Alfred555
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 |  Sujet: Rexanne - 31.VII.1456 - R - TOP (Loi martiale) Lun 18 Oct - 14:56 | |
| - Citation :
Rexanne - Le 31 juillet 1456 - R - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : RexanneAccusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : ElenchildSanction prononcée par la cour : RelaxéVerdict le 21 août 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Messire le juge,
Les services de douanes berrichonnes m’ont signalé que l’accusé n’a pas quitté le Berry dans les 48 heures comme le prévoyait la loi martiale décrêté le samedi 26 juillet 1456 :
L’accusé est Rexanne , paysan artisan érudit au moment des faits et domicilié à Bourbon en Bourbonnais-auvergne
Nous pouvons prouver le bien fondé de l'accusation le témoignage du douanier de Sancerre :
Règle de droit:
"Pour avoir décelé nombre d’indésirables foulant nos terres en ces temps troublés et souhaitant assurer une paix durable à nos Berrichons :
Nous Ysandre, Xème Duchesse de Berry avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.
Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol berrichon sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.
Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à
- notre personne, Ysandre , duchesse de Berry
- Notre prévôt , dame Néhéryn
Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers le Berry.
Toute personne établie en Berry depuis le 1er juillet dernier sera tenue de répondre aux questions de la prévôté et justifier de son envie de s'établir en notre pays. Le refus de collaboration sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Tout étranger ayant un casier judiciaire dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Berry.
Tout acte de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue.
Nous, Ysandre, Xème Duchesse de Berry, demandons aux maires ainsi qu’ aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants.
Que cela soit dit.
Fait à Bourges,
Le 26ème jour du mois de juillet en l'an grâce 1456.
Ysandre, Duchesse de Berry."
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Saint Aignan le 31 juillet de l'an 1456
Dame angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- *La jeune femme, s'avance calmement à la barre et salue poliment l'assemblée présente après avoir entendu les accusations. La surprise de la mise en procès est presque invisible sur les taits sereins de son visage.*
Dame Prévot, Messires le Juge et Procureur, bien le bonjour tout d'abord.
Je suis appelée à comparaitre devant cette Cour, ce à quoi je me plie de bonne grâce et en toute bonne foi.
J'ai en effet échangé à mon arrivée quelques missives avec le douanier de Sancerre, messire Elenchild, auquel j'ai fournit toutes les informations voulues me concernant. Il m'avait à l'occasion de cette missive en effet signalé l'existence d'une loi ducale selon laquelle les etrangers devaient, selon ses mots, se présenter à Dame Néhéryn ou à lui même. Ayant répondu avec diligence à sa missive je pensais donc m'etre acquittée de cette formalité. Je pourrais vous montrer l'extrait de sa missive si vous le désirez et si il m'y autorise. (Les missives privées ne pouvant être dévoilées sans accords de l'expéditeur.)
Je vous prie donc de m'excuser de cette méprise qui n'était en rien intentionelle. Si mes intentions envers ce Duché étaient mauvaises je n'assurerais pas en ce moment même, et ce pour la deuxième fois, la sécurité de la ville de Sancerre avec la Maréchaussée. Je ne suis qu'une humble ame errante qui n'arrive pas à se faire à la sédentarité de la vie au village, mais je gagne mon pain honorablement, mon casier judiciaire vierge témoigne en ma faveur.
J'ose donc placer toute ma confiance en vous et en la clémence de cette Cour, qui, je suis sure, tiendra compte de ma bonne foi.
*Après une légère révérence polie elle recula de quelques pas et, la tête haute, attendit de voir la suite des évennements.*
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- * Angèle s'étrangla avec sa salive, regarda l'interressé et lui murmura : je suis une FEMME puis soupira *
Votre Honneur,
Cette personne montre sa bonne foi mais il ne faut pas oublié que toutes personnes entrant dans le duché sont tenues de se renseigner sur les lois en vigueur et de ne pas toujours compter sur le service des douanes ou police, ça serait trop facile.
Pour cela je demande une amende de 10 ecus.
Merci de votre attention
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- *Au murmure de Dame le procureur à son attention la jeune accusée s'empourpre légèrement, les traits fins de son visage si près l'espace d'un instant tandis qu'elle lui chuchotait ses quelques mots ne laissaient pas de doute : elle s'était lourdment trompée, aveuglée par un nom masculin... Navrée elle souffla à la jeune femme de plates excuses avant de s'adresser une dernière fois à la Cour.*
Certes, il est de la responsabilité individuelle de tous de s'informer des lois en vigueur, je n'oserais surement pas prétendre le contraire. Je répèterais simplement qu'après mon échange épistolaire par pigeons interposés avec Messire Elenchild, douanier de son état, je pensais avoir rempli toutes les formalités nécessaires pour passer un séjour aussi agréable que possible parmi vous, si tant est que de récupérer d'un rackettage de grands chemins soit chose agréable. M'enfin, ainsi est faite la vie.
Je me plierais bien sur au verdict énoncé, en toute justice j'en suis certaine.
*Achevant son rapide discours d'une gracieuse courbette, elle s'assit sur le banc des accusé pour assister au bouquet final.*
- L'accusation a appelé Elenchild à la barre a écrit:
- Messire je juge, sachez qu'en ce procès, la faute m'incombe. Oui, Dame Rexanne n'a pu répondre à la loi Martiale puisque n'ayant eu aucune missive lui indiquant de se retirer du Berry. L'erreur est mienne, c'est un oubli lourd de conséquence et je prend entièrement les responsabilités de cette erreur.
Comme elle l'indique, elle participe activement à la défense du village et donc du Berry. C'est une personne de confiance méritant notre respect.
Encore mille excuses.
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu le décret sur la loi martiale.
Attendu que la cour fonde l’appartenance à la communauté berrichonne sur la propriété. Considérant qu’une personne n’ayant aucune propriété est un vagabond et qu’ainsi il ne peut se prévaloir de l’attachement à une province.
Attendu que l’accusé n’a ni champs, ni échoppe en Berry, la cour peut difficilement la considérer autrement que comme un étranger en Berry.
Attendu que la loi martiale a été publiée dans tous les villages berrichons et qu’elle laissait un délai raisonnable de 48 h aux étrangers pour quitter le Berry, l’accusé ne peut prétendre être de bonne foi.
Mais Attendu que le douanier de Sancerre concède n’avoir pas remplit toute ses obligations.
Considérant que par ce fait, l’accusé a pu être induit en erreur et ais pu légitimement penser avoir remplit toutes les obligations nécessaires à son séjour en Berry.
En conséquence moi, Thomas de Clérel, Juge de la duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce vingtième jour d’août 1456 :
L’accusé est reconnu non coupable de trouble à l’ordre public.
La cour le relaxe. | |
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