Agelina - 16.I.1456 - C - TOP (Lance)

[color=black][font=Verdana][quote][/font][/color][b][color=indigo][font=Verdana]Agelina - Le 16 janvier 1456 - C - Trouble à l'ordre public[/font][/color][/b][b][color=indigo][font=Verdana]

[font=Verdana]Juge : Ysandre[/font][/b]
[b][font=Verdana]Procès instruit par : Berruyer[/font][/b]

[b][font=Verdana]Accusé : Accusé[/font][/b]
[b][font=Verdana]Accusation : Berruyer (Procureur)[/font][/b]

[b][font=Verdana]Témoins de la défense : Canneasucre[/font][/b]
[b][font=Verdana]Témoins de l'accusation : Zoyah[/font][/b][/font][/color]
 
[b][color=red][font=Verdana]Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 20 écus + 1 jour de prison[/font][/color][/b][b][color=red][font=Verdana]
[font=Verdana]Verdict le 30 janvier 1456[/font][/b][/font][/color][color=black][font=Verdana]

[quote="Acte d'accusation"]Procès opposant le Duché du Berry à Agelina, le 16/01/1456

Votre Honneur,

Les services de la maréchaussée du Duché du Berry m'ont signalé le fait suivant:

Une certaine Dame, nommée Agelina circule en lance sur les terres Berrichonnes.

Aucune autorisation n'a été apporté par l'accusé suite aux différentes demandes de la prévôté.

L'accusé a donc été aperçu, en lance, à Bourges : (http://img93.imageshack.us/img93/1953/agelinafp7.th.jpg) transgressant ainsi la loi suivante :

« 20. L'appartenance à une lance, corps d'armes ou armée non reconnu et présent au Berry est un trouble à l'ordre public. (Loi faite sous georgepoilu le 02 octobre 1454).

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Agelina coupable de trouble à l'ordre public.

Droits du prévenu :
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande les peines suivantes :
- 2 jours de prison
- 50 écus d'amende

Fait le 16 janvier 1456, A Bourges
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry[/quote]

[quote="Première plaidoirie de la défense"]bonjour
je suis absolulment desolée je ne savais pas qu il falais demander a chaque fois une permision je penser que une sufiser pour tout le voyage je vais a montbrison voir mon cousin qui fait parti de la marechausser messire inracien je ferais ce que vous me dirais sais mon premir voyage je vous suis toute devouer et je m exuse des derangement que jepeut coser par ma non connaissance des loi agelina[/quote]

[quote="Requisitoire de l'accusation"]Votre Honneur,

Nul n'est censé ignorer la loi. Voilà déjà un concept qui devrait être connu de tous.
De ce fait, l'excuse de l'accusé soulignant qu'elle ne connait pas les lois n'est point recevable.

L'accusé a beau être polie, plaisante, agréable ou quoi que ce soit, cela ne la prive pas de prendre connaissance des règles de notre Duché et surtout de les respecter.

**D'un ton plus soutenu**

Surtout que! vous n'avez à priori pas répondu aux multiples courriers de la prévoté...

Sachez que nous sommes très compréhensif, ceci dit, celà ne doit pas vous oter la politesse de répondre.

Votre Honneur, l'accusé reconnait implicitement ses tords, cependant, les faits sont bien réels et je tiens à rappeler son manque de collaboration avec la prévoté.
De ce fait, je demande l'application des peines demandées lors de l'acte d'accusation.

Rien à ajouter votre Honneur.[/quote]

[quote="Dernière plaidoirie de la défense"]La personne intéressée ne s'est pas manifestée[/quote]

[quote="La défense a appelé Canneasucre à la barre"]*s'avance sereinement à la barre*

Bonjour. J'ai moi même rencontré Agelina à la taverne Aux Filles du Vent, hier. Nous avons parlé de choses et d'autres en toute simplicité. Dame Agelina m'a dit qu'elle venait de Normandie. J'ai été très étonnée qu'elle vienne de si loin. Je tenais à témoigner car je veux bien comprendre cette loi disant qu'il faut une autorisation, mais je crois sincèrement que Dame Agelina n'était pas au courant des faits et que ça a été une pure étourderie de sa part. Elle n'a jamais été déplaisante, insultante ni quoi que ce soit. On ne peut punir l'ignorance. Et je crois que c'est pour cette raison que Dame Agelina n'avait pas d'autorisation pour ce duché en particulier.
Je crois que j'ai tout dit. Je vous remercie de m'avoir écouté.[/quote]

[quote="L'accusation a appelé Zoyah à la barre"]*Le prévôt(e) arriva toute essoufflée à la barre. Elle remit une mèches ou deux en place avant de prendre la parole*

Votre Grasce,

Voici comme ce sont passés les faits.
J'ai constaté le 14 janvier 1456 la présence de la dame Agelina dans l'enceinte de la ville de Bourges. N'ayant jamais reçu aucune demande d'autorisation de sa part, je lui ai envoyé une missive afin qu'elle me prouve qu'elle a bien reçu une autorisation de quelqu'un d'autre, le duc, le connétable ou le capitaine, ou qu'elle détruise cette lance. Voici le courrier type que j'envoie de ce cas précis :

[quote]Bonjour Dame/Messire,

Je suis Le Prévôt des Maréchaux,

D'après mes services douaniers, il semblerait que vous ayez pénétré l'enceinte d'un de nos villages en lance ou corps armés.

Une loi ducale précise que les groupes armés (lances, corps d�armes ou armée) sont interdits en Berry, sauf autorisation de notre Duc George Poilu et à ce jour, je n'ai reçu aucune demande d�autorisation de votre part.

Voici un extrait de loi faisant foi (visible IG (ancienne version) : duché/château/lois et décrets/corpus législatif du Berry et sur la gargote berrichonne :

« L'appartenance à une lance, corps d'armes ou armée non reconnu et présent au Berry est un trouble à l'ordre public (Loi faite sous georgepoilu le 02 octobre 1454) »

Il est possible que l'on vous est remis une autorisation sans m'en informer, dans ce cas veuillez excusez ce courrier.

Néanmoins, je vous demande soit de me fournir la preuve (copie du courrier signé) si cela est le cas, soit de dissoudre votre groupe armé ou lance dans les plus brefs délais ou vous risquez d'être poursuivi pour trouble à l'ordre publique.

Cordialement,

Zoyah, Prévôt des Maréchaux[/quote]

Je n'ai jamais eu de réponse à ce courrier.
Le lendemain je constatais que la lance était toujours présente donc j'ai relancé la Dame par ce courrier :

[quote]Madame,
A ce jour, je n'ai reçu aucune réponse de votre part concernant votre lance,
De plus, vous ne l'avez toujours pas détruite enfreignant ainsi la loi ci-dessous :

"L'appartenance à une lance, corps d'armes ou armée non reconnu et présent au Berry est un trouble à l'ordre public (Loi faite sous georgepoilu le 02 octobre 1454) »

Je vous invite à le faire dès réception de cette missive afin de vous épargner un procès.

Cordialement

Zoyah
Prévôt des maréchaux[/quote]

Après avoir constaté que la dame avait bien eu mon pigeon, que je n'avais aucune nouvelle d'elle et que la lance était toujours présente, je l'ai relancé encore une fois un peu plus tard. Néanmoins, je n'ai pas conservé copie de ce courrier.

Au16 janvier 1456 n'ayant toujours pas de réponse et la lance n'étant toujours pas détruite j'ai transmis le dossier à notre procureur.

La dame m'aurait répondu ne pas être au courant de nos lois et m'aurait fait une demande d'autorisation je lui aurais accordé. Son mutisme a joué en sa défaveur.
C'est tout ce que j'ai a dire.

*Après avoir salué la cours, le prévôt(e) repartis aussi rapidement qu'elle était venue*[/quote]

[quote="Verdict de la cour"] **La jeune femme était certes fort avenante, aimable et polie cependant il fallait bien se rendre à l'évidence. Les faits étaient là.**

Dame Agelina..
Croyez bien la Cour comprend bien combien un premier voyage peut s�avérer complexe en terme de paperasserie.
Nous saisissons aisément que ces formalités puissent vous sembler inutiles ou fastidieuses néanmoins, la loi étant ce qu�elle est et sachant que nul ne doit y contrevenir, il vous fallait vous y plier.

**Ysandre se tourna vers Zoyah et lui sourit.**

Je dirais, Dame Zoyah que vous faites preuve de grande patience..
Je vous ai entendu me dire le nombre de relances que vous avez prit la peine d'expédier au prévenu et , manifestement vous avez tenté au maximum d�éviter à cette damoiselle la situation dans laquelle
elle se retrouve ce jour d'hui.

Dame Agelina, je ne puis recevoir votre témoignage. La Prévôté s�est fendue de nombreuses missives que vous ignorâtes, vous positionnant là, hors la loi.

En conséquence , moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Agelina à un jour de prison ainsi qu'à 20 écus d'amende.


Nemo censetur ignorare legem

Fait le trentième jour du mois de Janvier 1456 à Bourges.[/quote][/quote][/font][/color]