Alfred555
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 |  Sujet: Ptybero - 24.VIII.1456 - C - Escroquerie Lun 18 Oct - 19:20 | |
| - Citation :
Ptybero - Le 24 août 1456 - C - Escroquerie
Juge : YsandreProcès instruit par : Angel_le_VaillantAccusé : PtyberoAccusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Euphrasie Sanction prononcée par la cour : Coupable - 1 jour de prisonVerdict le 10 septembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Bourges m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Ptybero a vendu des marchandises sur le marché de Bourges, enfreignant par là-même le présent arrêté :
«Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:
https://2img.net/r/ihimizer/img364/6818/ptyberoachatru3.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Ptybero pour Escroquerie.
L’accusé est un érudit originaire de Beziers, au Languedoc
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 5 jours de prison de geôles
- 100 écus d’amende
- Le bannissement du Berry
A Saint Aignan, le 24 Aout 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Ptybero entra en ce lieu presque aussi sacré que l'église du village. L'ambiance était lourde et lugubre. La lumière filtrait par de petites fenêtres en hauteur. Le parquet craquait à chaque pas.
Ptybero pouvait ressentir les joies et les peines qui y avaient éclaté.
Lieu de sagesse et vérité, Ptybero s'avait qu'il pouvait y attendre une justice équitable. Il en fut d'avantage rassuré en apercevant la noble assemblée.
Ptybero s'avança en direction du lourd mobilier ciré derrière lequel trônait le juge. Il s'inclina humblement et salua:
- "Votre Honneur".
Se tournant vers l'accusation, il s'inclina à nouveau:
- "Damoiselle".
Regardant à nouveau le juge, il s'adressa à lui.
"Votre Honneur,
Je me présente à vous pour répondre d'acte d'escroquerie. Je vous parlerai sans haine et sans mensonge. Je souhaite vous assurer de ma condition de bon citoyen. Et j'ai l'espoir de vous convaincre que mon acte est l'œuvre d'une étourderie et non d'une malveillance.
Les faits sont simples.
Venant de Saint Aignan, en compagnie de mon aimée Edwenn, je suis arrivé à Bourges ce samedi.
Sitôt entré en ville, j'ai reçu de Messire Sirseb une missive de bienvenue m'invitant à prendre connaissance des lois régissant Bourges.
Je me suis donc rendu en mairie pour me renseigner. Je dois reconnaitre que j'ai parcouru les documents un peu rapidement et je n'ai pas porté que peu d’attention sur le paragraphe abordant les ventes et les achats sur le marché.
J'ai donc mis en vente des manches en bois.
Oui, Votre Honneur, je reconnais avoir déposé des marchandises sur le marché. Pourquoi nierai-je l'évidence?
Mais votre Honneur, aucune loi ne m'interdit cela. Il est uniquement illicite de vendre. Pas de mettre en dépôt sur le marché.
La seule personne à m'avoir monnaié de la marchandise est Euphrasie de la Maréchaussée. N'est-ce pas là une incitation à la malveillance?
Une vérification de la part de l'accusation?
Je le conçois. Mais cela ne peut être considéré comme de la vente.
Les lois sont faites pour défendre les concitoyens. A ce titre, elles se doivent d'être précises. Et elles le sont. Chacun est alors accusé, jugé, condamné ou acquitté pour des faits bien définis. La justice ne peut admettre des sous-entendus et des à peu près. C'est cela qui, dans les cas extrêmes, fait la différence entre l'assassina et la tentative d'assassina.
Pour tout cela, Votre Honneur, je me refuse à me considérer comme coupable de vente illégale.
Je voudrais également prier Dame Euphrasie de tenir sa place. Son poste au sein de la Maréchaussée ne lui donne nullement le droit de se gausser de ma personne. Je la prie donc de se garder de toute remarque déplacée à mon égard. D’une part, je ne pense pas que cette personne soit spécialiste en médecine des yeux. D’autre part, si les moines ne m’avaient pas permis d’apprendre la lecture, je pourrais y voir une discrimination sociale.
Dois-je y voir une partialité de Dame Euphrasie ? Je le crains. Par une demande de peine, ce qui n'est nullement son rôle, le témoin se positionne du coté de l’accusation et me considère déjà comme coupable alors que le procès suit son court.
Dans ce tribunal, chacun a un rôle à tenir. Votre Honneur juge, l’accusation accuse, les témoins témoignent et l’accusé se défend. Il me semble essentiel que chacun assure son rôle dans les limites qui lui sont imparties. Je demande donc que le témoignage de Dame Euphrasie soit rejeté pour partialité.
Enfin, je voudrais conclure en vous demandant de bien vouloir relaxer mon amie Edwenn. Elle est également sous le coup d'une inculpation pour escroquerie. Au même titre et dans les mêmes conditions que moi.
Votre Honneur, c'est moi qui lui ai dit qu'elle pouvait mettre en vente sur le marché. Elle n'a pas vérifié mes dires. Pourquoi le ferait-elle? Nous avons confiance l'un en l'autre.
Mon étourderie nous pose, à elle et à moi, bien des soucis. Si vous souhaitez à tout prix un coupable, alors je suis l'unique fautif.
Ptybero recula jusqu'au banc qui lui était assigné. Il s'y assit et attendit.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Nul n'est censé ingnorer la loi !!
Je demande une peine de 5 ecus
Merci de votre attention
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Votre Honneur,
Quel est donc ce réquisitoire?
Ai-je mis en avant que mon ignorance de la loi justifiait l'un de mes quelconques actes?
Jamais!
Je mets en doute la partialité du témoin.
Pas un mot de l'accusation!
Je présume donc qu'elle est d'accord avec moi et que ce témoinage à charge ne peut être retenu.
Je me défends d'avoir agi à l'encontre des lois de Bourges. Et... Pas un mot de l'accusation à ce sujet.
Je présume donc qu'elle est à nouveau d'accord avec moi et qu'elle considère que je ne suis pas coupable.
Je reconnais avoir proposé à mon amie de vendre sur le marché. Pas un mot de l'accusation!
Je peux donc supposer que l'accusation ne m'en tient pas rigueur.
Qu'avant nous alors?
Pas de témoin. Et une accusaton qui semble accepter tous les arguments de la défense.
Mais, par ce que c'est le rôle de l'accusation, elle demande malgrés tout une peine.
Mais de qui se moque-t-on, Votre Honneur? Quel est ce simulacre? Je trouve l'attitude de l'accusation affligeante. Elle fait preuve d'un manque total de respect de l'accusé, de la défense et de la Justice. On ne condamne pas des gens par ce qu'on l'a décidé. On les condamnes pour des faits sur base de preuves recevables obtenue légalement. Sans cela, c'est toute la crédibilté de la Justice et de ses nobles représentants qui est remise en cause.
Je demande donc, Votre Honneur, un prononcer d'acquitement.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
- L'accusation a appelé Euphrasie à la barre a écrit:
- *Euphra s'approche à la barre*
Monsieur le Juge,
En effet, ce matin, j'ai trouvé l'étal des manches bien fourni, bien plus que d'habitude. Je me suis donc approchée et j'ai pu constater que le Sieur vendeur ici présent m'était complètement inconnu, et qu'il n'avait fait aucune demande d'autorisation pour vendre sur le marché ! Les lois en vigueur dans notre ville sont pourtant affichées en mairie. La moindre des choses lorsqu'on arrive quelque part, c'est de se tenir au courant des arrêtés municipaux et des lois ducales avant de faire quoi que ce soit... Comme d'habitude pour les affaires de ventes illégales, je demanderai en plus un achat de binocle comme peine pour l'accusé, où des cours de lecture, au choix !
*Euphra retourne s'asseoir*
- Verdict de la cour a écrit:
- Messire.
La Cour s'est penchée fort attentivement sur votre cas.
Oui, Messire la vente de marchandises sur le marché de Bourges est interdite sans autorisation du maire.
C'est un fait.
Les preuves sont là, hélas.
J'entends le témoignage de dame Euphrasie comme absolument recevable en sa qualité de maire.
Cependant..**Se tournant vers la jeune femme , fronçant les sourcils** Je lui saurais gré de nous épargner ses remarques sur le port ou non de besicles du sieur Ptybero!
Je comprends le désagrément occasionné par vos lacunes en matière de lecture mais sachez Messire, que la plupart des villageois sont dans le même cas ce qui ne les empêchent en rien de se renseigner et de connaitre, voire d'appliquer les decrets municipaux.
A l'intar de votre amie, je vous engage de à vous renseigner, où que vous vous rendiez, sur les lois en vigueur afin d'éviter ce type de désagréments.
.
Cependant afin que ceci ne se renouvelle pas, moi, Ysandre, juge du Berry, vous condamne Messire Ptybero à passer une nuit dans nos geôles, puisque vous ne possédez manifestement les 10 écus que je comptais vous demander de verser, pour amende.
Ignorantia legis non excusat.
Fait le dixième jour du mois de septembre 1456 à Bourges
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