Alfred555
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 |  Sujet: Svein63 - 22.III.1457 - R - Trahison Sam 16 Oct - 23:04 | |
| Juge : YsandreProcès instruit par : Napoleon_LouisAccusé : Svein63Accusation : Bourges, pour le Duché du Berry Sanction prononcée par la Cour :  Relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Le 22 Mars de l'an de Pâques 1457.
Nous, Napoléon-Louis, Maire de Bourges et donc réprésentant du Duc légitime de Berry, ne reconnaissons point le pouvoir en place et compte tenu des faits graves, demandons à ce que Svein63 soit traduit devant la justice au motif de trahison envers le Berry pour sa complicité au pillage du château.
Napoléon-Louis,
Maire de Bourges. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
Attendu que nulle preuve tangible n�est venue étayer la thèse de complicité concernant le prévenu.
Attendu que le prévenu n�a pas été constaté vivant en vilité en notre duché, la Cour peut statuer.
La culpabilité du sieur Svein63 n�ayant point été démontrée moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry prononce la relaxe !
Fait à Bourges, le huitième jour du mois de Mars de l�an de Pâques 1457 . | |
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