Flora Devirieux
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 |  Sujet: Vako Dim 17 Oct - 23:06 | |
| Duché d'Alençon
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 02/08/1458
Date du verdict : 17/10/1458
Nom de l'accusé : Vako
Le prévenu a été relaxé.
Procureur : Sepa Von Strass, procureur d'Alençon
Juge : Kernos - Citation :
- Acte d'accusation
Votre honneur, Assemblée, Salutations.



Ce jour du 2ème jour de l an de grâce 1458 débute le procès de Messire Vako, résident à Villefranche-de-Rouergue dans le Comté de Rouergue, sous l accusation de Racket et brigandage.


L accusé a attaqué dame Flily sur la route entre Verneuil et Mortagne le 1 Aout 1458.
Etant sergent de Police, celle-ci à immédiatement fait parvenir le dossier, elle s est faite dérobé : 30,55 écus 9 miches de pain et 1 manche.


Pour preuve : https://servimg.com/image_preview.php?i=27&u=15467371

Equipement dérobé : https://servimg.com/image_preview.php?i=28&u=15467371


Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :

Art. 624-1b : Du brigandage et racket

Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage.

Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.


Nous invitons à la barre le Sergent Flily.
L accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.


Fait le 02 aout 1458

Sepa Von Strass
Procureur d Alençon
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Un homme fit une entrée discrète dans le tribunal et se faufila jusqu'au procureur du lyonnais pour lui remettre un pli. Rapide prise connaissance du document puis le procureur se leva*
Votre honneur, nous venons de recevoir ce message du duché d'Alençon.
*Le pli fut repris en main et le procureur entama la lecture*
Par la présente Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Chancelière d'Alençon, remercions les autorités Lyonnaises pour leur coopération et leur écoute à notre égard.
Concernant la demande coopération judiciaire faite par l'Alençon en date du 28 septembre 1458 concernant les faits reprochés au sieur Vako; nous vous signalons que procès a effectivement était ouvert pour ces faits dans notre juridiction, et que par là même il serait parfaitement illégale qu'un autre procès pour ces faits soit ouvert.
Cette erreur étant la notre, nous présentons nos excuses au Lyonnais-Dauphiné et demandons aux autorités judiciaire lyonnaises de bien vouloir suspendre les procédures découlant de notre prime demande.
Fait le 10 Octobre 1458 à Alençon.
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Le jugement a été rendu
*Levant sa masse de justice bien haut vers le plafond, Kernos prit la parole devant l'auditoire.*
"En ce 17e jour du mois d'octobre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.
Messire Vako, vous êtes accusés de Troubles à l'Ordre public pour avoir attaqué et détroussé dame Flily en Alençon, le 1er août de cette année. Cependant, étant donné que procès avait été déjà ouvert à votre encontre et pour les mêmes faits par la justice alençonnaise, comme l'a confirmé la lettre de Son Excellence Deedlitt de Cassel d'Ailhaud dont notre procureur, Demoiselle Sacha, vient de faire lecture, et puisqu'on ne peut juger la même personne deux fois pour les mêmes faits.
- Citation :
- Nous déclarons donc la relaxe afin que le tribunal d'Alençon puisse poursuivre son action judiciaire à votre encontre et mettons fin à ce procès.
Justice est rendue!"
*Il fit claquer sa masse sur son bureau, puis se leva pour quitter la salle.*
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