Francesco_vacciuolo - 22.III.1457 - R - Trahison

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Alleaume

Accusé : Francesco_vacciuolo
Accusation : Châteauroux

Témoins :

Sanction prononcée par la Cour :

Relaxe

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 22 du mois de mars de l'an de Grâce 1457, un procès à l'encontre de Francesco_vacciuolo, sous le chef d'accusation de trahison.

En effet l'individu qui se trouve devant vous a délibérement prit le Château de Bourges d'assaut dans la nuit du 21 avec ses accolytes afin de faire tomber le pouvoir en place représenté par Sa Grâce, Gilgalaad, Duc du Berry et son Conseil.

*Le maire fit une pause dans la lecture de l'acte d'accusation, puis tout en regardant l'accusé, il prit le livre des loys pour faire la lecture de l'infraction. *

Votre Honneur voici l'article de Loy qui se réfère au procès qui m'amène devant vous :

3. Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire berrichon sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice (civile ou martiale suivant la gravité des faits) pour haute trahison. (Loi d'Unicité faite sous Juliano Di Juliani, le 10 Février 1454)

*Il marqua une nouvelle pause, puis se retourna vers le Juge *

Il nous faut donc les juger au plus vite avant qu'il ne quitte nos terres avec nos fortunes et nos biens qu'ils ont sans doute déjà mis dans leurs sacs de brigands.

La parole est à l'accusé.

Je tiens à préciser que l'avocat à le droit d'être représenté par un avocat durant son procès,en faisant la demande à notre Juge.

Merci de votre écoute.

Alleaume,
Bourgmestre de Châteauroux.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Madame

L'était en Prison au moment des Faits

Je n'ait pas participer a la Prise de Château

Mes Geôlier vous le confirmeront

Je le suis encore...merçi

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: La défense a appelé Grenat à la barre

*Grenat qui occupé le poste de régente avait été convoquer au tribunal aussi elle s'y rendit*

Votre honneur, Messire le procureur,

je confirme que l'individu ici présent était bien dans nos geôle, je l'ai moi même vu de mes yeux.

Je rajouterais que je n'approuve pas le fait d'accuser des gens de cette façon, avant d'accuser faudrait se donner la peine de regarder le registre des prévenus.

Votre honneur en ma qualité de régente je demande la relaxation du prévenu.

*Se tourne vers l'assemblée*

Peuple Berrichons, toi qui m'a soutenu dans l'action de reprendre notre chateau montrons à tous que le Berry et ses habitants savent reconnaitre ses erreurs et que nous faisons changer les choses et réparons nos erreurs.

*Se tourne vers l'accusé*

Messire Francesco je suis navré de cet incident malheureux, au nom du conseil de régence et du peuple berrichons je vous présente des excuses, de plus si vous intentiez un procès pour diffamation envers la mairie de Chateauroux qui vous a fait ce procès vous seriez dans votre droit.

Citation :: Verdict de la Cour

*Reposant doucement le dossier du prévenu, la juge Ysandre remercia d�un sourire et d un hochement du chef dame Grenat pour son intervention.
Reportant son regard sur le prévenu, elle s adressa à lui en ces termes :*

Messire.
Je vais mander aux gens d�armes qui vous circondent de retirer sur le champ les liens qui entravent vos gestes.
Votre présence en nos geôles, en cette fatale nuit du vingt et unième jour du mois de mars vient, la parfin vous sauver la mise.
En effet, votre visage ressemblant fort à celui d�un suspect aperçu autour du castel la nuit des faits, il semblerait qu une bévue ait été commise.

A ce titre, tout comme précédemment au nom du conseil de régence, le conseil ducal reconnait l erreur dont vous avez été victime.

En conséquence, convaincue de son innocence, moi Ysandre de Mistra, juge de Berry prononce la relaxe en faveur du sieur Francesco_vacciuolo

Fait à Bourges, le sixième jour du mois d�Avril de l an de Pâques 1458. .