Sangdedieu

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : Melinora

Accusé : Sangdedieu
Village : La Rochelle
Niveau et métier : Artisan sans échoppe possède 2 cultures de maïs

Acte d'accusation le 30 août 1458:

Citation :

Nous,Lanie en notre qualité de procureur du Poitou, ce 30 aout 1458 accusons le sieur sangdedieu de Trouble à l'Ordre Public pour tentative de Révolte en la ville de La Rochelle dans la nuit du 27 au 28 août de cette année. Heureusement, les miliciens ont suffit à endiguer ce début de révolte et le sieur Sangdedieu a pu être reconnu.


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Au vu de la coutume :
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
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Votre honneur voici le dossier :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/tentative-de-revolte-la-rochelle-sangdedieu-27-08-1458-t12482.htm

Votre Honneur cet homme a tenté de se révolter contre la mairie de La Rochelle

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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense:

Citation :

Bonjour!
Je suis le sieur Sangdedieu et je me présente à vous afin de répondre à l'accusation de troubles à l'ordre public.

Je reconnaît ma culpabilité pour les faits qui me sont reprochés et suis prêt à en assumer les conséquences.

Pour ce qui est de mon acte, il fut effectué sous une poussée de colère provoquée par de nombreux évènements, dont certains à répétition.

Réquisitoire :

Citation :

Votre honneur
Nous avons à juger un homme qui a tenté de se révolter contre la mairie de la rochelle parce qu'il était en colère
Que fera t il quand il aura une amende ou une peine de prison? Les évenements dont il nous parle se sont-ils arrangés grace à cette pulsion? j'en doute..
Attaquer une mairie est un acte grave c'est pourquoi je demande une amende de 30 écus et si le sieur Sangdedieu est insolvable une peine de 3 jours de prison.

Verdict :

Citation :

Au tribunal, le 2 Septembre 1458.

*La juge entra dans la salle, et lorsque tout le monde se fut levé, annonça le verdict*

Attendu que l'accusé a été reconnu lors de sa tentative de révolte en ville de La Rochelle dans la nuit du 27 au 28 août 1458,

Attendu que l'accusé a reconnu les faits lui étant reprochés,

Moi, Melinora de Falsbourg, juge du Poitou, reconnaît le sieur Sangdedieu coupable de trouble à l'ordre public pour sa tentative de révolte et le condamne à une amende de 25 écus.

*La juge saisit son marteau et frappe trois coups*

La séance est levée.