Sniper67150 - 9.V.1458 - R - TOP (Douane)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Sniper67150
Accusation : Duché du Berry


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe (Médiation : 1 jour de travail à la mine)



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

*~*~*~*Procès opposant le Duché du Berry à Sniper67150, le 9 mai 1458 *~*~*~*


Madame la Juge,

Vu la loi du 27 juillet 1454, faite sous la Duchesse Josybabas relative aux infractions douanières :
"Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public."


Considérant que :
- L'accusé a franchit les porte se la ville de Bourges, le 6 mai 1458,
- l'accusé a refusé de répondre à la douanière, Dame Lilya, lorsque cette dernière l'a interpellé afin de l'interroger sur les raisons de sa présence en Berry.


Je demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Je rappelle que le prévenu possède des droits :

***La proc en fait la lecture***

***Défense des accusés***************************************************

Art. V : Du droit à être défendu par un avocat
- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.
- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147

Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.

- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.


Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.
(Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458)

***************************************************************

Néanmoins, notre Duché privilégiant la médiation, nous lui proposons:

- 1 jour de travaux forcés à la mine (Faites votre jours et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Vous avez jusqu'à après-demain pour me le faire parvenir)

Ou

-s'acquitter d'une miche de pain amende à 12,90 écus sur le marché. L'accusé et Le lieutenant de police de la ville concernée nous transmettront alors la preuve d'achat.




Fait le 9 mai 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry

Je laisse la parole à l'accusé !

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*L'Accusé se leva en se raclant la gorge*

Madame la Juge, Madame la Procureur. Permettez moi de me présenter, Snipy De Montmorency, Grand-Maistre de l'Ordre Royal de l'Hospital de Saint Jean de Jérusalem, dont la Commanderie Générale se situe à Châteauroux, selon les traités écrits avec le Duc Thierry et confirmé par le Duc George.

Je m'excuse de ne pas avoir répondu à la Douanière de Bourges, manquant de temps, au point de n'avoir rien fait le jour où elle m'écrit le second courrier.

Voulant respecter les principes de Justice et de Médiation qui animent la Chevalerie et l'Hospital, j'ai effectué une journée dans la Mine de Fer de Saint-Aignan ce Lundi 9 Mai MCDLVIII. Veuillez m'excuser encore une fois de ne pas avoir répondu. Je reprendrais ma route dès que possible vers Blois, avec votre accord, une fois le procès finit.

*Le Chevalier au Griffon tendit au Greffier le bulletin du Contremaître de la Mine*
https://2img.net/r/ihimizer/img140/3122/tforce.jpg

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Madame la juge,

Tenant compte de ce que l'accusé à montré sa bonne volonté en effectuant le travail demandé lors de la médiation, je ne demande donc aucune peine à son encontre.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

*L'accusé se leva à nouveau*

Merci Madame la Procureur, je vous remercie de votre clémence. Je n'ai rien à y ajouter.

Citation :

Verdict de la Cour

Messire De Montmorency.

Je suis fort aise d entendre à travers votre discours combien, les honorables membres de l'Ordre que vous représentez, respectent ce jourd'hui encore les différentes valeurs qui font la grandeur de votre unité.

De plus, je remarque avec satisfaction que vous n avez point hésité à vous mêler à la masse de nos valeureux berrichons en descendant au coeur de nos mines, effectuer votre labeur quotidien à leurs flancs.

Il va de soi que nos excuses sont non seulement acceptées mais particulièrement appréciées.

Aussi moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie prononce la relaxe en faveur du sieur Sniper67150.

Puisse Aristote guider éternellement vos pas ainsi que ceux de tous vos frères.


Fait à Bourges, le quatorzième jour du mois de Mai de l�an de Pâques mille quatre cent cinquante huit.