Jeje56230 - 21.III.1456 - C - Esclavagisme

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Jeje56230
Accusation : Duché


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 15 écus et excuses à la victime.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Jeje56230, le 21 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Sancerre m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Jeje56230 a embauché Benjia pour 13 écus , et n�a pas répondu aux missives lui étant adressées en dates du 14/03/1456 et du 18/03/1456 du Lieutenant Skeleton60, ni payé son amende, enfreignant la loi suivante :


"En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453)

Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette gravure:

https://nsm01.casimages.com/img/2009/03/15//090315082407562503316484.jpg

En conséquence, je demande l'inculpation de Jeje56230 pour esclavagisme.

La date du délit remonte au 14 Mars 1456.
L'accusé est Jeje56230, un paysan originaire de Sancerre, Duché du Berry

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s�il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur la peine suivante :

- 30 écus d�amende


Fait à Bourges, le 21 Mars 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

madame monsieur je tiens a préciser que je reconnait totalement le fait d'avoir embaucher benjia en dessous du salaire imposer par la lois je tiens également a vous préciser que je ne suis pas récidiviste et que cela m'arrive pour la 1er fois! j'espere madame monsieur que vous tiendrez compte de ces faits et que vous serez indulgent merci d'avoir pris soin de m'écouter.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Jeje56230 reconnaît les fait, effectivement n'est pas récidiviste, toutefois, nous devons tenir compte de ce délit. Je réviserais tout de même la peine à la baisse et demande:

-20 écus d'amende.

Bourges, le 31 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

votre honneur ,
j'aimerais une baisse de l'amande qui me parait élevé par rapport au faits! je ne suis qu'un simple paysans et une amande de 30 écus me pénaliserais dans mon travail et m'obligerais a ne plus engager de personne pour récolter mes champs pendant un petit moment!
j'espère que vous tiendrez compte de ces faits et que vous serez indulgent merci

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire.

La Cour note avec satisfaction que vous ne niez point les faits qui vous sont reprochés, ce qui est par ailleurs plutôt heureux dans la mesure où les gravures apportées au dossier par la procure prouvent votre culpabilité sans que nulle doutance puisse venir troubler les esprits.

Je regrette cependant que vous ayez ignoré de la sorte les avertissements de Messire Skeleton aisi que ses propositions d'arrangement à l'amiable évitaainsi cette procédure, ce qui aurait pu me permettre de terminer ma repue sans avoir à me presser tant sachant que le sieur Horvy ne s'est pas présenté ce jour en salle des repas, nous laissant ainsi la possibilité de déguster sans craindre de voir nos assiettes vidées miraculeusement des divines caillettes rôties préparées à notre intention par notre affable valetaille.
Mais je m'égare..

Nous disions donc... Une embauche à 13 écus..
Sanguienne! Aprécieriez vous de peiner une journée entière dans un champs pour si petit pécule?
Je gage que non...

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Jeje56230 à une amende de 15 écus ainsi qu'à l'obligation d'expédier un pigeon à la victime contenant ses plus plates excuses.

dura lex sed lex.

Fait le second jour du mois d'Avril 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.