Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -48%
Philips Hue Pack Decouverte 2024 : lightstrip 3M + ...
Voir le deal
119 €

 

 Naeryan - 30.I.1457 - C - TOP Bannissement

Aller en bas 
AuteurMessage
Alfred555
Enlumineur
Alfred555


Nombre de messages : 853
Localisation : Bergerac
Réputation : 0
Points : 2005
Date d'inscription : 22/06/2010

Naeryan - 30.I.1457 - C - TOP Bannissement Empty
MessageSujet: Naeryan - 30.I.1457 - C - TOP Bannissement   Naeryan - 30.I.1457 - C - TOP Bannissement EmptyLun 18 Oct - 14:38

Juge : Goisse
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Naeryan
Accusation : Duché du Berry


Témoins : Scheherazade et Saitake


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 290 écus d’amende + 7 jours de prison + 3 mois de bannissement du Berry



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Naeryan, le 30 janvier 1457

Madame la Juge,

Il est apparu aux services de police de la ville de Bourges que l’accusé, Messire Naeryan avec ses complices Dame Galadrielle1 et Messire Veramail auraient racketté Dame Bagdad et son compagnon, Messire Saitake.
Le délit se serait déroulé le 30 janvier 1457 sur une route entre Bourbon et Bourges.

L’accusé est un érudit originaire de Dunkerque dans le Comté des Flandres

La première victime, Dame Bagdad est une artisane, originaire de Bourbon en Bourbonnais-Auvergne.

La seconde victime, Messire Saitake, est un paysan originaire de Bourbon en Bourbonnais-Auvergne.

Les policiers ont recueilli le témoignage de la première victime qui déclare avoir été rackettée par ces trois individus.

Voici leur rapport détaillé :

(htt https://2img.net/r/ihimizer/img707/5955/racketsurscheherazade.jpgp://img5.hostingpics.net/pics/478193Capture02.jpg)

De ce fait, l’accusé a transgressé la loi suivante :

« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »


A cet effet, je vous demande de reconnaître Messire Naeryan coupable de Trouble à l’Ordre Public.
Je rappelle que le prévenu possède des droits :


- Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l’accusé n’est pas déjà sous le coup d’une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu’il puisse se défendre s’il le souhaite.
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 4 jours de prison
- 400 écus d’amende


Fait le 30 janvier 1457, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Gilgaalad, Baron de Chaillac, dict. « Gilou »
Zoyah, Procureur – remplaçante du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
[b]Réquisitoire de l'accusation

Madame la Juge,

Il n'est nul besoin de disserter sur cette affaire, puisque vous avez également entendu Galadrielle1 et Veramail.

Enfin, entendu, façon de parler, encore aurait-il fallu les voir.

Je trouve vraiment navrant qu'un érudit, une personne instruite telle que l’accusé soit tombé si bas, au point de racketter et molester deux pauvres marchands.

Certainement, que Messire Naeryan au courant des malheurs qui ont accablé notre Duché, a crû que notre Justice était encore ébranlé et se remettait difficilement de la guerre. Ainsi, il pensait pouvoir se remplir les poches malhonnêtement sans être inquiété par la prison ou les tribunaux.

Et bien il s'est leurré !

A son encontre, je demande la peine de :

- 500 écus
- 5 jours de prison
- 3 mois de bannissement du Berry

Merci de m'avoir écouté

* La procureur s'inclina avant de regagner sa place*


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Steffy19 à la barre

Bonjour Madame la Juge,

Depuis quelques temps; la mairie fait en sorte d'alimenter le marché de poissons qu'elle échange contre du bois.
Les étrangers venaient envahir notre marché de leur poissons. Un arrêté a donc été mis en place pour que cela cesse. Dans cet arrêté, il est proposé aux villageois de s'adresser à la mairie pour obtenir une autorisation ou alors le reprise du poisson par la mairie.
Deux villageois en ont fait la demande et ont été autorisés. Seulement, je n'ai reçu aucune demande de Sam0008. Il aurait certainement eu lui aussi son autorisation.
Le marché ne ressemble plus à rien, envahit de poissons à tous les prix, de toutes les sortes.
Citation :
L'accusation a appelé Scheherazade à la barre
Votre Honneur,
Tout d’abord veuillez recevoir mes salutations les plus respectueuses, je me présente humblement devant vous :
Dame Schéhérazade de Bagdad. Maréchale de Bourbon, meunière mais aussi marchande ambulante pour le compte de ma ville.

Effectivement j’ai été agressée dans la nuit du 29 janvier 1458 par une personne nommée Galadrielle lors de mon voyage vers votre charmante ville, lui et ses acolytes qui sont aussi traduits en justice m’ont tout pris, mais Grace à Aristote le tout puissant ils m’ont laissé la vie et le mandat de notre mairie, trois hommes dans la force de l’âge et forts comme des bœufs s’abattant sur mon compagnon messire Saitaké (qui a lui aussi porté plainte d’ailleurs) et moi-même , le rouant de coups et ne nous laissant aucun chance, nous dérobant tout notre argent, affaires, victuailles.
Voici la liste de tout ce qu’ils m’ont dérobé :
150 écus
1 bouclier
1 ceinture
1 paire de bas
10 viandes
15 miches de pains
10 épis de mais
j’aimerais attirer votre attention, votre Honneur sur ces bandits cruels et sans pitié, véritable plaie des voyageurs comme moi, leur ôtant ainsi même le plus propre des droits, celui de voyager librement… j’ai bien essayé de résoudre cela de manière diplomate et intelligente, en leur écrivant un courrier de somation leur demandant de se rendre à la raison et de me restituer mes biens !
Deux de ses voleurs m’ont répondus se moquant ouvertement de moi et de mon état de victime, n’éprouvant aucun remords ni pitié à la pauvre femme que je suis ! Je vous donne les screens de leurs pigeons :
https://2img.net/r/ihimizer/img17/8636/reponsedegaladrielle.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img682/5238/reponsenaeryan.jpg

Votre honneur, je me sens doublement lésée de part mon état de femme, dotée d’une faible constitution physique, et du fait qu’ils se mettent à trois sur moi, ils ne m’ont accordés aucune chance, c’est pour cela que je vous conjure de me rendre ma fierté et mon honneur en les punissant sévèrement ! Ces brigands ne peuvent indéfiniment narguer la LOI et ses codes, agissant impunément, se croyant au-dessus des autres, et délestant les honnêtes gens, comme mon ami Saitaké et moi –même , qui travaillent durement, payant des impôts, s’échinant à la sueur de leur front !
Votre Honneur, j’espère que ma demande de me restituer mes biens sera prise en compte et agrée par vous, tout ce qui pourra leur être repris sera offert de ma part à la mairie de Bourges, ville qui m’a toujours accueillie généreusement et ce même à travers les nombreuses difficultés qu’elle traverse.
Certes ce n’est pas énorme, mais au moins cela servira à d’honnêtes citoyens dans le besoin.

Je souhaite de tout mon cœur que justice soit rendue et que pour une fois ces vils individus soient punis, je crois en la LOI et en la justice votre honneur, et je vous accorde ma totale confiance concernant votre jugement qui sera certainement équitable et raisonné…

Je vous prie d’accepter encore une fois mes hommages, Votre Honneur.

Citation :
L'accusation a appelé Saitake à la barre

Votre honneur,
Je vous prie de recevoir avec tout mon respect mes salutations. Je me présente devant vous: Messire Saitake, éleveur de mouton à Bourbon.

Je voudrais témoigner de l'agression que nous avons subi dame Scheherazade et moi-même, la nuit passée.
Nous nous rendions tranquillement vers votre prestigieuse ville de Bourges. Soudain, dans la nuit noire, trois ombres surgirent de la nuit. Ils étaient deux hommes, et une femme. J'ai pu reconnaître grâce à la musculature.
Ils s'en sont d'abord pris à moi. Les trois d'un coup. Ils ont sûrement profité de ma faiblesse, n'étant qu'un pauvre paysan. Ils m'ont dépouillé du peu de biens que je possédais.
J'ai reconnu Galadrielle1 et ses acolytes. Ils m'ont dépuillé jusque dans l'âme:
4 miches de pain
1 poisson
29 écus

Mais en plus des biens matériels, je me sens faible, menacé, impuissant. Ces trois personnes fortes, puissantes essaieront sûrement de recommencer.
J'ai peur de voyager désormais, de les croiser à nouveau. J'aimerais savoir que justice sera rendue, car ces bandits narguent en effet la Loi, ils n'ont aucun scrupule, aucune valeur humaine, aucune croyance. Je crois en la Loi, je crois en l'Humanité. Grâce à Aristote, ma compagne et moi avons encore la chance d'être en vie. Mais seul la justice a le pouvoir de punir ces brigands.
Je sais combien ma compagne souffre de cette agression, moralement surtout.
Nous sommes d'honnêtes gens, nous payons nos impôts, nous élevons ou cultivons, nous rendons service à notre village... Et j'aime à croire que des gens sans foi ni loi peuvent être puni.
Je sais combien Bourges souffre de certaines difficultés. Mais je m'en remets à votre jugement, censé, juste et raisonné.

Veuillez accepter votre Honneur, mes hommages.



Citation :
Verdict de la Cour

*La jeune juge avait écouté les témoignages très touchants des deux victimes ainsi que le réquisitoire de la procureur et a pu admirer le courage de ce bandit qui ne s'est pas présenté dans ces lieux ce qui aggrave encore plus son cas déjà bien dans le rouge. Après avoir également lu la lettre venant de Naeryan, Goisse avait pris sa décision et elle se leva donc pour rendre son verdict.*

Merci à vous d'être venu témoigner malgré le choc que vous avez subis, je plains ce messire de ne pas avoir eu le courage d'affronter votre regard ici même. En ayant prit connaissance des différents éléments de l'enquête et en étant informé que cet homme est un érudit, je le condamne à :

- Une peine d'une semaine de prison
- Un bannissement du Berry pour une durée de 3 mois
- Ainsi que d'une amende de 290 écus ce qui lui laisse 9 écus pour s'acheter un pain et une bonne bug à la sortie de nos geôles!

Dura lex, sed lex!

Fait à Bourges le sixième jour du mois de février de l'an de Pâques 1457
Revenir en haut Aller en bas
 
Naeryan - 30.I.1457 - C - TOP Bannissement
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Duché de Berry :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: