Jepxiii - 3.IX.1456 - C - Escroquerie

Citation :

Jepxiii - Le 3 septembre 1456 - C - Escroquerie

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Jepxiii
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : JeepxIII
Témoins de l'accusation : Armadeus

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 20 écus
Verdict le 11 septembre 1456

Acte d'accusation a écrit:: Votre Honneur,

Les Services de police de la ville de Sancerre m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Jeepxiii a acheté des marchandises et vendu ces mêmes marchandises à un prix plus élevé sur le marché de Sancerre, enfreignant par là-même le présent arrêté :

La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. (Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451)

Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:
http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/589003/jeepxii%20preuve%20achat.jpg

En conséquence, je demande l’inculpation de Jeepxiii pour Escroquerie.
L’accusé est un érudit originaire de Sancerre, au Berry

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 5 jours de prison de geôles
- 100 écus d’amende
- Le bannissement du Berry

A Saint Aignan, le 03 septembre 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:: je suis a la fois producteur de lait et consommateur je dispose de 8 vaches comment pouvez vous prouvez que le lait que j'ai achete je l'ai revendu et non consommé ? n'ai je pas le droit d'en acheter pour ma consommation et de revendre ma production au marché?

Requisitoire de l'accusation a écrit:: Votre Honneur,

Acheter du lait et ensuite les revendre à un prix plus élevé est de la spéculation.

Les preuves sont là, que demander de plus ?

Merci de votre attention,

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: votre honneur, je suis consommateur et j'achete comme tout le monde les denrees que j'ai besoin aux marché. j'achete et cela me permet de suivre les cours ....avant de decider de vendre. J'ai l'habitude de vendre mon lait pratiquement toujours au meme prix, cela est verifiable. j'ai trouvé plus interressant d'acheter pour consommer du lait alors que mon stock je l'ai revendu a mon prix . si j'avais revendu celui ci avant d'acheter le lait, l'accusateur auraitil agi? suis je dans l'obligation d'acheter qu'un certain type de produit ou suis je libre d'acheter ce que j'ai besoin?
Je ne comprends pas cette acusation malgré les coincidences dont specule l'accusateur
je demande donc, pour ces raisons, votre honneur reparation et reclame justice Pour ces faits, je demande donc 100 ecus de dommages et interets

La défense a appelé JeepxIII à la barre a écrit:: votre honneur, qui specule sur des coincidences?

La défense a appelé JeepxIII à la barre a écrit:: je demande 100 ecus de domages et interets pour ces accusations infondées

L'accusation a appelé Armadeus à la barre a écrit:: Votre Honneur,

Nous ne pouvons, certes, affirmer que Jeepxiii a revendu ses achats directement.
Néanmoins, admettez qu'il est tout de même étrange que cet homme achète du lait, et qu'il en vende, seulement une heure plus tard, à 1 écu supplémentaire, soit un bénéfice net d'une dizaine d'écus...

Je suis désolée, mais pour moi, quand on achète du lait à 9.50 écus et qu'on en revend à 10.90, dans les mêmes quantités, et que cela permet de faire un bénéfice dépassant la dizaine d'écus, on spécule...

Verdict de la cour a écrit:: N'avez vous point lu ceci Messire ?

"La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. (Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451)"

Ne nous parlez pas de coïncidences!
On n'achète pas des produits que l'on produit soi même si l'intention n'est pas d'avoir un monopole sur la marchandise et imposer ses prix!
Dans tous les cas, cela nuit fortement au marché, faisant monter les prix!

En conséquence, moi, Ysandre, juge du Berry, au nom du duc Thomasdeclerel, vous condamne à verser une amende de 20 écus.

Dura lex, sed lex.

Fait le onzième jour du mois de septembre 1456 à Bourges.