Alfred555
Enlumineur
Nombre de messages : 853
Localisation : Bergerac
Réputation : 0
Points : 2005
Date d'inscription : 22/06/2010
 |  Sujet: Nevitta - 29.XII.1456 - C - TOP (Marché) Lun 18 Oct - 19:07 | |
| - Citation :
Nevitta - Le 29 décembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : BerruyerAccusé : Nevitta Accusation : Zoyah (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Hercules85 Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 20 écus
Verdict le 30 janvier 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Procès opposant le Duché du Berry à Nevitta, le 29/12/1456
Votre Grasce,
Les Services de police de la ville de Bourges m�ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Nevitta a vendu des marchandises sur le marché de Bourges sans autorisation, enfreignant par là-même le présent arrêté :
Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d�une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de ces gravures:
La lettre confirmant le fait qu�aucune autorisation n�ait été délivrée
https://i.servimg.com/u/f76/13/26/77/14/nevitt12.jpg
La preuve que Nevitta a vendu un de ses produits, des braies, à un Berruyer:
http://img230.imageshack.us/my.php?image=nevittavd4.png
En conséquence, je demande l'inculpation de Nevitta pour Trouble à l'Ordre Public.
L'accusé est un érudit originaire de Montbrisson, Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Droits du prévenu :
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)
Afin que justice soit faite, je demande les peines suivantes :
- 25 écus d'amende
Le 29 décembre 1456, A Bourges
Pour le Duc de Berry, Thomas de Clerel
Zoyah, Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Ca roupille dur sur le banc des accusés...
Que dire de plus, l'accusé se tait, la justice parlera.
Je demande le maintien de la peine demandée.
Merci de votre attention votre Honneur
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- L'accusation a appelé Hercules85 à la barre a écrit:
- *hercules entre en saluent l'assemble d'un signe de tête
votre honneur
jais ici les gravures de preuve accablante
de l'affaire nevitta
messire berruyer ayant déposés se dossier dans mon bureau de sergent
en effet messire berruyer a acheter du poisson a messire nevitta voici la gravure http://img230.imageshack.us/my.php?image=nevittavd4.png
cette personne n'avait pas d'autorisation de vente https://i.servimg.com/u/f76/13/26/77/14/nevitt10.jpg
- Verdict de la cour a écrit:
- **Elle s'étonnait toujours de ne point voir face à elle la personne inculpée alors que mandée expressément par le tribunal. Voilà qui ne lui paraissait pas concevable. Sans doute Ysandre était-elle fort à cheval sur certains principes mais tout de même..
Elle ne réprima pas ses sempiternels soupirs, pour ces sempiternels absents ayant bien souvent plus tort que raison.
Les ventes sur le marché sans autorisation préalable faisaient aussi partie de ses étonnements constants. Etait-il donc si difficile de faire parvenir au maire un simple courrier ??
Etait-il donc si laborieux de prendre connaissance des lois en vigueur dans les villages, alors que la seule peine dont il fallait se fendre était de lever les yeux vers un panneau accroché aux murs de la mairie ?
Sans plus attendre, la duchesse laissa retomber le marteau et s'apprêta à rendre verdict .**
Puisque que nul ne vient exposer la moindre défense et aux vues des preuves apportées par la procure, nous reconnaissons le sieur Nevitta coupable .
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne Messire Nevitta à vingt écus d�amende.
Nemo censetur ignorare legem
Fait le trentième jour du mois de Janvier 1456 à Bourges.
| |
|
Accueil 
Rechercher 