Martin_tamarre - 16.III.1456 - R - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Martin_tamarre
Accusation : Duché


Témoins :
L'accusation a appelé Georgepoilu à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Martin_tamarre, le 16 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Martin_tamarre, ressortissant de Mortagne du Duché d�Alençon, n�a pas répondu à la Douanière de Saint-Aignan Ayla83, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusé pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Martin_tamarre coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 16 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas présentée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,

Je pense qu'avec les éléments fournis par notre Duc Georgepoilu, que Messire Martin_tamarre est innocent

Je demande donc à ce que ce Messire soit relaxé

Bourges, le 27 Mars 1456,
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Georgepoilu à la barre

mesdames le Juge et procureur

Notre douanière a voué s'être trompé en classant ses nombreux dossiers ce matin. l'accusé est innocent de ce qu'on lui reproche car il avait répondu à la douane.

Je vous invite donc à prononcer la relaxe de l'accusé et lui présente nos escuses pour ce facheux contretemps et malentendu.

bonne suite de voyage

George le poilu
Duc de Berry

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été relaxé.
Ah!
Dans ce cas, aucune peine ne saurait être retenue contre cet homme.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je prononce la relaxe!


Fait le trente et unième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.