Baboulinet - 6.IV.1458 - C - TOP (Douane)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Baboulinet
Accusation : Duché du Berry


Témoins :

• Accusation : Naele

Sanction prononcée par la Cour :
1 écu d'amende (Médiation : 1 jour de travail à la mine)



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Baboulinet, le 06 avril 1458 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services des douanes de Châteauroux que l'accusé, Messire Baboulinet aurait refusé de répondre à la douanière, Dame Naele malgré ses relances.


Il enfreint donc la loi suivante :
"Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)"

Ainsi, je demande l'inculpation de Messire Brotos78 pour Trouble à l�Ordre Public.

Je rappelle toute fois que l'accusé bien qu'il semble ignorer nos lois, possède des droits :


I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l'accusé n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.

II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry-t6462.htm#127951)


Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 1 jour de prison ou deux jours d e travaux forcés à la mine (Faites vos jours et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Baboulinet a jusqu'à samedi pour m'envoyer la preuve)

- Etant encore sous le joug de la loi Martiale, l'accusé à sa sortie de prison ou après ses travaux forcés aura 48 h00 pour quitter le Berry. Dans le cas où ce dernier aurait refusé les travaux forcés, aucun laissez-passer ou droit de séjour ne lui sera délivré s'il en fait la demande.


Fait le 06 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour Madame la Juge,

Veuillez m'excuser pour mon retard à répondre à la douane, je ne savais que répondre car je suis venu en ces lieux pour rejoindre l'épine noire qui fait partie de la compagnie du renard ( tout ceci était sensé rester secret, je pense que je viens de me griller tout seul...) . Je ne savais pas que cette réponse était si importante et je suis désoler pour tout ces désagréments.

Je suis prêt à purger ma peine et je voudrais savoir si je puis rester en ces lieux.

Merci de m'avoir écouté

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Madame la juge,

Je porte de nouveaux éléments à ce dossier. L�accusé ayant reconnu sa culpabilité, ce dernier a opté pour la médiation et a choisi d�exécuter sa peine de travaux forcés. Il s�est même empressé de demander au Prévôt un droit de séjour qu�il a obtenu.
***La procureur porta à la juge le reçu de salaire de Baboulinet***
https://2img.net/r/ihimizer/img91/8885/sanstitrejr.jpg
A cet effet, Madame la juge, je vous demande de le reconnaitre coupable mais de ne lui donner aucune peine puis qu�il a opté pour la médiation.
Je vous remercie de m�avoir écouté

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Naele à la barre

Madame le juge,
Messire Baboulinet est sur notre liste des nom réponse depuis le 14 Mars 1457 ,

Citation :

L'accusation a appelé Naele à la barre

arf chui tombée !! heu pardon Madame le juge.
Donc je disais Messire Baboulinet est sur notre liste des non-réponse depuis le 14 Mars 1457.A l'époque je n'étais point en fonction,c'était Dame Soaz qui était la douanière mais il n'a jamais donné suite au courrier de rappel.
Et n'a depuis point bougé de Chateauroux sans jamais essayer de prendre contact avec les autorités douanières.
Voila

Citation :

Verdict de la Cour

Après lecture de votre dossier, messire et après avoir constaté votre diligence à régulariser la situation, la Cour a prit sa décision à votre endroit.

Moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry, considérant l'effort dont vous êtes fendu en participant à un dur labeur minier vous condamne à une peine symbolique d'un écu en compensation de la peine occasionnée à notre douanière ainsi qu'à notre procureur et ne retient aucune peine de prison à votre encontre.

Fait à Bourges , le quinzième jour du mois de'Avril de l'an de grâsce Q1458