Alfred555
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 |  Sujet: Giry36- 10.XII.1456 - C - TOP (Marché) Lun 18 Oct - 19:11 | |
| - Citation :
Giry36- Le 10 décembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : Giry36Accusation : Zoyah (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Hercules85 Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 100 écus + 1 jours de prison
Verdict le 17 décembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
Les Services de police de la ville de Bourges m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Messire Giry36 a acheté des marchandises sur le marché de Bourges sans autorisation du Maire, enfreignant par la même la loi :
Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d’une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de ces gravures:
https://2img.net/r/ihimizer/img131/9760/giry36preuvepm9.png
En conséquence, je demande l’inculpation de Giry36 pour Trouble à l’ordre public.
L’accusé est un artisan, originaire d’Angers (Duché d’Anjou)
Je tiens également à rappeler que ce sire est déjà en procès pour des faits similaires sur Saint- Aignan et qu’il ne peut nier ne pas avoir eu connaissance de nos lois.
Et pour cela je demande une amende de 200 écus et un jour de prison.
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Bourges, le 10 décembre 1456
Zoyah
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
Bonjour, votre honneur.
Tout d'abord, je tenais à dire que l'accusateur me fait bien sourrir quant à son acte d'accusation : Il s'est trompé en m'accusant d'acheter une marchandise alors que j'en ai juste vendu une, comme sa "preuve" l'indique.
Et s'il est illégal de vendre du poisson, veuillez m'excuser de n'avoir pas été au courant de cette lois. Mon dur voyage et mon emploi du temps très chargé ne me laissent pas assez de temps pour m'informer de tous les décrets du royaume.
Très cordialement,
giry36
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Les lois sont clairement affichées sur les panneaux municipaux, et sont très facilement accessibles (IG). Cette personne visiblement s'en moque puisque c'est la deuxième fois qu'elle est inculpée pour un même délit.
Je maintient ma demande de peine :
Soit une amende de 200 écus et un jour de prison.
Merci de m'avoir écouté
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Hercule85 à la barre a écrit:
*hercules avance a la barre avec le dossier
votre honneur
en rentrant dans mon bureau on mis avais déposer un dossier.
messire berruyer avait acheter du poisson a messire Giry sur le marcher après avoir demander a messire floz si il avait une autorisation de vente
il s avère que se sire n'en avait pas! je me suis empressé de remettre se dossier au châteaux.
*hercules dépose le dossier
https://2img.net/r/ihimizer/img131/9760/giry36preuvepm9.png
se sire peut sourire devant vous votre honneur
il n'empêche que les fais son la!
je cite sa plaidoirie
(mon dure voyage et mon emploi du temps)
il est vrais qu'il arrivait de st aignant (un jour de marche)la ou il est en procès pour la même chose
je vous laisse juge votre honneur
sergent de police
hercules85 pour vous servir
- Verdict de la cour a écrit:
Messire Giry36
Ne vous avait-il donc pas suffit d'avoir à répondre de vos actes de par vers nous, il y a quelques jours à peine que vous fussiez jà sur ce banc réservé aux accusés?
Je gage que vous n'avez point retenu la leçon , Messire..
** Se retournant vers la belle procureur, Ysandre fronça nettement les sourcils et lui lança:**
Dame Zoyah.. Je suis bien consciente qu'en ces temps obscurs la procure soit submergée de travail,les brigands se pressant à nos portes mais pour autant, maugré la surchage de travail je vous engage à regarder de plus près les preuves, comme le souligne justement l'accusé au cours de sa défense!**
Ceci ne changeant donc rien aux faits, reprenons.
Deux fois, Messire!
Deux fois!!
J'ignore combien de poissons vous transportez avec vous au cours de ce voyage mais je vous engage à les savourer plutôt qu'à songer à les vendre une fois de plus en Berry!
La Cour se refuse à entendre que votre emploi du temps ne vous permet pas de vous informer des lois en vigueur. La loi reste la même pour tous, vous y compris
Votre procès très récent pour des faits similaires à Saint aignan, vous dessert plus qu'il n'en faut. La récidive n'incline à aucune clémence..
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien aimé duc Thomasdeclerel,je vous condamne à une amende de 1oo écus ainsi qu'à une nuit de prison.
Vous serez banni du so berrichon pour une durée de trois mois.
Fait le dix-septième jour du mois de Décembre 1456, à Bourges.
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