Alfred555
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 |  Sujet: Bertrand19 - 11.III.1456 - C - Esclavagisme Dim 17 Oct - 18:46 | |
| - Citation :
Bertrand19 - Le février 1456 - C - Esclavagisme
Juge : YsandreProcès instruit par : BerruyerAccusé : Bertrand19Accusation : Berruyer (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Clélala et Waban Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 10 écus
Verdict le 11 mars 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Procès opposant le Duché du Berry à Bertrand19, le 19 février 1456
Votre Honneur,
Les services de police de la ville de Châteauroux m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.
Bertrand19 a embauché Lyvelinoise pour 12 écus, enfreignant la loi suivante :
"En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453)
En conséquence, je demande l'inculpation de Bertrand19 pour esclavagisme.
L'accusé est Bertrand19, un paysan originaire de Châteauroux, Duché du Berry.
Droits du prévenu :
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 30 écus d�amende
Fait à Bourges, le 19 février 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Monsieur,
Comme je l'ai expliqué lors de l'embauche pour travailler dans mon champ, j'ai fait une mauvaise manipulation et j'ai validé mon embauche avant de faire une offre a 16 écu pour le travail a accomplir. Suite a mon erreur j'ai voulu annuler mon offre et je n'ai pas pu, j'en ai donc averti immédiatement pour savoir comment je pouvais faire pour rectifier mon erreur et j'ai voulu acheter une miche de pain a 10 écu comme on me l'a dit mais je n'ai pas pu car il n'y en avait pas sur le marché.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Étant donné que Messire Bertrand19 me paraît de bonne foi aux vues de ses explications, et qu�il n�a jamais enfreint la loi auparavant, Je requiers une amende de 10 écus à son encontre.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- L'accusation a appelé Clélala à la barre a écrit:
- Bonjour Vostre Honneur,
Le 9 Février 1456 en compagnie de mon Sergent Waban, j'ai constaté que le sieur Bertrand19 avait proposé une embauche à 12 écus, le sergent Waban a immédiatement pris contact avec le sieur Bertrand19, celui a répondu suite à un second courrier des services de police et lui ai proposé une rencontre en taverne afin d'effectuer la transaction pour régler son amende, je suis venue au soir et à l'heure dite, le sieur ne s'est pas présenté....
j'en ai conclus qu'il ne voulait pas effectué la transaction.....
Voilà vostre Honneur tout ce qe j'ai à dire...
- L'accusation a appelé Waban à la barre a écrit:
- Bonjour votre honneur,
je confirme les propos de mon lieutenant Clélala...
J'ai constaté en effet une embauche à 12 écus seulement et malgré un premier suivi d'un deuxième l'informant d'une possible transaction avec le lieutenant rien n'y a fait...
- Verdict de la cour a écrit:
- Messire.
Comme vous ne l'ignorez pas les faits qui vous sont reprochés sont fortement réprouvés en Berry.
Sachez que nombre de jeunes personnes, par ignorance, ne sachant pas lire parfois ou par dépit ne trouvant pas d'employeur acceptent un dur labeur en échange d'une rémunération moindre..et scandaleuse!
Cependant, je note vos tentatives pour rétablir la situation même si celles-ci n'ont su aboutir.
Il est regrettable que vou n'ayez réussit à trouver un arrangement avec les services concernés.
Mais la Cour sera clémente à votre égard, ne vous connaissant aucun passif judiciaire et tenant compte de votre tentative de coopération.
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne mesire Bertrand19 à une amende de dix écus.
Nemo censetur ignorare legem
Fait le onzième jour du mois de Mars 1456 à Bourges. | |
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