Blink - TOP - Coupable - 29 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Blink
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Thyra, Angedor

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
2 jours de prison


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 29 septembre 1458 afin d'examiner le cas de Blink accusé de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/blink-top-sejour-illegal-29-09-1458-t6842.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Thyra ainsi que Dame Angedor en leur qualité de douanières.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Thyra à la barre

Bonjour votre Honneur

Messire Blink est rentré à Montmirail le 28/09/1458. A son arrivée il a reçu un courrier lui stipulant que le Maine était sous la loi martiale et qu'il avait 24 H pour le quitter.

Il est parti le 29/10/1458 de Montmirail mais n'a pas quitté le Maine.

Thyra se retira et attendit la suite de la plaidoirie.

Citation :

L'accusation a appelé Angedor à la barre

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 11ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Voici donc encore un dossier pour transgression de la loi martiale. Est-ce donc un sport national que de vouloir transgresser les lois mainoises?
Si c'est le cas, j'espère que les condamnations qui vont suivre seront de nature à faire réfléchir les futurs candidats.
Je ne vais pas m'étendre longuement sur ce cas quoique ce messire insiste et continue de bafouer la loi. Et bien nous allons lui apprendre le respect des lois mainoises.

Par conséquent,
- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant nous et qu'il n'a manifesté ni la reconnaissance des faits, ni le moindre remords;
- Attendu que malgré averti, l'accusé a persisté à rester dans le Maine démontrant ainsi son mépris total envers les lois mainoises;
- Attendu que des pièces du dossier, il n'a pas pris contact avec les autorités mainoises et a continué d'aller où bon lui semble et que ce comportement est inacceptable;
- Attendu que la sécurité du Maine en ces temps troubles est un élément important pour la survie des Mainois;
- Attendu que la peine de prison prononcée est en corrélation avec les faits, la personnalité de l'accusé montrant un irrespect total et le risque ne nourrisse des desseins inavouables;

Par ces motifs, je condamne l'accusé à 2 jours de prison.

Messire, vous voulez visiter le Maine, je vous laisse le soin d'admirer ses géôles.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.