The_swordman - 14.V.1458 - R - TOP (Douane)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : The_swordman
Accusation : Duché du Berry

Témoins :

Accusation : Epona

Sanction prononcée par la Cour :

Relaxe

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

*~*~*~*Procès opposant le Duché du Berry à The_swordman, le 14 mai 1458 *~*~*~*

Madame la Juge,

Vu la loi du 27 juillet 1454, faite sous la Duchesse Josybabas relative aux infractions douanières :
"Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public."

Considérant que :
- L'accusé a franchit les porte se la ville de Châteauroux et a refusé de répondre à la douanière, Dame Epona , lorsque cette dernière l'a interpellé afin de l'interroger sur les raisons de sa présence en Berry.

Je demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Je rappelle que le prévenu possède des droits :

***La proc en fait la lecture***

***Défense des accusés***************************************************

Art. V : Du droit à être défendu par un avocat
- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.
- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147

Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.

- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.

Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.
(Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458)

***************************************************************

Néanmoins, notre Duché privilégiant la médiation, nous lui proposons:

- 1 jour de travaux forcés à la mine (Faites votre jours et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Vous avez jusqu'à après-demain pour me le faire parvenir)

Ou

-s'acquitter d'une miche de pain amende à 12,90 écus sur le marché. L'accusé et Le lieutenant de police de la ville concernée nous transmettront alors la preuve d'achat.

Fait le 14 mai 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry

Je laisse la parole à l'accusé !

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Votre honneur,

Je réfute l'accusation de refus de réponse à la douanière Dame Epona : je n'étais pas en capacité de répondre, étant atteint d'une sévère fièvre. (HRP : mes quelques minutes de connexion journalières ne me permettaient pas de répondre pleinement à la demande de Dame Epona, et j'ai reçu la relance 20 minutes avant de devoir partir prendre un avion)

Je suis forcé par mon manque d'argent (HRP : qui est visible sur ma fiche de personnage et dont voici la preuve : http://yfrog.com/1121454923j ) de rester plusieurs jours, voire plusieurs semaines sur place car je dois en plus payer les impôts pour ma taverne et les impôts de ma ville, dont voici les plus récentes demandes pour preuve : ( http://yfrog.com/0k62038212j )
Aussi je comptais répondre à Dame Epona une fois que j'en aurais eu la possibilité (HRP : le temps), en l'occurrence vendredi soir, quand j'ai eu la surprise de voir que j'étais accusé de Trouble à l'ordre public.

A aucun moment je n'ai été informé que je pouvais être poursuivi en justice pour ne pas avoir répondu en un jour à la douane. Pour preuve, voici les lettres que j'ai reçu :

Lettre du mercredi 12 : ( http://yfrog.com/5f47068374j ; http://yfrog.com/f119564695j ; http://yfrog.com/5f96272795j )
Lettre du jeudi 13 : ( http://yfrog.com/0f59637300j , la suite étant la copie exacte de la première lettre)

Le ton compréhensif de ces lettres m'a conforté dans mon idée que je pouvais attendre le vendredi soir pour envoyer les informations requises par la douane. Il se trouve que j'ai envoyé lesdites informations à Dame Epona le vendredi soir, comme je prévoyais de le faire, mais qu'à ce moment-là la plainte à mon encontre avait déjà été déposée.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La proc écouta l'accusé et lui trouva un air de bonne foi***

Madame la Juge,

Les explications de l'accusé me semblent de bonne foi et je trouve inutile de poursuivre la procédure.

Je demande à ce que l'accusé soit relaxé.

Merci de m'avoir écouté.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Epona à la barre

La plainte contre l'accusé à été lancé suite à la non réponse à la lettre de relance de la douane
Mais il est vrai que ce messire a répondu en s'excusant et s'expliquant du pourquoi de son retard et cela n'est pas le cas de tous .
Je pense que c'est à prendre en compte .
Je reste à votre disposition madame le juge

Epona douaniere de chateauroux

Citation :: Verdict de la Cour

Ah Messire ! Vous me ravissez..
Enfin un homme qui sait se défendre !
Ne tergiversons point puisque ce procès n�a pas de raison d�être.
Vous m�avez convaincue et avec le soutien de nos douaniers, je ne puis que prononcer la relaxe !

Fait à Bourges, le vingt deuxième jour du mois de Mai de l�an de Pâques mille quatre cent cinquante huit.