.php?image=preuvespeculationsunnerso6.jpg
http://img183.imageshack.us/my.php?image=sunnerovdt8.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Sunnerov pour Escroquerie.
L’accusé est un érudit originaire de Saint Aignan, au Berry
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Saint Aignan, le 08 septembre 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- *Le prevenu assi dans son box semblait saisit de terreur, pauvre vagabond qu'il est, comment pouvez t il savoir cela alors qu'il venait d'arriver en ce royaume... cependant un ami lui avait conseillé un avocat privé : Maitre Plissken.*
Messir le Juge, mon avocat se situe en autriche, ainsi n'est il pas possible pour lui de venir me defendre.
Cependant il m'a fait parvenir par pigeon ma plaidoirie.
"Monsieur le juge, monsieur le procureur, je vous rpesente mes respets.
L'homme que je pense terracé par la frayeur dans le box, n'est qu'un pauvre vagabond.
En effet, ignorant, ne sachant ni lire ni ecrire, ne maitraisant aucunement le grec et le latin comem vous, il n'etait pas au fait des textes de lois !
Grave erreur de sa part !
Mais messir le juge voyez en mon temoin un etre de bonne foi ! Il veut reparer son tort !
Messir angel_le_vaillant, qu'en est il de votre conseil au pauvre ignorant, mon client n'a aucunement recut de lettre le mettant en garde !
je reclame la clemence de mon clienté"
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Le cher avocat m'a aussi envoyé un courrier mais de menace ...
Bref, je demande à la cour une peine de 1 jour de prison et 15 écus d'amende.
Il y a des lois ici et ce n'est pas pour les chiens bon sang de bois !!!!
Merci de votre attention,
* Angèle se tourna vers l'accusé et lui murmura : Dites à votre avocat Plissken, que ses menaces, il peut se les mettre au bon endroit et aussi que je suis une FEMME !!!*
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Mon client ne pourra pas s'affranchir de l'ammende de 15 ecus ainsi je vosu propose de commuer cette sanction en 3 jours de prison
cela semblera juste et ainsi mon client se verra acquité de sa dette envers la société.
Monc lient ne posséde aucun bien en outre il n'a aucun ecus ...
C'est un vagabond que diable !
un pauvre demunis
- La défense a appelé Sunnerov à la barre a écrit:
- J'admire la complaisance de la partie civile!
Bref j'ai fait des choses que je regrette et je veux les corriger .
je n'ai plus que 16 ecus apres avoir bu tout le butin de mon affaire ...
Je ne veut pas me retrouver dans le negatif et etre contraint de me laisser mourir de faim ... meme si je vendais tout mes biens, je ne pourrais pas remboursé la lourde ammende que je sens pointer au dessus de mon nez (a moins qu'il n'existe une charte quelquonque?)
je suis sur la voie du salut et du repentir.
- L'accusation a appelé Lonie à la barre a écrit:
- Effectivement, un jour avant le délit j'ai croisé messire Sunnerov qui se vantait en taverne de contourner les lois...je cite :
"Je n'ai fait qu'un benefice de 25.50 ecus aujourd'hui...je fais ça en finesse, j'ai appris deux trois magouilles economiques..."
Pour finir même par :
"Mais le brigandage est plus sur"
Alors je ne fut pas étonnée de le voir le lendemain acheter un poisson à 22.50 ecus et le revendre plus cher quelques minutes ensuite...
Je vous laisse apprécier la "finesse" dont il fait part...
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- Verdict de la cour a écrit:
- Après avoir écouté chacune des parties,la Cour va rendre sa décision.
Attendu que le prévenu admet lui même sa faute,
attendu que ce dernier exprime un désir de repentir, attendu que son avocat préconise lui même une peine de prison, moi, Ysandre, juge du Berry au nom de Sa Grâsce le Duc Thomasdeclerel, je vous condamne, messire Sunnerov à regagner au plus vite nos geôles pour deux jours.
Ce séjour vous donnera , je le cuide, tout le temps nécéssaire pour réfléchir à la grossière erreur que vous avez commise.
On ne transige pas avec le respect de la loi.
Comme vous avez pu le constater, rien n'échappe à la justice, aussi je vous conseille vivement de songer à opter pour une vie d'honnête d'homme afin de ne plus connaitre l'humidité des cachots.
Pour avoir déjà croisé sur ma route certains de vos pairs, je vous conseille également de vous libérer de vos élans envers le fameux Albion.
Les menaces dont je fus l'objet, ainsi que la mairesse de Saint Aignan et d'autres sont aussi misérables que ridicules.
Dura lex, sed lex.
Fait le onzième jour du mois de septembre 1456 à Bourges.
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