Micheldelhopital - 11.X.1458 - C - TOP (Marché)

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Bertilde

Accusé : Micheldelhopital
Accusation : Duché du Berry

Témoins :

Accusation :
- Sandrine28

Sanction prononcée par la Cour :

45 écus d'amende

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation
En ce 30 ème jour du mois de Septembre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Micheldelhopital mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .

« Sieur Micheldelhopital, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 8 du Livre II du Codex du Berry, d'activité marchande sans autorisation. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Toute personne traversant le Berry et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de trois jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://www.casimages.com/img.php?i=10093008553496594.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=809480Sans_titre.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=206084micheldelhopital.png

"Vous y trouverez le courrier adressé à l'accusé pour ses achats de bois soit plus d'une cinquantaine de stères " , un document montrant l'état du marché après le passage de ce messire et la preuve de ses achats .

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

voici un cument vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Sandrine28 à la barre
Voici son témoignage :
Sandrine avait été appelée à témoigner pour le proces de micheldelhopital qui avait vidé le marché de tout le bois. C'était à son tour de prendre la parole, elle s'approcha de la barre et salua le juge et le procureur.

Votre honneur, Sieurs et Dames le Bonjour.

J'allais faire mon tour matinal au marché comme tous les matins, étant maire de St Aignan, je regarde les étales des vendeurs et je vérifie que mon vendeur a bien pris ses fonctions pour vendre les différentes marchandises de la mairie.

C'est à ce moment que j'ai vu le Sieur *montre le prévenu de la tête* vider tous les étales de bois. Je ne me souvenais pas avoir recu une demande dans ce sens et même si ca avait été le cas je l'aurai refusée.

Je suis quand même retourner à la mairie pour voir si ce messire avait fait une demande et il n'y avait rien du tout dans mon pigeonnier. J'ai donc appelé les sergents de police pour qu'ils s'occupent de cet individu.

Je n'ai rien d'autre à déclarer.

Sand repartit s'asseoir et écouta la suite du procès.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur, Sieurs et Dames , respectueuses Salutations .

Le prévenu brille par son silence devant la cour , il semble plus hardi avec la plume ..

Je porte à votre connaissance un courrier reçu par le sergent Lebarbar � Huissier s'il-vous plait !

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
http://www.casimages.com/img.php?i=101008110617689779.png

Non mais vraiment , de qui se moque t-on ?
Il veut du bois ?
Et bien il verra bien duquel on se chauffe en Berry �
En ce huitième jour d'Octobre 1458, la procure requiert à l'encontre de Messire Micheldelhopital une peine de deux jours de geôles et 100 écus d'amende .

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Verdict de la Cour
*** Pas de présence d accusé. C est la joie au tribunal, en ce moment !***

*** Martelant trois coups ***

Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Micheldelhospital,

Vue la loi sur le commerce faite sous le Duc Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454:
«Toute personne traversant le Berry et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de trois jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454). »

Considérant que le dénommé Micheldelhopital a acheté des stères sur le sur le marché de Saint-Aignan, dont 19 à la mairie,
Considérant que l accusé ne disposait d aucune autorisation pour accéder au marché et commercer sur de telles quantités,
Considérant que l accusation de la Procure n a pas été contestée,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Micheldelhopital coupable de trouble à l ordre public.

Attendu que le coupable a agi uniquement pour son profit et celui d un duché voisin, à la lecture de son courrier,
Attendu que le marché de Saint-Aignan s en est trouvé déstabilisé,
Attendu que le coupable n a pas daigné répondre de façon satisfaisante au policier, détournant le sujet au travers de sa missive,
Attendu que nul n est sensé ignorer la loi,
Attendu que le coupable n a à ce jour jamais été condamné en Berry,

La Cour condamne le dénommé Micheldelhopital à 45 écus d amende.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le onzième jour d octobre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de Sa Grasce Gilberg.