Alfred555
Enlumineur
Nombre de messages : 853
Localisation : Bergerac
Réputation : 0
Points : 2005
Date d'inscription : 22/06/2010
 |  Sujet: Byconen - 12.IV.1458 - C - Esclavagisme Dim 17 Oct - 18:34 | |
| Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : ByconenAccusation : Duché du Berry Témoins : Sanction prononcée par la Cour :  15 écus d'amende Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
*~*~*Procès opposant le Duché du Berry à Byconen, le douzième jour d'avril de l'an de Pâques mille quatre cent cinquante-huit*~*~*
Madame la juge,
Il m'a été rapporté par les services de police de la ville de Bourges représentés par messire Coco_lasticot que messire Byconen a embauché dame Sibelladesterlenges pour la somme de 12 écus, enfreignant la loi suivante :
"En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)"
Selon les registres de la ville de Bourge, l'accusé est un paysan.
Voici les preuves rassemblées par l�officier de police :
http://img43.yfrog.com/img43/5337/travail0202042010.jpg
Je tiens à souligner que ce dernier à maintes reprises, a tenté de prévenir l'accusé des risques qu'il encourrait à enfreindre la loi mais Byconen ne s'est jamais manifesté.
Messire Coco_lasticot a également tenté d'obtenir de l'accusé qu'il s'amende en achetant une miche de pain à 12,90 écus�là encore�le silence.
Ainsi, Madame la Juge, je vous demande de reconnaitre Byconen coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Je rappelle que le prévenu possède des droits :
I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l'accusé n'est pas déjà sous le coup d�une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.
II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry-t6462.htm)
Fait le douzième jour du mois d'avril de l'an de Pâques mille quatre cent cinquante-huit,
Pour Renlie, Duc de Berry
Zoyah, procureur du Berry
Je laisse la parole à l'accusé ! - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Madame la juge,
l'accusé ne s'est même pas donné la peine de venir s'expliquer au tribunal. Nul n'est censé ignorer la loi ! De plus, le policier s'est empressé de lui signifier son erreur lors de l'embauche. Ce dernier aurait pu éviter de se retrouver au tribunal.
Je demande 15 écus d'amende à son encontre !
Merci de m'avoir écouté. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Coco_lasticot à la barre
Madame la Juge,
Le 02/04 le Sieur Byconen embauche un travailleur, en l'occurrence Dame Sibelladesterlenges, pour la somme de 12 écus.
- Un courrier lui fut envoyé par mes soins pour le prévenir qu'il avait contrevenu à la loi.
- Pas de réponse de sa part.
Le 08/04 :
- Un autre courrier lui fut envoyé lui rappelant la loi en vigueur, à savoir l'Arrêté municipal du 28 novembre 1455 concernant les salaires d'embauche en la ville de Bourges, et lui demandant de me contacter en vue d'un règlement du problème.
- Pas de réponse.
Estimant, le 11/04 avoir laissé assez de temps au Sieur Byconen pour réagir, j'ai vous fait parvenir tout les éléments du dossier à ma hiérarchie.
Je me suis aussi permis de contacter Dame
Sibelladesterlenges, pour savoir si l'accusé avait pris contacte avec elle, la réponse est négative. La Dame me dit aussi dans sa réponse avoir pris ce travail en toute liberté et je cite "ne pas vouloir chercher à l'accusé".
Voilà tout ce que je peux dire dans mon témoignage. - Citation :
- Verdict de la Cour
Dame Zoyah, messire Coco_lasticot
Je vous remercie de vos interventions respectives.
Notez bien que sans vos prises de paroles, nous aurions trouvé ce tribunal fort silencieux ce jour d�hui puisque l�accusé refuse tout à trac de s�exprimer sur le sujet, pas plus qu il n�a eu la politesse de répondre à vos missives. Eh bien, puisque ce sieur trouve si peu d�intérêt à ce procès dont il est pourtant le principal acteur, je ne tiens pas plus à faire perdurer cette affaire, la dieu merci, parfaitement claire à mes yeux.
Moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc, Renlie, condamne le sieur Byconen à une amende de 15 écus.
Fait à Bourges , le trentième jour du mois d Avril de l an de Pâques mille quatre cent cinquante huit. | |
|
Accueil 
Rechercher 