Alfred555
Enlumineur
Nombre de messages : 853
Localisation : Bergerac
Réputation : 0
Points : 2005
Date d'inscription : 22/06/2010
 |  Sujet: Gien - 08.II.1456 - C - TOP (Douanes) Lun 18 Oct - 13:19 | |
| - Citation :
Gien - Le 08 février 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : GienAccusation : Zoyah / Whoopie(Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Ysabeau Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 20 écus
Verdict le 11 mars 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Procès opposant le Duché du Berry à Gien, le 08/02/1456
Votre Grâce,
Je suis sûre que cela vous manquait, un procès pour refus de répondre aux douanes *petit sourire*
En effet, la douanière de Sancerre m�a rapporté que Messire Gien a refusé de répondre à ses courriers malgré ses relances, enfreignant la loi suivante :
« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
L�accusé est Gien, paysan originaire de Sainte-Menehould (Duché de Champagne)
Ainsi je demande l�inculpation de Messire Giens pour Trouble à l�Ordre Public.
Je rappelle toute fois que l�accusé bien qu�il semble ignorer nos lois, possède des droits :
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 15 écus d�amendes
Fait le 08 février 1456, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Zoyah, Procureur (remplaçante) du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- /
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Etant donné que Messire Gien n�a pas pris la peine de se déplacer à son procès, ce qui tente à croire qu�il n�en a cure, je requiers une amende de 20 écus à son encontre.
Fait le 03/03/1456 à Sancerre
Whoopie60,
Procureur du Berry
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- L'accusation a appelé Ysabeau à la barre a écrit:
- Ysabeau s'avança vers la barre des témoins, et dit à haute et intelligible voix :
Votre Honneur, le sieur Gien voyage depuis quelque temps en Berry, et est passé à plusieurs reprises à Sancerre. A chaque fois, je lui ai envoyé le courrier administratif, et lui ai demandé de me répondre. Sans aucun succès. Peut-être ne sait-il pas lire, peut-être aurais-je dû lui envoyer un dessin...
Je ne sais. Bref, il ne m'a jamais répondu.
En général il ne reste qu'une journée dans le village, et s'en va vers d'autres cieux. Ce qu'il e fait encore cette fois, car ce matin, au bureau de la douane, il figurait dans la liste de ceux uqi sont partis.
Bref, je ne sais si c'est mauvaise volonté de sa part, insouciance ou ignorance... Il a toujours gardé le silence, malgré mes relances, malgré le fait que dans mon dernier courrier, je lui avais bien indiqué qu'il risquait un procès.
Je n'ai rien à ajouter.
Elle salua l'adorable Procureur remplaçante, et s'en fut vers d'autres obligations.
- Verdict de la cour a écrit:
- Comme le souligne dame Zoyah, effectivement ce type d'affaire me manquait terriblement !!
Norf! Si le prévenu n'a pas eu la grâce de recevoir suffisamment d'instruction afn de pouvoir lire un pigeon ou d'y répondre, ceci n'excuse en rien les faits.
En effet , il est toujours une âme secourable acceptant gentiment de lire à haute voix un missive ..
De plus, si le prevenu ignore l'art de l'écriture, une simple croix sur un parchemin eût contenté nos douaniers!
Par contre, Dame Ysabeau me signale que le sieur esthabitué à ignorer ses pigeons ce qui me contarie, acceptant mal que l'on méprise ainsi le travail sérieux de nos services de douanes.
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne Mssire Gien le muet, à 20 écus d'amende, répondant ainsi à la demande de la procure.
Nemo censetur ignorare legem
Fait le onzième jour du mois de Mars 1456 à Bourges. | |
|
Accueil 
Rechercher 