Alfred555
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 |  Sujet: Leod6210094 - 23.VI.1456 - C - TOP (Douanes) Lun 18 Oct - 13:45 | |
| - Citation :
- Leod6210094 - Le 23 juin 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Homme des Bois
Accusé : Leod6210094
Accusation : Homme des Bois (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : AucunSanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 25 écusVerdict le 30 juin 1456 - Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Le service des douanes nous a signalé que Leod6210094, originaire de Langres en Champagne avait refusé de se soumettre aux formalités douanières.
Règle de droit:
Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Bourges le 25 juin 1456,
Homme_des_bois
Procureur du Berry. - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- *Leod fut introduit dans la salle d'audience...Il écouta l'accusation...Et ne compris pas...Il n'avait jammais reçu de méssage...*
Votre honneur...Vous me voyez vraiment désolé...Cela fait plus de dix jours que je n'ai pas été voir ma boite au léttre
HRP cela fait dix jours que je me contante de nourir mon personages et de le faire travailler ...suite a une perte d'intérét pour le jeu (je me suis fait brigandé)Veuillez m'en excuser je me suis empréssé de repondre au courier de votre douaniére)HRP - Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre honneur,
Les services de douane m'ont confirmé aujourd'hui que l'accusé les avaient bien contacté, s'excusant de son retard.
Aussi, je me contenterais de demander l'application d'une amende d'un écu symbolique.
Merci de votre attention. - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Votre honneur je comprend tout a fait et suis prét a payer cette amende qui serrat la cause symbolique de mon inadvertance ...Encore une foi veuillz m'en excuser...
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu que la loi berrichonne dispose : « Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
En l’espèce, l’accusé n’a pas répondus aux courriers de la douane berrichonne.
Attendu que la coutume berrichonne veut que seul les berrichons soient digne de confiance.
Mais attendu que l’accusé a fini par répondre aux courriers des douaniers et qu’il s’est excusé, la cour retiendra cela comme élément à décharge.
Considérant que seul des personnes ayant des choses à se reprocher, venant déstabiliser, espionner, troubler l’ordre public ou la sûreté du duché du Berry n’ont d’intérêt à ne point répondre à nos douaniers.
En conséquence, moi, Thomas de Clérel, Juge de Sa Grasce la Duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce trentième jour du mois de juin 1456 :
L’accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reproché.
Il est condamné à seulement 25 écus d’amende. La cour ne condamne pas l’accusé à une peine de prison compte tenus des excuses bien que tardives faites par l’accusé aux douaniers. | |
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