Nana1531 - 5.III.1456 - C - Esclavagisme

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Nana1531
Accusation : Duché


Témoins de l'accusation :
Aline148
Clelala


Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 8 écus.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Nana1531, le 05 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Châteauroux m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Nana1531 a embauché Jbb974 pour 12 écus, et n�a répondu à aucunes missives lui étant adressées en date du 01/03/1456 et du 04/03/1456 du Sergent Aline148, ni payé son amende, enfreignant la loi suivante :


"En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453)

Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette gravure:

https://nsa05.casimages.com/img/2009/03/01/090301113321455966.jpg

En conséquence, je demande l'inculpation de Nana1531 pour esclavagisme.

La date du délit remonte au 1er Mars 1456.
L'accusée est Nana1531, une paysanne originaire de Châteauroux, Duché du Berry

Droits du prévenu :

L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 30 écus d�amende


Fait à Bourges, le 05 Mars 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

je n'avais pas vue les ordres retour de vacances, je suis prete a reverser 3 ecus

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

L�argument qu�avance Nana1531 me paraît quelque peu�simpliste si je puis dire ainsi. En effet, l�accusée a eu le temps de se remettre de ses�hum�.vacances�, plusieurs courriers lui ont été envoyés, non pas d�une seule personne, non ! Mais de Deux ! Dont une lui précisant qu�une miche de pain l�attendait sur le marché, afin de régler cette histoire à l�amiable. Elle aurait dû répondre au moins à l�un d�eux.

Pour ces raisons, Je maintiens la peine demandée lors de l�inculpation

-30 écus d�amende.

Bourges, le 11 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

vacances maladie on eu raison de moi je plaide coupable

Citation :

L'accusation a appelé Clelala à la barre

je suis clelala lieutenant de police de chateauroux vostre honneur, nous avons effectivement constaté une annonce a 12 écus dela part de dame nana1531,le Sergent aline 148 etmoi même lui avons adressé plusieurs courriers restés sans réponse,le dernier lui précisait qu'un miche l'attendait sur le marché......mais elle ne s'y est pas rendu......je pense qu'elle a eu le temps de se remettre de ses vacances....

Citation :

L'accusation a appelé Aline148a à la barre

Le 1er mars 1456, en compagnie de mon lieutenant Clelala, nous avons constaté que Dame Nana1531 avait proposé une embauche a 12 écus.
Je lui ai envoyé dès lors un courrier lui demandant de prendre contact soit avec le lieutenant Clelala ou moi-même afin de régler cette affaire à l'amiable.
N'ayant eu aucune réponde de sa part durant 48 heures, je me suis permise de la recontacter afin de lui laisser une dernier chance, mais rien y a fait...

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Je constate dans cette affaire que malencontreusement le temps a joué contre la prévenue.
En effet, si à la base cette dernière s'est rendue coupable d'esclavagisme, ce qu'elle ne nie aucunement par ailleurs, j'accepte d'entendre, dans le doute, que dame Nana n'aurait éventuellement pas reçu les pigeons expédiés à des fins d'arrangements à l'amiable.
Cependant les faits sont là et doivent être jugés même si le prevénu est de bonne foi.

Dame.
Eût égard à votre jeunesse et sachant que vous devez être un tant soit peu impécunieuse, l'amende qui vous sera imposée ne sera guère élevée mais sachez à rebours, qu'il vous aurait couté moins cher d'embaucher à un salaire légal!

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Nana1531 à une amende s'élevant à 8 écus



Nemo censetur ignorare legem


Fait le quatorzième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.