Sam0008 - 30.I.1457 - C - TOP (Marché)

Juge : Goisse
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Samoo8
Accusation : Duché du Berry

Témoins :Steffy19 et Pacalister

Sanction prononcée par la Cour :

15 écus d’amende + 1 jour de travail forcé à la mine

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Sam0008, le 30 janvier 1457

Madame la Juge,

Les Services de police de la ville de Sancerre, représenté par le Lieutenant Pacalister, m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :

Le 26 janvier 1457, Messire Sam0008 a vendu du poisson sur le marché de Sancerre sans autorisation de la Mairesse, Dame Steffy19 enfreignant par cet acte l’arrêté municipal suivant :

******
Arrêté municipal du 20 décembre 1457 :

Art. 1 : Seule la mairie peut vendre du poisson et des fruits. Elle en détient l'exclusivité.
Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge.
La récidive pourra éventuellement entrainer une peine de prison.

Néanmoins, des contrats peuvent être proposés aux Sancerrois de retour de voyage.

Après débat au conseil,

Contresigné par le Duc Thomas de Clérel le 27 ème jour de décembre 1457.
**********

L’accusé est un artisan, originaire de Sancerre dans le Duché du Berry. Il ne pouvait donc ignorer la loi.

Les policiers qui ont enquêté, m’ont remis leur rapport et il s’avère que ce sire a effectivement vendu au moins 3 poissons. Vous trouverez également l’état du marché de Sancerre le jour du méfait, le témoignage de Dame Steffy19 qui assure n’avoir jamais délivré d’autorisation à l’accusé.

Voici ce rapport :
*dépose un dossier sur le bureau du juge*

(https://2img.net/r/ihimizer/img251/2923/preuveventeillgalemarch.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img403/7412/venteillgale2samooo8san.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img682/3893/venteillgalesamooo8sanc.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img515/8775/pasdecontratmairie.jpg )

A cet effet, je vous demande de reconnaître Messire Sam0008 coupable de Trouble à l’Ordre Public.

Je rappelle que le prévenu possède des droits :

- Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l’accusé n’est pas déjà sous le coup d’une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu’il puisse se défendre s’il le souhaite.

- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 100 écus d’amende
- Obligation de manger son poisson bouillis avec des légumes jusqu’à ce qu’indigestion sans suive.

Néanmoins, si ce dernier paye l’amende réclamée par la mairie de Sancerre qui se monte à 25,01 écus (achat du maïs amende à ce prix sur le marché), je demande que sa peine soit ramenée à :

- 25 écus pour frais administratifs.
- Une rose à toutes les femmes du pôle justice du Berry

Fait le 30 janvier 1457, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Gilgaalad, Baron de Chaillac, dict. « Gilou »
Zoyah, Procureur – remplaçante du Berry

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Ne sachant pas lire, je ne pouvais pas connaitre la loi. Vérifier, j'ai voulu me rendre à l'université et il m'ont signifier que je connaissait rien. Je n'ai donc pas voulu l'enfreindre. Je n'ai voulu que rendre service à la populace de sancerre, en lui ramenant du poissons de mes voyages. J'ai donc acheter comme préconniser dans l'accusation le sac de mais au marché à 25.01 écus. Je me préviendrais de cela dans le futur. D'autant plus que c'est moi même qui l'ai dit à dame Steffy, donc voilà la preuve que je n'était pas au courant, de cette très belle loi.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*La procureur écouta la plaidoirie sincère de l’accusé. Au moins un qui se donnais la peine de venir en personne s’expliquer.
Pendant que les différents témoins étaient auditionnés par la Juge, un homme vient lui porter un pli qu’elle prit soin de consulter de suite. Un sourire satisfait se traça sur son doux visage. L’accusé s’était acquitté de son amende et même le lieutenant en témoignait. On l’invita alors à s’avancer afin de faire son réquisitoire. Elle salua d’abord l’accusé d’une inclination de la tête.*

Madame la juge *sourire*

Voici la preuve vivante que les accusés savent parler...et surtout s’expliquer.
J’apprécie les aveux de Messire Sam0008 et encore plus le fait qu’il se soit acquitté de son amende.
Je vous demande donc, non pas la relaxe de l’accusé, car il aura fallu ce procès pour qu’il s’exécute, mais votre indulgence.
Puisqu’il a fait l’effort de venir en personne avouer sa faute et semble repenti,
Je demande de baisser l’amende pour frais administratif à 15 écus.

Merci de m’avoir écouté

*La proc regagna sa place afin d’écouter le verdict*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Remercie la cour pour son indulgence, et me repend. Cela n'arrivera plus. Maintenant que je sais. Pourriez vous me donner le restant du montant de l'amende afin que je m'en acquite et puiise tourner une page définitive sur cette sombre et triste affaire, et ainsi reprendre ma route. Pour revoir mon bateau et les poissons qui me suive au vent du large. J'éspère toujours y rencontrer une sirène.

Citation :: L'accusation a appelé Steffy19 à la barre

Bonjour Madame la Juge,

Depuis quelques temps; la mairie fait en sorte d'alimenter le marché de poissons qu'elle échange contre du bois.
Les étrangers venaient envahir notre marché de leur poissons. Un arrêté a donc été mis en place pour que cela cesse. Dans cet arrêté, il est proposé aux villageois de s'adresser à la mairie pour obtenir une autorisation ou alors le reprise du poisson par la mairie.
Deux villageois en ont fait la demande et ont été autorisés. Seulement, je n'ai reçu aucune demande de Sam0008. Il aurait certainement eu lui aussi son autorisation.
Le marché ne ressemble plus à rien, envahit de poissons à tous les prix, de toutes les sortes.

Citation :: L'accusation a appelé Pacalister à la barre

Bonjour Dame Juge !

Que dire sinon que ces infractions sont répétées sur le marché de Sancerre et que je n'ai cesse avec mon service de les combattre...

Quant à l'accusé...
Il semble avoir compris la leçon de droit fournie par cette instance.

En tout cas, il a payé l'amende proposée par la mairie de Sancerre (par l'achat d'un épi de maïs à 25,01 écus).

En voici le récépissé :

Le témoignage de l'accusé ainsi que ce paiement d'amende montrent qu'il a donc compris ce point de droit. Sinon, je serais là, ainsi que tout le service de police, pour corriger son attitude illicite !!

Bonne journée !

Pacalister, Lieutenant de police de Sancerre.

Citation :: Verdict de la Cour

*Goisse avait écouté attentivement tour les intervenants, elle eu une attention particulière concernant les preuves de la dite amende. Le fait de voir l'accusé se présenter fut un plus pour les débats. Elle venait donc de prendre sa décision quant à cette affaire de trouble à l'ordre publique.*

Tout d'abord je tiens à vous féliciter de vous être présenté devant la cours.

Vous nous avez parlé de votre non-connaissance des lois berrichonnes, sachez à l'avenir que la première d'entre elle est que nul ne doit ignorer la lois. Analphabète où non. Durant ce procès on m'a apporté la preuve que vous avez payé vote amende. C'est très bien mais cela aurait été mieux de le faire avant ce procès pour un gain de temps et d'argent pour nous tous. C'est pourquoi je vous condamne à:

-Une amende de 15 écus pour frais de justice.
-Un jour de travail rémunéré obligatoire à la mine (preuve à fournir a la police de votre ville)

Dura lex, sed lex!

Fait à Bourges le cinquième jour du mois de février de l'an de Pâques 1457