Chimene

Procureur : lanie
Juge : Oane
Accusé : Trotinette

Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Polignac
Niveau et métier : paysan possède un potager

Citation :

Nous, Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 4 Juillet 1458 accusons la Dame Dygane de Trouble à l'Ordre Public pour présence illégale à La Rochelle depuis le 28 Juin de cette année et n'a pas répondu aux mises en garde du lieutenant de police
Elle ne respecte donc pas la fermeture de nos frontières

Annonce faite par notre comte :

-------------------------------------

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : lanie
Juge : Oane

Accusée : chimene
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Blaye
Niveau et métier : artisan sans terre ni échoppe


Nous, Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 5 Juillet 1458 accusons la Dame chimene de Trouble à l'Ordre Public pour présence illégale à La Rochelle puis à Niort et de nouveau à la Rochelle
Elle ne respecte donc pas la fermeture de nos frontières
Hors l'annonce de notre Comte en date du 24 Juin 1458 stipule que
-------------------------------------

Tout étranger présent en territoire poitevin doit quitter le Comté dans les 72h suivant cette annonce, sous peine de poursuites pour Trouble A l'Ordre Public. Toute demande de dérogation devra être adressée au Prévôt Dame Allydou de Lisaran.
---------------------------------------------------

votre honneur voici le dossier :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/presence-illegalechimene29-06-1458-lp-refuse-t11795.htm


Votre honneur cette dame n'a pas quitté le Poitou bien que sa demande de laisser-passer ait été refusée

*****************

Je rappelle si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=54089324&sid=iW1QDOHk269q1wv81QCvcA6c1#54089324

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Bonjour, je n'ai malheureusement pas grand chose à dire pour me défendre , juste que la petite soeur de mon compagnon se trouvait seule sur les routes. Je ne voulais qu'une chose la retrouver et pouvoir rentrer à Blaye. C'est vrai j'ai demandé plusieurs fois un laissez passer qui m'a été refusé , j'ai même supplié et on ne me l'a pas accordé mais cette jeune fille était seule dans un village ou elle ne connaissait personne. Paniquée . Je suis enceinte et a partir d'aujourd 'hui mon bébé peut naitre d'un jour à l'autre. J'espère que vous comprendrez que mes intentions n'étaient pas mauvaises et que vous ne laisserez pas mon bébé naitre en prison. Je n'ai qu'une idée rentrer chez moi et y vivre tranquille.
Chimène

L'accusation a appelé Xedar à la barre, voici son témoignage :

Citation :

Bonjour à tous,
le 29 juin, je constate la présence de cette dame à la Rochelle. Je lui envoie donc la lettre standard dont vous pourrez voir le contenu dans le dossier. Dans le même jour, l'accusé me répond. Elle s'est excusé tout d'abord puis ma indiqué être enceinte et enfin qu'elle n'avait pas de mauvaise intention. Elle a fait une demande de laissez passer qui ne lui a pas été accordé. J'ajouterai qu'elle n'a pas posé de problème lors de ses séjours à la Rochelle.
Je pense que j'ai tout dit.

Réquisitoire :

Citation :

Votre Honneur

Nos frontières sont fermées et cette dame n'avait pas de laissez passé mais nous ne sommes pas des monstres et cette personne ayant tenu sa parole qui était de quitter le poitou dès que son enfant aurait vu le jour je demande à ce qu'elle soit relaxée
Elle est en effet retounée à Blaye son village d'origine.

Verdict :

Citation :

Attendu que Chimene a séjourné illégalement sur nostre territoire en période de fermeture de frontière et ce, sans le Laisser Passer (LP) requis,

Attendu que la prévenue a fait la demande d'un LP montrant par là sa bonne foy,

Attendu que la prévenue a, comme elle l'avait annoncé, mit au monde son enfant puis, quitter le territoire pour rejoindre son village d'origine,

Je considère que sa présence illégale sur nostre territoire était du à un cas de force majeur -on ne choisit pas la date du jour de la venue d'un enfant- et il est bien difficile d'accoucher en voyageant...
Chimene, je vous relaxe.

[la juge sourit à part elle et dit]

Et bonne chance au petit.... après tout il est né en terre poitevin, ce qui fait de lui un enfant de chez nous !

[Oane émit un rire en grelot puis se reprit ... visage de marbre]

Vous pouvez contestez le verdict à la Cour d'Appel des royaumes.

[La juge frappa la table de son marteau et retentirent trois coups
Bam ! bam ! bam !]

La séance est levée.

le 11ème jour du mois de juillet de l'an de grasce 1458
Oane de Surgères
Juge du Poitou