Alfred555
Enlumineur
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 |  Sujet: Kadiya – 30X.1455 – C – Esclavagisme Dim 17 Oct - 19:34 | |
| - Citation :
- Kadiya – Le 30 octobre 1455 – C – Esclavagisme
Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Otto Bismarck (Procureur)
Accusé : Kadiya
Accusation : Otto Bismarck
Témoins de l’accusation :
 Neheryn
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 20 écus
Verdict le 14 novembre 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : Votre Honneur,
Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :
Kadiya a embauché Mc.gim_x pour 12 écus, elle avait déjà fait l’objet d’une procédure de médiation à l’occasion d’une première affaire, cette nouvelle infraction constitue donc au regard de la loi et de la coutume une récidive
Kadiya a enfreint les lois suivantes :
"Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453 a écrit :
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme."
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé :
https://2img.net/r/ihimizer/img81/289/esclavyn0.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img266/4738/kadiyach8.jpg
Le suspect est Kadiya, originaire de Châteauroux, niveau 1.
La victime est Mc.gim_x, originaire de Châteauroux, niveau 0.
Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Kadiya coupable d'esclavagisme.
INFORMATIONS LEGALES
Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges: http://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne: http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=104814
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304) .
Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du royaume et s'être rendu coupable d'esclavagisme, Kadiya peut se voir infliger les peines suivantes :
- 500 écus d'amende
- 3 jour de prison
Pour le Berry, respectueusement,
Otto Bismarck, Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : Certes nul n'est censé ignorer la loi, et là est ma faute, je n'ai point lu le règlement en vigueur. Mais puisqu'il est interdit de proposer un travail pour 12 écus alors pourquoi cette somme est-elle proposée? ne serait-il pas mieux de faire partir les salaires du minimum requis. je suis prête à régler la différence à toutes les personnes à qui j'ai fait du tort, je crois avoir engagée 2 à 3 personne jusqu'à maintenant. je suis coupable mais coupable de mon ignorance, certes qui n'incombe qu'à moi. mais laissez moi une chance de me racheter, je suis même pour la prison s'il le faut mais en aucun cas je pourrai règler 500 écus. et pour finir je m'excuse encore envers toutes les personnes à qui j'ai fait du tort.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : Votre Honneur,
L'accusé parle en termes que je ne saisis pas. Les couteaux existent, ils servent à manger et tuer le bétail, toutefois, on peut également s'en servir pour pourfendre son voisin et ainsi se rendre coupable de meurtre.
Monsieur le juge,
Pour son insolence, pour avoir enfreint la loi du Berry par deux fois, je demande à l'endroit de Kadiya les peines suivantes :
- 300 écus d'amende
- 3 jours de prison
Pour le Berry
Otto Bismarck
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : je ne vois point en quoi mes propos soient insaisissables et si vous me trouvez insolente alors veuillez m'en excuser. je reconnais être coupable, je ne vais pas le nier puisque vous m'avez enseigné mon erreur et effectivement en prenant connaissance des lois je suis coupable d'esclavagisme. Mais par deux fois j'ai été victime de mon ignorance ce qui m'a fait bafouer la loi. Je reconnais mon erreur, et je vous demande la clémence je suis prête à verser un préjudice aux victimes, et à essayer de racheter ma faute. mais quelque soit la sentence je l'accepterai puisque je suis vraiment en faute.
- Citation :
- L’accusation a appelé Neheryn à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Dans le procès du 30 octobre opposant Kadyia au duché du Berry ; Nous, Dame_Floryne, Juge du Berry par la volonté du Duc Icyblue Vicomte de Meillant, allons rendre notre verdict.
L’accusée est reconnue coupable d’esclavagisme.
Dame Kadiya, compte tenu de votre repentir et de votre bonne volonté à racheter vos fautes, je serais clémente envers vous et cous condamne à :
- Une amende de 20 écus
- Donner un point de confiance à vos victimes
- Vous entendre avec vos victimes (via la taverne ou la MéSaNge) pour les réembaucher à un salaire égal au salaire correspondant aux caractéristiques demandées (suivez les indications de salaire mises sur le panneau de la mairie) + 3 écus pour les dédommager du préjudice subi. Je vous demande d’apporter la preuve de ces embauches aux sergents de police dans le délai d’un mois à compter de la date de ce jugement sous peine de vous voir mis en procès une nouvelle fois pour non respect du jugement.
S’il devait y avoir un nouveau procès je serais nettement moins indulgente.
Fait à Bourges le 14 novembre 1455 au nom du duché du Berry et de son Duc, Icyblue Vicomte de Meillant | |
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