Alfred555
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 |  Sujet: Tasmany - 10.VII.1458 - C - TOP (Commerce) Lun 18 Oct - 18:48 | |
| Juge : ZoyahProcès instruit par : IcyblueAccusé : TasmanyAccusation : Duché du Berry Sanction prononcée par la Cour :  20 écus d'amende Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
En ce 10e jour du mois de juillet 1458, je porte à votre attention l'affaire qui oppose le duché de Berry à Tasmany. L'affaire sera instruite par vous, Zoyah, juge du Berry et moi-même, Icyblue, procureur du Berry.
Tasmany est inculpé ce jour pour le motif de trouble à l'ordre public pour avoir pratiqué l'activité de commerce le 7 juillet 1458 sur le marché de Sancerre, sans l'autorisation du maire.
Les pièces à charge sont jointes au présent dossier.
Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :
- Livre II : Lois Pénales, article 8 : « Toute personne traversant le Berry et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de trois jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. »
- Livre II : Lois Pénales, article 10 : « Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d�une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. »
La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
[Acte d'accusation prononcé à Bourges, le 10e jour du mois de juillet 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]
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Pièces jointes au dossier
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Preuve n°1 : https://2img.net/r/hpimg10/pics/35177reA_u.jpg
Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
L'accusé n'a pas pris la peine de se défendre devant cette Cour. Pourtant, des explications auraient été la moindre des choses.
Ainsi, je ne peux que constater l'absence de défense et de circonstances atténuantes.
Je requiers les sanctions suivantes :
- 150 écus d'amende
- le bannissement du Berry pour 1 mois
[Réquisitoire d'accusation prononcé à Bourges, le 16e jour du mois de juillet 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.] - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
*** Un tribunal vide, l'affaire allait être vide expédiée. La juge fit signe alors au greffier d'être attentif et éleva la voix afin d'être entendue de tous***
Permettez-moi de vous détromper, messire procureur, l�accusé s�est bien excusé mais de manière épistolaire. Pour preuve, ce courrier déposé dans le dossier de police dont je vais faire la lecture.
***la juge s�éclaircit la voix***
« bonjour M. le juge je viens de savoir que je suis en proces pour avoir acheter du marcher en effet on vient de me dire que je devais avoir une autorisation je ne savais pas qu'il me faisais une autorisation pour manger donc j'ai acheter sans vouloir troubler l'ordre public je voulais comme tout le monde manger parcque je viens de loin et ce que j'avais pris avec moi je l'avais deja achever voila pour quoi j'étais obliger d'acheter »
***haussement de sourcil****
Effectivement, Tasmany s�est contenté d�acheté des miches de pains.
Ceci dit, Nul n�est censé ignorer la loi.
Moi, Zoyah Aurel-Novotny, Juge par la volonté de Renlie, Duc de Berry, rend en ce jour du 20 juillet 1458 dans le tribunal de Bourges, jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Tasmany.
Vu les lois sur le commerce faites sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454.
« - Livre II : Lois Pénales, article 8 : « Toute personne traversant le Berry et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de trois jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. »
- Livre II : Lois Pénales, article 10 : « Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d�une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. »
Considérant que Tasmany a pratiqué l'activité de commerce le 7 juillet 1458 sur le marché de Sancerre, sans l'autorisation du maire.
Considérant que Tasmany est non-berrichon,
Attendu que les preuves jointes au dossier par le procureur n'ont nullement été contestées,
Attendu que l'accusé n'a pas nié les faits reprochés,
Attendu que l'accusée s�est excusée,
Attendu que l'accusé n�a jamais été condamné en Berry
Par ces motifs, la Cour reconnait Tasmany coupable de Trouble à l'ordre public et le condamne à 20 écus d�amende.
Rappelons que les parties peuvent si elles le souhaitent faire appel devant l'honorable Cour d'Appel.
***la juge apposa son paraphe sur le verdict avant de taper son maillet sur le bois du pupitre pour clore l'audience***
*bam, bam, bam* | |
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