Alfred555
Enlumineur
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 |  Sujet: Monhomme – 8.II.1455 – C – Esclavagisme Dim 17 Oct - 19:24 | |
| - Citation :
- Monhomme – Le 8 février 1455 – C – Esclavagisme
Juge : Georgepoilu
Procès instruit par : Icyblue
Accusé : Monhomme
Accusation : Icyblue (procureur)
Témoins de l’accusation :
 Y0k0 (victime)
Gallup
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 15 écus
Verdict le 14 mars 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : *Acte d’accusation déposé ce huitième jour du mois de février 1455 (2008)*
Votre Honneur,
Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :
31/01 12:43 : Monhomme embauche Y0k0 à 12 écus
Monhomme a enfreint les lois suivantes :
"Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453 a écrit :
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé :
http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/462643/monhomme_embauche.jpg
Le suspect est Monhomme, originaire de Sancerre (Berry), niveau 1, dernière connexion le 8 Février.
La victime est Y0k0, originaire de Sancerre (Berry), niveau 0.
Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaitre Monhomme coupable d'esclavagisme.
INFORMATIONS LEGALES
Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges : http://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304).
Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du royaume et s'être rendu coupable d'esclavagisme, Monhomme peut se voir infliger les peines suivantes :
- 50 écus d'amende
- 1 jour de prison
- 1 point de confiance pour sa victime
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : je ne savais pas ke sete 15 pour le salaire si non jaurai offert 16 veuillez mexcuser je ferrai attention la prochaine fois je vous le jure
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : *Réquisitoire déposé ce vingt-neuvième jour du mois de février 1455 (2008)*
Votre Honneur,
L'accusé a enfreint la loi sur l'esclavagisme. Celui-ci n'a pas donné signe de vie pour résoudre cette affaire à l'amiable ce qui nous amène aujourd'hui à juger cet acte devant cette Cour.
Je suis bien las de voir toujours autant d'affaires d'esclavagisme finir au tribunal. La médiation devrait satisfaire au règlement des délits mineurs. Encore faut-il que le prévenu se sente un minimum concerné par sa faute !
Pour avoir négligé la résolution de cette affaire à l'amiable, l'accusé encourt désormais une peine bien plus grande qu'un maïs amende.
Afin que l'accusé puisse réfléchir aux conséquences de ses actes, je demande la peine suivante :
- 15 écus d'amende
- 1 jour de prison
- 1 point de confiance pour sa victime
Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- L’accusation a appelé Y0k0 à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Gallup à la barre : Voici son témoignage :
Mes sires,
Le 31 janvier de l'an de Pâques 1455, au cours de mon travail de surveillance du marché des embauches, j'ai constaté que le sieur Monhomme, tentait d'embaucher à un salaire de 12 écus.
J'ai immédiatement envoyé une missive, lui enjoignant de corriger cette offre.
Las ! une jeune dame, peu au courant des lois, accepta cette offre.
J'ai donc envoyé un deuxieme courrier, indiquant à Monhomme qu'il avait enfreint la loi, et en specifiant que comme il s'agissait d'une première embauche et que sa victime est de niv0, il ne serai soumis qu'à l'achat d'un mais-amende à 8 écus au profit de la mairie, et que la victime serait indemnisée en retour grace à cette somme.
Voici copie: http://my.opera.com/policedesancerre/albums/showpic.dml?album=462643&picture=6416128
A ce jour, je n'ai reçu aucune reponse de l'accusé, ce qui montre à quel degré il est respectueux de nos lois, des forces de police, et qu'il se contrefiche que sa victime soit dedommagée.
- Citation :
- Verdict de la cour : en ce 14 mars de 'lan de grâce 1455 (2008), dans le dossier opposant Monhomme au duché de Berry, par la grâce du duc hugoruth, moi george le poilu, prononce le jugement suivant:
Après avoir pris connaissance des témoignages et du dossier de la procure, je déclare l'infration de spéculation établie.
Quand l'accusé ne répond pas à la proposition de médiation, il oblige la procure et les forces de l'ordre à) un travail important et coûte au duché un point d'état justice, pour cette raison, la sanction doit être exemplaire pour éviter la récidive.
Je condamne donc Messire monhomme à une amende de 15 écus. Et évitez de revenir devant la Cour de justice !
Jugé ! allez dossier suivant ! | |
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